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Ordre du Jour - CM ODJ 26.01.2026
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 26.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu à la maison des loisirs André Courtiaud – Gennes :
LUNDI 26 JANVIER 2026 A 19 H
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Administration générale
3. Santé et prévention – Convention de territoire
4. Procédure d’expulsion suite à des impayés de loyers – Décision d’ester en justice 4.a - Expulsion d’un locataire et recouvrement de la dette locative
4.b - Expulsion d’un locataire et recouvrement de la dette locative
5. Modalités de participation du public par voie électronique – Aménagement du secteur des Fiefs Vaslin 6. Cession de terrains – Le Thoureil
Finances
7. Admission en non-valeur – Créance éteinte
8. Programme « Petites Villes de Demain » - Avenant à la convention cadre 9. Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – Nomenclature budgétaire M57 – Annule et remplace la délibération n° 12/2025-32 10. Demande de subvention DETR : Rénovation de la Prieurale de Cunault 11. Demande de subvention DSIL : Création d’un logement intermédiaire dans l’ancien logement du presbytère des Rosiers-sur-Loire
12. Demande de subvention DSIL - Développement de l’attractivité du territoire : Création d’une salle d’exposition au Thoureil
13. Actualisation du plan de financement des travaux de la Réserve Naturelle Régionale de Joreau 14. Détermination d’un loyer pour le local les Dames Barrau – Gennes
Ressources humaines
15. Création de poste pour accroissement temporaire d’activité – Service administratif 16. Création de postes pour accroissement temporaire d’activité – Services techniques
Divers
17. Décisions de Madame le Maire prises sur délégation du Conseil Municipal 18. Questions diverses
Ordre du jour affiché le 20 janvier 2026, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.