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Compte-Rendu - CM COMPTE RENDU 04 03 2021 84c4
Compte-Rendu - cm compte rendu 20 07 2015 46b6
Compte-Rendu - cm compte rendu 16 12 2015 864c
Conseil Municipal - CM 2021 12 20 e85c
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021 12 20 e85c)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Aménagement du territoire,
CONSEIL
3
rando
SEANCE
ORDINAIRE
DU
20
DECEMBRE
2021
Date
de
la
convocation
:14/12/2021
Lieu
de
réunion
:Salle
des
fêtes
ESPRELS
Sont
Présents:
Messieurs
Stéphane
COIGNUS,
David
DORNIER,
Aurélien
MOUGIN,
Bruno
MOUGIN,
Raphaël
NOUVEAU,
Nicolas
PLANCHON,
Michel
RICHARD
et
Bernard
VOYNNET,
Mesdames
Sandra
GRENOT
et
Claire
NOEL.
Absents:
Clément
ARTAUX,
Cédric
BRUNET,
Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL
et
Pierre
THOMET.
Secrétaire
:Claire
NOEL.
Aucune
observation
n'ayant
été
formulée,
le
compte
rendu
de
la
séance
du
14
octobre
2021
a été
adopté.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
unanime
:
N°
56/2021
:LOTISSEMENT
« LA
VOIE
VERTE
»
DENOMINATION
DE
LA
RUE
ET
NUMEROTATION
-valide
la
proposition
de
dénomination
de
la
rue
du
lotissement
«
La
Voie
Verte
»
:«
rue
de
la
Voie
Verte
»,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
-charge
Monsieur
le Maire
de
procéder
à la
numérotation
des
futurs
immeubles.
N°
57/2021
:RUE
DE
L'EGLISE
ALIGNEMENT
AU
DROIT
D'UNE
PARCELLE
valide
le
devis
du
cabinet
COQUARD,
géomètres
experts,
4
rue
des
Roches
25114
BAUME
LES
DAMES
Cedex,
s’élevant
à
1
569,25
€
HT
soit
1
883,10
€
TTC
et
concernant
l'alignement
de
la
rue
de
l’église
au
droit
de
la
parcelle
cadastrée
C
n°580,
-autorise
le
Maire
à signer
tous
documents
en
rapport
à ce
dossier.
N°
58/2021
:STADE
MUNICIPAL
DEVIS
ABRIS
DE
TOUCHE
-valide
le
devis
de
SPORT
2000
qui
s'élève
à
3
146,51
€
HT
soit
3
775,81
€
TTC
pour
la
fourniture
de
trois
abris
de
touche,
-autorise
le
Maire
à
signer
tous
documents
en
rapport
à ce
dossier. N°
59/2021
:DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR/DSIL
2022
REFECTION
DE
LA
TOITURE
DE
L'EGLISE
Vu
la
nécessité
de
faire
procéder
à
la
réfection
de
la
toiture
de
l'église
afin
de
garantir
la
bonne
conservation
de
l'édifice,
décide
:
-d'approuver
l’avant-projet
susvisé
pour
un
coût
prévisionnel
d'opération
de
39
209,50
€
HT
et
d'arrêter
les
modalités
de
financement
-de
solliciter
l’aide
de
l’Etat
au
titre
de
la
DETR/DSIL
2022
à
hauteur
de
19
604,75
€
soit
50
%
-d’approuver
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
—
subvention
DETR/DSIL
50
%
:19604,75
€
—
Subvention
Département
30
%
:11
762,85
€
—
autofinancement
:
7
841,90
€
—
de
s'engager
à prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
des
subventions.
-d’autoriser
le
Maire
à
signer
tous
documents
en
rapport
à
ce
dossier.
N°
59BIS/2021
:DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
ETAT
ET
DEPARTEMENT
REFECTION
DE
LA
TOITURE
DE
L'EGLISE
Vu
la
nécessité
de
faire
procéder
à
la
réfection
de
la
toiture
de
l'église
afin
de
garantir
la
bonne
conservation
de
l'édifice,
décide
:
-d’approuver
l’avant-projet
susvisé
pour
un
coût
prévisionnel
d'opération
de
39
209,50
€
HT
et
d'arrêter
les
modalités
de
financement,
-de
solliciter
l’aide
de
l’Etat
au
titre
de
la
DETR/DSIL
2022
à
hauteur
de
19
604,75
€
soit
50
%,
-de
solliciter
l’aide
du
Département
au
titre
de
la
fiche
G1
du
guide
des
aides
départementales
(patrimoine
rural
non
protégé
—
édifices
cultuels
et
non
cultuels),
-d’approuver
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
—
Subvention
ETAT
(DETR/DSIL)
50
%
:19604,75
€
—
Subvention
Département
30
%
:11
762,85
€
—
autofinancement
:
7 841,90
€
—
de
s'engager
à prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
des
subventions.
-d’autoriser
le
Maire
à signer
tous
documents
en
rapport
à ce
dossier.
N°
59TER/2021
:DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR/DSIL
BATIMENT
MAIRIE
ECOLE
:REFECTION
DES
PORTES
D'ENTREE
Vu
la
nécessité
de
faire
procéder
à
la
réfection
de
trois
portes
d'entrée
du
bâtiment
mairie-
école,
à
l'identique
(conservation
du
style
et
des
matériaux
mais
pose
de
double
vitrage),
afin
réduire
la
facture
énergétique,
décide
: -d'approuver
l’avant-projet
susvisé
pour
un
coût
prévisionnel
d'opération
de
29
802,54
€
HT
et
d'arrêter
les
modalités
de
financement
-de
solliciter
l’aide
de
l'Etat
au
titre
de
la
DETR/DSIL
2022
à
hauteur
de
14
901,27
€
soit
50
%
-d'approuver
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
—
subvention
DETR
50
%
:14
901,27
€
—
autofinancement
:14
901,27
€
—
de
s'engager
à
prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
des
subventions.
-d’autoriser
le
Maire
à signer
tous
documents
en
rapport
à ce
dossier.
N°
60/2021
:INTERVENTION
SUR
RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
RUE
BACHIN
Un
dysfonctionnement
ayant
été
détecté
sur
un
tronçon
du
réseau
d'assainissement
situé
devant
le
n°9
rue
Bachin
:
-charge
le
Maire
de
se
rapprocher
de
la
Communauté
de
communes
du
pays
de
Villersexel
afin
de
solliciter
une
prestation
de
services
de
la
part
de
leur
service
technique,
-autorise
le
Maire
à
signer
tous
documents
en
rapport
à
ce
dossier.
N°61
72021
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
2020
Le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d’assainissement
collectif
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le
site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et
de
l'assainissement
:
-adopte
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
-décide
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la
présente
délibération
-décide
de
mettre
en
ligne
le
rapport
et
sa
délibération
sur
le
site
www.services.eaufrance.fr
-décide
de
renseigner
et
publier
les
indicateurs
de
performance
sur
le
SISPEA
N°62
/2021
PARTICIPATION
POUR
LE
FINANCEMENT
DE
L’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
(PFAC)
décide
de
fixer
le
montant
de
la
PFAC
à
1250
€
HT,
montant
inférieur
à
80%
du
montant
moyen
d’une
installation
d'assainissement
autonome,
à compter
du
1°"
janvier
2022,
-rappelle
que
le
propriétaire
du
terrain
à
raccorder
ou
son
représentant
doit
déposer
une
demande
de
raccordement
en
mairie
avant
de
procéder
aux
travaux
afin
que
la
commune
fasse
réaliser
au
préalable
la
pose
d’un
tabouret
en
limite
de
propriété. N°
63/2021
: AFFOUAGE
2022
RECTIFICATIONS
- LISTE
DEFINITIVE
- PRIX
DU
STERE
- REGLEMENT
Vu
les
mouvements
intervenus
depuis
l'adoption
de
la
liste
provisoire
2022
(102
ayants
droit)
:
Inscriptions
Radiations
ARTAUX
Valérie
BARDEY
Michaël
DECARD
Paul
FOURNIER
Jean-Philippe
GRELIER
Daniel
GRENOT
Pascal
HENRIOT
Jean-Marie
HUGUENARD
Amandine
9
LUCHS
Frédéric
10.
LUCHS
René
11.
MENUEY
Jean-Claude
12.
MOUGIN
Andrée
13.
PLATTE
Nicole
14.
RETROUVEY
Pierre-Jean
15.
RICHARD
Hervé
16.
RICHARD
Marie-Louise
17.
RICHARD
Michel
18.
RODRIGUEZ
Carmen
19.
SAYAD
Mohamed
20. VIRCONDELET
Claudine
21.
VILLEQUEY
Alexandre
22.
VITAL
Jean-Louis
23.
YVENAT
Andrée
-fixe
la
liste
définitive
à 79
affouagistes
et
le
prix
à 7
€
le
stère,
“approuve
le
règlement
d'exploitation
ci-annexé
qui
sera
remis
à chaque
affouagiste.
N°
64/2021
FORET
COMMUNALE
- EXPLOITATION
DES
PARCELLES
5,
6, 7,
23
ET
39:
PRESTATION
CUBAGE
ET
CLASSEMENT
PAR
L'ONF
(ATDO)
Compte-tenu
de
l’exploitation
des
parcelles
5,
6,
7,
23
et
39
:
-approuve
le
devis
présenté,
étant
précisé
que
la
facturation
se
fera
sur
la
base
des
volumes
réels
après
exploitation
(4 €
HT
par
m3)
-autorise
le
Maire
à signer
tout
document
en
relation
avec
ce
dossier. N°
65/2021
EXPLOITATION
DE
COUPES
: PRESTATION
COMPLEMENTAIRE
Vu
la
délibération
n°49/2021
relative
aux
prestations
d’abattage
et
de
façonnage,
d’une
part,
et
de
débardage,
d'autre
part,
confiées
respectivement
à
l'entreprise
« SAS
CARDEY
Louis
»
et
«
ETAF
CRUCEREY
Arnaud
»,
-valide
le
devis
présenté
par
l’entreprise
«
ETAF
CRUCEREY
Arnaud
»
de
PUSY
ET
EPENOUX
(70000)
qui
s'élève
à
80
€
HT
de
l'heure
(TVA
10%
en
sus),
pour
l’ensemble
des
parcelles
5,
6,
7,
23
et
39
et
concernant
le
câblage
de
bois,
-autorise
le
Maire
à signer
tout
document
en
rapport
à ce
dossier.
L'ordre
du
jour
ayant
été
épuisé,
la
séance
a été
levée.
À
ESPRELS,
le
23
décembre
2021
Le
Maire,
Michel
RICHARD LISTE
DEFINITIVE
D'AFFOUAGE
2022
N°
NOM
et
Prénom
N°
NOM
et
Prénom
1|ANCIAN
Roland
51|MORISOT
Philippe
2|ARNOUX
Jean
Claude
52|MOUILLET
Claude
3|BARBERO-TRIBOUT
Jean
53|MOUGIN
Aurélien
4|BARTOLOMEU
LIGEY
Michèle
54|MOUGIN
Bruno
5|BOUGAUD
Franck
55|MOUREY
Sébastien
6|BOUGAUD
Thierry
56|MOUREY-BELLET
Martine
7|BOULANGER
Marcel
57|PAHON
Claudette
8|BOURGEON
Marinette
58|PAPE
Bernard
9/BOURGOGNE
Olivier
59|PAPE
Christian
10|BOUVARD
Christian
60|PAPE
Martial
11|
BRUNET
Cédric
61|PARMENTELOT
Patrice
12|CATHALA
Gérard
62|SANZ
Lucien
13|CHARBONNIER
David
63|SAUTOT
Mariette
14|CHARDENOT
Raphaël
64|SAVIO
Gabriel
15|COLAUTTI
Claude
65|TEIXEIRA
Carlos
16|CRETIN
Bernard
66|THAUVOYE
Joël
17|CRETIN
Bruno
67|THEVENET
Christophe
18|CRETIN
Jean-Noël
68|TISSERAND
Sandra
19/CRETIN
Michèle
69|VEJUX
Edith
20|CRETIN
Patrick
70|VEJUX
Francine
21|DAVAL
Michel
71|VERGUET
Thérèse
22/DECARD
Patrick
72|VIRCONDELET
David
23|DELEM
Georgy
73|VIRCONDELET
Emmanuel
24|DEVEAUX
Huguette
74|VIVES
Joseph
25|DOUGOUD
Nicole
75|VOYNNET
Bernard
26|DUCHANOY
Christophe
76|WYMANN
Christian
27|ERBLAND
Philippe
77|ZELLER
Stéphane
28|ETIENNE
Myriam
78|ZUNINO
Grégori
29|EUVRARD
Angélique
79|ZUNINO
Philippe
30|FERREIRA
BARBOSA
Manuel
31|FERREIRA
MARTINS
Joao
32|GASSER
Maurice
33|GENET
René
34|GRASPERGER
Eliane
35|GREDLER
Gérard
36|GRENOT
André
37|GRENOT
Gérard
38|GRENOT
Julien
39/HARNIST
Daniel
40|HAWRYLISZYN
Françoise
A1|HENNEQUIN
Jérémy
42[HENNEQUIN
Romain
43|HENRIOT
Pascal
44]HUMBERT
Pierre
45|IBERN
Juan
46|LALLEMAND
Pierre
47|LASSUS
Jocelyne
48]LEITAO
Alberto
A9|LEITAO
Christophe
50
MAGNIN
Gilles COMMUNE
D'ESPRELS
REGLEMENT
D'AFFOUAGE
2022
(COUPES
AFFOUAGERES
5,6,7:23)
Tout
affouagiste
doit
retourner
signé
l’acte
d'engagement
à
son
chef
de
brigade
pour
l’attribution
de
sa
portion.
Délais
d’exploitation
et
de
vidange
(rappel
panneau
de
la
mairie)
:
> Fin
de
vidange
des
produits
(branchages
et
petits
pieds)
et
PAIEMENT
DE
LA
PORTION
:
avant
le
31/10/22
impérativement
>
Ces
délais
d'exploitation,
de
vidange
et
clauses
diverses
seront
assortis
de
contrôles
faits
conjointement
par
la
commune
et
l'ONF
aux
dates
ci-dessus.
>
Tout
manquement
constaté
au
présent
règlement
sera
soumis
au
Conseil
municipal
qui,
lui
seul,
décidera
des
suites
à
donner.
Délais
de
réclamation
>
Délai
impératif
de
réclamation
à
la
mairie
:15
jours
après
la
remise
des
lots.
>
Toute
personne
de
par
son
inscription
sur
la
liste
s'engage
à
exploiter
TOTALEMENT
la
portion
que
lui
sera
attribuée.
>
Dans
le
cas
contraire,
l’affouagiste
devra
terminer
sa
portion
au
tarif
des
fonds
de
coupes
avant
de
recevoir
la
portion
de
l’année
suivante
!
Remarques >
Si
des
dégâts
au
peuplement
ou
aux
infrastructures
sont
occasionnés
par
un
affouagiste,
celui-ci
pourra :
-soit
procéder
lui-même
à
la
réparation
de
ces
dégâts,
-soit
s'acquitter
des
sommes
nécessaires
à
la
réparation
des
dégâts
auprès
du
trésorier
de
la
commune.
Le
présent
cahier
des
charges
ne
se
substitue,
en
aucun
cas,
aux
obligations
prévues
dans
le
cahier
des
clauses
applicables
aux
coupes
affouagères. Consignes
diverses
:
>
L’affouagiste
devra
signaler
en
mairie
la
fin
d'exploitation
de
sa
portion,
sachant
que
le
bois
devra
être
enstéré
proprement
(D
supérieur
à
10
cm)
pour
une
réception
correcte
OBLIGATOIREMENT
à
l'intérieur
de
la
parcelle
concernée
:le
numéro
figurant
sur
le
branchage
ou
le
petit
pied
devra
rester
obligatoirement
visible
avec
le
nom
en
toutes
lettres
sur
la
pile
façonnée.
Si
cette
obligation
n’est
pas
respectée,
aucune
réception
ne
pourrait
être
faite.
>
La
réception
s'effectuera
par
un
ou
deux
chef(s)
de
brigade,
en
présence
de
l’affouagiste,
à
partir
du
15
avril
2022
:le
débardage
ne
sera
possible
qu'après
délivrance
du
bon
d'enlèvement
et
du
paiement
total
de
la
portion
au
prix
de
7 €
TTC
le
stère.
>
Le
débardage
ne
se
fera
que
si
le
panneau
de
la
mairie
l’autorise
:par
sol
portant
suivant
les
consignes
habituelles
(interdiction
par
sol
détrempé
ou
après
forte
pluie
:attendre
48
h
minimum
après
intempéries
MEME
SI
LE
PANNEAU
EST
MARQUE
«
AUTORISE
»).
TOUTES
DEGRADATIONS
constatées
et
non
réparées
des
chemins
forestiers
seront
signalées
AUTOMATIQUEMENT
à
l’agent
ONF
qui
sanctionnera
d’une
amende
l’affouagiste
responsable
!
>
Le
débardage
ne
s’effectuera
que
sur
les
chemins
d'exploitations
EXISTANTS
(débardage
du
bûcheron,
limite
de
coupe),
la
vitesse
sur
les
chemins
forestiers
est
limitée
à
30
km/h.
>
Abattage
et
débitage
des
petites
futaies
et
des
arbres
jumelés
au
fur
et
à
mesure
le
plus
ras
possible.
>
Les
billes
de
pieds
qui
seraient
oubliées
par
les
marchands
de
bois
ou
marquées
« commune
»
restent
la
propriété
de
cette
dernière
et
ne
doivent,
en
aucun
cas,
être
façonnées.
>
Enlèvement
de
tout
le
bois
(cales,
purges,
coins
d’abattage),
mise
en
pile
au
fur
et
à
mesure
du
façonnage,
Ne
pas
empiler
de
bois
façonné
aux
pieds
des
arbres.
>
Les
fossés
de
périmètre,
lignes,
sommières
et
chemins
dans
toutes
leurs
emprises
doivent
être
libérés
de
tous
rémanents
dans
les
meilleurs
délais.
>
Protection
des
éléments
naturels
remarquables
:
fruitiers
(merisiers
et
alisiers),
Ilex
aquifolium
(houx).
>
Ramassage
du
verre,
plastique,
carton,
boîtes
de
conserve,
ficelles.
Toutes
ces
consignes
et
recommandations
n’ont
qu'un
seul
but:
préserver
durablement
la
forêt
communale
d’Esprels,
et
chacun
d’entre
nous
doit
y
comprendre
sa
responsabilité
!