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Ordre du Jour - cms CM 2022 12 2
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Seyssins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 2022 12 2)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
Ci Conseil municipal du 12 décembre 2022 Ordre du jour
VILLE DE SEYSSINS
Informations au conseil municipal
ENVIRONNEMENT DURABLE
"Partenariat entre la commune et la métropole - évacuation et traitement des déchets issus de l'activité des services communaux - convention constitutive de groupement de commande entre les communes de la métropole et Grenoble-Alpes Métropole - autorisation au Maire de signer la convention
INTERCOMMUNALITÉ
“ _ Grenoble-Alpes Métropole - Rapports 2021
FINANCES
"Ouverture anticipée de crédits en section d'investissement - Exercice 2023
VIE ASSOCIATIVE
“"__ Acomptes sur les subventions 2023 aux associations et au CCAS
AFFAIRES GÉNÉRALES
"Marché fermier — Mise en place et approbation de son règlement
VIE ÉCONOMIQUE
“Marché fermier — Approbation des droits de place pour l'année 2023 “Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour l’année 2023
ENVIRONNEMENT DURABLE
" Autorisation à lancer la procédure de publicité et de mise en concurrence - concession de services pour la mise en œuvre d'un réseau technique de chaleur " Société Publique Locale (SPL) Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) de la Grande Région Grenobloise — rapports d'activité 2021
" Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline de Comboire — plan de gestion 2019- 2023 du site — programme d'actions 2022
RESSOURCES HUMAINES
“Renouvellement de la convention de partenariat M'PRO avec le SMMAG relative à un accompagnement à la mise en place d'un Plan de Mobilité Employeurs " Liste des postes permanents ouverts au tableau des effectifs et organigramme de la commune
“Évolution des postes de la collectivité
Hôtel de Ville - Parc François-Mitterrand - 38180 SEYSSINS
Tél. 04 76 70 39 00 - seyssins.fr - courrier@mairie-seyssins.fr
CM 12-12-2022 - ordre du jour 1/1