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Procès Verbal - liste des d libs 09 mars 2026 09b8
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des d libs 09 mars 2026 09b8)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal
du 09 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, neuf mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte- Terre, dûment convoqué, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Madame ALFONSO- CHARIOL, Maire.
Après scrutin, Fabrice MICHEL a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. Le PV précédent est approuvé.
Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, BAILLEUX, BIHR, CANTE, CANTIN, CURELY, DUPONT, DURAND, FONMARTY, LAGUILLON, LERUTH, LOREAU, MICHEL, MOULIERAC, ROSSI.
Absentes excusées : MM. GRANEREAU, GUÉ, UGOLINI.
Mme Marie-Thérèse CURELY a donné pouvoir à Mme Agnès ALFONSO-CHARIOL Mme Véronique GRANEREAU a donné pouvoir à Mme Aurore ROSSI
Mme Elisabeth GUE a donné pouvoir à M. Patrice LAGUILLON
Absentes non excusées : MM. PONS-COUEPEL.
Date de convocation : 05 mars 2026
La séance est ouverte à 18 heures.
DELIBERATIONS
• 2026.03.01 PADDI (Projet d’Aménagement et Développement Durable Intercommu- nal)
• 2026.03.02 Modification des statuts de la CDC
• 2026.03.03 Remboursement de frais de péage à un agent communal • 2026.03.04 DETR 2026