Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance du 13 septembre?t=c1900b41 0771 485f a79c 2
Compte-Rendu - Image160125175540?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778b
Séance - seance du 1er juin?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778
Séance - seance du 2 juin?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778b1
Séance - seance du 7 juillet?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a77
Séance - seance du 09 decembre?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a
Séance - seance du 16 decembre?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a
Séance - seance du 13 juin?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778b
Séance - seance du 19 janvier?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a7
Conseil Municipal - doc139?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778b1ccfd4
Séance - seance du 10
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 04h46 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Séance - seance du 10)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Eau et assainissement,
Commune
de
BLÂMONT
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
septembre
2019
Présents
: MEURANT
Thierry,
Maire,
NITTING Samuel,
VAILLANT
Danielle,
FORINI
Évelyne,
adjoints, RENARD
Christophe,
TIHA
Pascal,
GRASSIEN
Philippe, LECERF
Pascal,
GAOUDA
Madjid,
DUSSAUSSOIS
Yvette,
VERLASSEN
Régine,
conseillers
municipaux.
Absents
: CHANÉ
Isabelle,
OZBEK
Selda
ayant
donné
procuration
à TIHA
Pascal,
GROSJEAN
Emmanuelle,
JAMBOIS
Guy
ayant
donné
procuration
à
DUSSAUSSOIS
Yvette.
Monsieur
MEURANT
ouvre
la
séance
du
conseil
à 20h30.
Monsieur NITTING Samuel est
désigné
secrétaire
de
séance.
Avant
de
débuter
l’ordre
du
jour, Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
de bien
vouloir
se
lever
et
de
procéder
à une
minute
de
silence
en
mémoire
de
Jean-Marc
VILLA,
conseiller
municipal,
décédé
le
29
août
2019.
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à Madame VERLASSEN
au
sein
du
conseil municipal.
-
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
13
juin
2019
Le
conseil municipal, après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
à
la
réunion
du
13
juin
2019,
approuve
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal.
1-
Forêt
communale.
Suite
au
phénomène
de
dépérissement
des
hêtres
en
forêt
communale
de
Blâmont,
des
réunions
ont
eu
lieu
en
Mairie,
en
présence
de
Monsieur GULLY
(Office
national
des
forêts).
Il est
proposé
de
suspendre
le
programme
de
coupe
initialement
prévu
pour
l’année
2019,
voté
en
conseil municipal
lors de
la
séance
du 20
septembre
2018
(délibération
n°2018-36),
et
de
valider
un
programme
de
coupe sanitaire,
permettant
de
couper
les
hêtres tant
qu’ils
peuvent
encore
être
commercialisés. 3 offres
de prix
pour
la
réalisation
de
ce
programme
sont
parvenues
en
Mairie
par
les
entreprises:
MARCHAL
Sylvain,
MARCHAL
David
et
LABOURE Philippe. L’offre
la
plus
avantageuse
pour
la
Commune
est celle
de
Monsieur MARCHAL
Sylvain.
Le
volume
estimé
est
de
3 000m3. Un
devis
d’assistance
ONF,
pour
le
service
forestier
d’exploitation avec
cubage
et
classement,
a été
également
adressé
à la
Mairie,
pour
un
montant
de
11
499,00€
HT.
Des
travaux
d’aménagement
sont
également
à opérer.
Un
programme
avait
été
présenté
et,
au
vu
de
l’ampleur
des
travaux,
il avait
été
décidé
de
réaliser
ce
programme
en
2 phases.
Il s’agit
de
travaux
d’entretien
régulier.
Monsieur NITTING
présente
le
devis
de
l’ONF, qui
propose
des
travaux
sylvicoles
et
de
maintenance
pour
un
montant
de
10
290€
HT
(les
travaux
d’infrastructure
présents
sur
le
devis
ne
sont
pas
retenus)
Le
conseil municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents,
décide:
-
De
suspendre
le
programme
de
coupe
2019,
voté
par
délibération
le
20
septembre
2018
(délibération
n°2018-36).
-
De
valider
le
nouveau
programme
de
coupe
proposé
-
coupes sanitaires.
-
D’autoriser
le
Maire
à signer
l’offre
de
prix
de
Sylvain
MarchaI.
-
D’autoriser
le
Maire
à signer
le
devis
d’assistance
technique
de
l’ONF
d’un montant
de
11
499,00€
HT.
-
De
valider
la
2ème
phase
des
travaux
d’aménagement
pour
un
montant
de
10
290,00€
HT.
2-
Décision
modificative
-
budget assainissement.
Des
crédits
sont
manquants
à l’article
6811
pour
effectuer
les
écritures
d’amortissement.
La
décision
modificative
proposée
est
la
suivante:
61523
-111,40
6811-042
+
111,40
28158-040
+111,40
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à une
voix contre
et
douze
voix
pour,
valide
cette
décision
modificative
sur
le
budget
assainissement.
3-
Admission
en
non-valeur:
Budget
Commune
et
Assainissement.
Le
Maire
informe
que,
malgré
les
différentes
poursuites
effectuées
par
le
comptable
du
Trésor,
il n’a
pas
été
possible
de
recouvrer
les
sommes
suivantes:
-
La
somme
de
243,13€
(facture
d’assainissement-
2015)-
budget
assainissement.
-
La
somme
de
81,51€
(frais
de
garderie-2013)-
budget
commune.
-
La
somme
de
25,00€ (2009)
-
budget commune.
-
La
somme
de
40,00€
(participation
classe ARTS
DU
CIRQUE
-
2011)
-
budget
commune. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents,
accepte
d’admettre
ces
sommes
en
non-valeur.
4-
Approbation
du
RPQS
eau et
assainissement.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
rapports
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
de
l’eau
et
de
l’assainissement sont
à
rédiger
tous
les
ans.
Une
copie
des
rapports
était
jointe
à
la
convocation.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
s’ils
ont
des
questions
sur
ces
derniers.
Monsieur
NITTING
précise
que
grâce
aux
différents
travaux
réalisés
sur
la
Commune, notamment
le
remplacement
des
conduites
rue
du
18
novembre,
le
remplacement
de
branchements
plomb
et les
diverses
interventions
sur
des
fuites,
le
rendement
du
service
eau
s’est
amélioré
passant
de 46
à
58%.
lI devrait
encore
progresser
les
années
suivantes,
puisque l’installation
de
la
télésurveillance
des
réseaux
doit
intervenir
avant
la
fin
de
l’année.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
une
voix
contre
et
douze
voix
pour,
valide
les
RPQS
eau et
assainissement
de
l’année
2018.
5-
Prix
du
KWh
de
chauffage
-
saison
2019-2020.
Un
tableau
récapitulatif
des
dépenses
pour
la
saison de
chauffe
201
8-2019
est
présenté
à
l’assemblée,
ainsi
que
le
calcul
du
cout
proposé
pour
la
saison
201
9-2020.
Le
prix
du
KWh
est
facturé
chaque
année
aux
locataires
bénéficiant
du
chauffage
par
la
chaufferie
bois
communale
Le
cout
proposé
pour
cette
saison
de
chauffe
est
de
0,077€/KWh,
contre
0,062€
la
saison
passée.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à une
abstention
et
douze
voix
pour,
décide
de
fixer
le
prix
du
KWh
à 0,077€
pour
la
saison
201
9-2020.
6-
Modification
des
statuts
de
la
CCVP.
Lors
de
sa
séance
du
16
mai
2019,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
Vezouze
en
Piémont
a délibéré
favorablement,
en
vue
d’une
modification
de
ses
statuts
visant
à
permettre
la
participation
financière
de
la
CCVP
au
déploiement
de
la
fibre
par
la
Région
Grand-Est.
Cette modification
statutaire
permettra
à la
CCVP
de
se
substituer
aux
communes
pour
le
paiement
du
solde
résiduel
de 100€
par
prise
qui
était
prévu.
La
modification
des
statuts
porte
sur
l’ajout,
dans
le
paragraphe
1.1
-
Aménagement
de
l’espace,
la
phrase
suivante: «
Sont
définies
d’intérêt
communautaire,
les
actions
favorisant
le
déploiement
d’un
réseau
à très
haut
débit
d’initiative
publique
sur
le
territoire
communautaire
».
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents,
accepte
cette
modification
statutaire.
7-
PLU
-
Zone
réservée
Depuis
plus
d’un
an,
il existe
un
projet
de
Maison de
Santé
(MSP)
sur
la
Commune
de
Blâmont.
La
création
de
cette
MSP
est une
volonté
des
praticiens
du
secteur,
qui
ont
élaboré
un
projet
de
santé
validé
par
l’ARS
(agence
régionale
de
santé).
Les
terrains choisis
sont
ceux
appartenant
à
la
Croix-
Rouge
(rue
traversière).
Actuellement,
ce
projet est
à
l’étude
dans
un
cabinet,
afin de
déterminer
le
portage
juridique
et
financier
de
l’opération.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
PLU
a été
voté
en
2014.
Dans
ce
dernier
ont
été
intégrées
plusieurs
zones
dites
«réservées
» dont
une
se
situant
RUE
TRAVERSIERE,
réservée
pour
la
création
d’espace
de
stationnement.
Il s’agit
de
l’emplacement
sélectionné
pour
la
création
de
la
MSP.
Au
vu
du
projet
en
cours
et
vu
que
le
projet
initial
(espace
de
stationnement)
n’a
pas
abouti
et
a été
abandonné,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
modifier
le
PLU
de
la
Commune
de
Blâmont
par
la
suppression
de
cette
zone
réservée,
RUE
TRAVERSIERE.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents,
décide
de
modifier
le
PLU en
supprimant
la
zone
réservée
(n°1)
située
rue
traversière
et
autorise
le
Maire
à signer
tous
les
éléments
liés
à cette
modification.
8-
Contrat
de
foretage.
Une
promesse
de
foretage
avait
été
établie
en
2015
avec
la
société
THIRIET
et
dE,
maintenant
devenue
groupe
GRANULAT
VICAT. Après signature
de
cette
promesse,
diverses
réunions
se
sont
tenues
en
Mairie,
toujours
accompagnées
des
représentants
de
l’ONF.
Une
proposition
de
contrat
de
foretage
est
parvenue
en
Mairie. Diverses
démarches
administratives
doivent
encore
être
réalisées,
le
projet
devrait
débuter
dans
2 ou
3 ans. Une
copie
du
contrat
est
distribuée
aux
conseillers
municipaux.
Ce
contrat
est
identique
à la
promesse
de
foretage
précédemment
signée
en
2015
(même
superficie,
volumes
et
conditions
tarifaires).
Le
conseil municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents,
autorise
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
foretage
avec
la
société
GRANULAT
VICAT.
9-
Convention
SDE54-
Certificats
d’économie d’énergie.
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
que,
lorsque
la
commune
engage
des
travaux
d’amélioration
de
performances
énergétiques
sur
des
équipements
et
bâtiments
de
son
patrimoine,
il est
possible
d’obtenir
des
Certificats
d’Économie
d’Energie
(CEE)
introduits
par
la
loi
sur
l’Energie
du
13juillet
2005
(loi
« POPE
»).
Ce
dispositif
précise
que,
pour
des
opérations
standardisées
ou
spécifiques,
la
commune
peut
bénéficier
de
Certificats
d’Économie
d’Energie
délivrés
par
l’État.
Ces
certificats
peuvent
ensuite
être
valorisés
et
représenter
une
ressource
financière
pour
soutenir
les
projets
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
de
la
démarche
du
Syndicat
Départemental
d’Électricité
de
Meurthe-et-Moselle
(SDE54),
destinée
à
organiser
un
groupement
de
collecte
des
CEE et
ainsi
permettre
aux
collectivités,
notamment
les
plus
petites,
de
bénéficier
du
dispositif.
Pour
cela,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’adhérer
au
groupement
de
collecte
pour
la
quatrième
période
du
dispositif courant
jusqu’au
31/12/2020.
Une
fois
les
CEE
obtenus,
le
SDE54
reversera
à la
commune
la
prime
correspondant
à la
valorisation
des
Certificats,
déduction
faite
des
frais
de
mutualisation
supportés
par
le
SDE54
et
fixés
dans
la
convention. Le
conseil municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents,
décide:
-
D’adhérer
à
la
démarche
départementale
pour
le
regroupement
des
certificats
d’économie
d’Energie
du SDE
54
pour
la
quatrième
période
du
dispositif
jusqu’au
31
décembre
2020.
-
Autorise
le
Maire
à signer
la
convention
de
mutualisation
correspondante.
10-
Éclairage
public
-
Validation
des
devis pour travaux. La
Commune
a pour
projet
le
remplacement
de 44
luminaires
d’éclairage
public sur
les
secteurs
suivants:
-
Lotissement
le
Petit
Breuil
-
Chemin
de
Martimpré
-
Rue
de
la
Gare et
HLM
-
Rue
des
déportés
-
Lotissement
le
Nid
Le
choix
des
luminaires s’est
porté
sur
des
modèles
de
la
marque ECLATEC (Stelium
et
Buzz),
à LED
et
économie
d’énergie,
pour
un
gain
en
luminosité
et
également
un
gain
financier.
D’autres
luminaires
devront
être
remplacés
sur
la
Commune, notamment
les
luminaires
« boules
»
émettant
de
la
lumière vers
le
haut,
prochainement
interdits
par
la
loi.
Monsieur GRASSIEN
précise
que
ce
type
de
luminaire
est
désormais
interdit
à la
fabrication.
La
commune dispose
de
ce
type
de
luminaire
au
Camping,
au
Clos
Saint
Martin
et
Quai
de
la
Vezouze.
Des
devis ont
été
demandés
à 3
entreprises:
RECEVEUR,
ALIZON,
LA
PLACE.
L’offre
la
mieux-disante
est
celle
de
l’entreprise ALIZON,
qui
propose
le
remplacement
de
ces
luminaires
pour
un
montant
de
17
140,00€
HT.
Ce
projet
sera
financé
en
partie
par une
subvention
du
conseil
départemental,
par
la
redevance
R2
du
SDE
54,
ainsi
que
par
la
prime
engendrée
par
les
Certificats
d’économie
d’Energie.
Le
conseil municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents:
-
Autorise
le
Maire
à engager
les
travaux
d’éclairage
public.
-
Autorise
le
Maire
à signer
le
devis
de
l’entreprise
ALIZON
SARL
pour
exécuter
les
travaux
de
rénovation
de
l’éclairage
public pour
un
montant
de
17
140,00€
HT.
11-
Garde-Corps
du
pont
de
la
Vezouze.
La
Commune
a pour
projet
la
mise
aux
normes
du
garde-corps
du
square
(Quai
de
la
Vezouze).
La
reprise
de
la
maçonnerie
sera
effectuée
par
les
agents communaux
et
l’installation
du
garde-corps
par une
entreprise.
Des
devis ont
été
demandés
aux
entreprises
VB
Services
et
Jean-Luc
MELLE.
L’offre
la
mieux-disante
est
celle
de
VB
Services
pour
un
montant
de
7 073,50€
HT.
Le
conseil municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents:
-
Autorise
le
Maire
à engager
les
travaux
de
mise
aux
normes
du
garde-corps
du
square
-
Autorise
le
Maire
à signer
le
devis
de
l’entreprise
VB
SERVICES
pour
exécuter
ces
travaux
pour
un
montant
de
7 073,50€
HT.
-
Informations
et
questions
diverses !NVdfl3V~1± ‘oJ!eV~J
~1
g~q~
çooue~s
81
ep
U!d
eunwwo3
8f
ep
s~ofoici
S1U8J9J4!P
S~
JflS
JeoUeAe~p
Uf)L8
fl~!I
49~uaf
q ~UOJfl8
~J?fl8W!3
19
XflEA8J1
SUO!SS!WWOO
sep
enb
osIo?Jd
eJiev~J
01
Jne!suov~J
neF
enb8qo
inod
se~nbipui
sewiou
xne
~uepuodseJJoo
SOII81SU!
XflOfI!83
Sol
9Sfl94fl03
s~i~
09J9A8
~se,s
uoqn~os
01193
enb
~e
‘sluessnJow8
Sios
sep
UO!1EII81SU!j
.inod
IofJ?lew
np
~rjoo
ol
JflS
e9s!f89J
~
e opn4~
eun~nb
enb!pu!
fi
DNLLLIN
Jfl8!SUOV~J
SO1UESSqJOW8
S938jJflS
sop
enb
lQlnId
xneF
sei
snos
XflOII!eO
sop esod
e~
.ins
e6oJJoju!s
siossnvssna
ewepev~J
01q!sseooe
SIBWJOS9p
1S8
IBUUOfl8J9U96JO1U!
o~ed
e~
enb
OWJOJU!
±NV11IVA
8WePeV~J
8U6!S
~
e e~oej
onb
10
npuo~
~
e
suiondeo
sap
9w
~
S!S
~uowi~~q
e~
enb
e~iqwess~~
owjoju!
eJ!e~’~J
oi
Jne!suo~j