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Ordre du Jour - CM ODJ 08.12.2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 08.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Handicap et inclusivité,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu au centre culturel de Saint-Martin-de-la-Place :
LUNDI 08 DECEMBRE 2025 A 19 H
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Administration générale
3. Maintien ou non des fonctions d’adjoint après un retrait de délégation 4. Détermination du nombre d’adjoints au maire et mise à jour du tableau 5. Indemnité de fonctions des élus
6. Cimetière de Chênehutte – Reprise de concessions
7. Résidence autonomie les Fontaines : Avenant à la convention de gestion avec Meldomys 8. Création d’un Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) et autorisation de déposer le dossier de conventionnement auprès de la CAF
9. Convention de mise à disposition des installations sportives à la ligue de Football des Pays de la Loire 10. Convention de mise à disposition des vestiaires de foot à l’association ESGR 11. Le Clos Baujon – Gennes : Approbation du compte-rendu d’activité à la collectivité au 30 juin 2025 valant pré-clôture
12. Le Clos Baujon – Gennes : Rétrocession des emprises publiques de la ZAC 13. Le Grand Moulin – Gennes : Approbation du compte-rendu d’activités à la collectivité au 30 juin 2025 14. Le Grand Moulin – Gennes : Avenant n°6 au Traité de Concession d’aménagement 15. Le Grand Moulin – Gennes : Rétrocession des emprises publiques 16. Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle ZS n°9 – Les Rosiers-sur-Loire 17. SIEML – Réforme des statuts du SIEML
18. Bail emphytéotique route de Saumur entre la commune et la MFR du Verger 19. Presbytère de Gennes – Vente
20. Avis sur la vente de logements sociaux
Finances
21. Admission en non-valeur
22. Loyer pour la location des chambres à l’ex-auberge de la Sansonnière 23. Convention relative à l’octroi d’une subvention d’équipement entre la commune et le club de judo 24. Convention de partenariat avec les OGEC des écoles privées St Michel et Sacré-Cœur 25. Versement de l’acompte relatif à la contribution obligatoire OGEC Sacré-Cœur 26. SIEML – Versement de fonds de concours travaux de réparation du réseau d’éclairage public 27. Marché de travaux : vestiaires de foot des Rosiers-sur-Loire - Avenant 01 Lot 09 – SDEL 28. Avenant au logiciel Technocarte
29. Modification de la décision modificative n°1
30. Décision modificative n° 1 budget annexe maison de l’enfance
31. Adhésion au renouvellement du marché de groupement de commande e-primo 32. RNR de Joreau
a. Validation du marché de maitrise d’œuvre
b. Prolongation de la mission de maitrise d’œuvre
33. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement – Nomenclature budgétaire M57 Intercommunalité
34. Avenant à la convention de mandat pour l’exercice de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
35. Groupement de commande contrat d’entretien et de vérification SSI 36. Groupement de commande contrat vérifications et maintenance des ascenseurs et monte-charges des bâtiments
Ressources humaines
37. Créations/suppressions de poste :
• Suppression poste technicien à 35/35ème et création poste adjoint administratif à 35/35ème • Suppression poste rédacteur principal 1ère classe à 35/35ème et création poste adjoint administratif à 35/35ème
• Suppression poste adjoint administratif à 28/35ème et création poste adjoint administratif à 35/35ème
38. Gratification stagiaire
39. Modification délibération RIFSEEP
• Ajout du grade de psychomotricienne hors classe
• Ajout IFSE « régie »
40. Protection Sociale Complémentaire
• Participation financière au 1er janvier 2026
• Délibération donnant mandat au CDG pour la consultation d’un contrat groupe
Divers
41. Décisions de Madame le Maire prises sur délégation du Conseil Municipal 42. Questions diverses
a. Programme de logements sociaux à St-Martin-de-la-Place : retour sur la rencontre en équipe projet
Ordre du jour affiché le 02 décembre 2025, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.