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Ordre du Jour - cms CM 2021 12 13
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Seyssins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 2021 12 13)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
VILLE DE SEYSSINS
Seyssins, le 2 décembre 2021
Mesdames et Messieurs les membres
du conseil municipal de Seyssins
Service Citoyenneté
Dossier suivi par Géraldine DUBOIS
04.76.70.39.03
Nos réf : CIT/FH/GD/21/239
Objet : réunion publique du conseil municipal
larme nsieur, cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui se tiendra le lundi 13 décembre 2021, à 20h00, au Prisme -— 89 avenue de Grenoble.
ORDRE DU JOUR
- Tableau annexé
Compte-tenu de la loi du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire et de la circulaire n°2021-33 relative à la continuité institutionnelle et dispositions dérogatoires pour les collectivités territoriales pendant l'état d'urgence sanitaire, le Maire fixe à 50, hors conseillers et agents municipaux et représentants de la presse, le nombre maximal de personnes autorisées à assister au conseil municipal.
Afin de se respecter les règles de publicité des débats, cette séance sera retransmise en direct par le biais du site internet de la Ville.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l'expression de mes cordiales salutations.
PJ : ordre du jour — synthèse des délibérations
Hôtel de Ville - Parc François-Mitterrand - 38180 SEYSSINS
Tél. 04 76 70 39 00 - Fax 04 76 21 79 13 - seyssins.fr - courrier@mairie-seyssins.fr CM 13-12-21 - ordre du jour 1 / 2
Décisions du Maire
Informations du conseil municipal
▪ Finances - utilisation des crédits prévus de l’article 2322-1 du code général des collectivités territoriales
FINANCES
▪ Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement - exercice 2022 ▪ Vie associative - Acomptes sur subventions 2022
▪ Location de salles - Remise sur le tarif de location du Prisme
VIE ÉCONOMIQUE
▪ Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le maire pour l’année 2022
INTERCOMMUNALITÉ
▪ Signature d’une convention entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Seyssins relative à la mise à disposition à titre gratuit d’un service en langue des signes française à l’accueil au public de la commune
AFFAIRES GÉNÉRALES
▪ Changement définitif de lieu de réunion du conseil municipal
LOGEMENT SOCIAL
▪ Approbation de la convention 2022 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social
▪ Convention entre le Préfet de l’Isère et les services utilisateurs du système national d’enregistrement des demandes de logement social
TRAVAUX - MARCHÉS
▪ TE38 – adoption avant-projet sommaire travaux d’enfouissement sur réseau de distribution publique d’électricité
▪ TE38 - adoption avant-projet sommaire travaux sur réseau de télécommunication ▪ Autorisation de signature de l’avenant de travaux modificatif et complémentaires du marché de travaux d’extension de l’école maternelle du Priou – lot 1 « terrassement » ▪ Autorisation de signature d’une convention de délégation portant sur l’occupation du domaine public routier par les opérateurs de micro-mobilités en libre-service sans station d’attache avec le syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise – Ville de Seyssins / SMMAG
URBANISME
▪ Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (PLUi) – avis de la commune de Seyssins sur la modification de droit commun n°1 arrêté le 13/07/2021
Conseil municipal du 13 décembre 2021
Ordre du jour CM 13-12-21 - ordre du jour 2 / 2
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
▪ Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline de Comboire – plan de gestion 2019- 2023 du site – programme d’actions 2021
▪ Transition énergétique - Société Publique Locale (SPL) Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) de la grande région grenobloise – rapports d’activité 2020
RESSOURCES HUMAINES
▪ Organisation du temps de travail et mise en conformité avec les 1 607 heures ▪ Évolution des postes de la collectivité
▪ Liste des postes permanents ouverts au tableau des effectifs et mise à jour de l’organigramme