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Ordre du Jour - CM ODJ 14.04.2025 20h
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 14.04.2025 20h)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Budget,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu à la salle des loisirs Michel Bonvalet de Grézillé :
LUNDI 14 AVRIL 2024 A 20 H
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation compte-rendu de la séance précédente
Administration générale
3. Convention d’occupation d’un terrain par un apiculteur
4. Cimetière du Thoureil - Rétrocession d’une concession
5. Cimetière des Rosiers-sur-Loire – Rétrocession d’une concession 6. Convention de mise à disposition d’équipement sportif – opération 1000 dojos 7. Convention de partenariat avec l’association Les Haltes Pèlerines en Loire-Atlantique et Via Ligeria
Finances
8. Opération Le Grand Moulin à Gennes - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 30 juin 2024 9. Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2025 10. Vote des budgets primitifs commune et annexes 2025
11. Taxes locales – vote des taux 2025
12. Anjou Vélo Vintage – participation financière
13. RNR de Joreau – demande de subvention – Travaux 2025
14. SIEML – Convention travaux Génie civil télécom – route de l’ile Ollivier - Les Rosiers-sur-Loire 15. SIEML – Versement d’un fonds de concours travaux de réparation 16. Vestiaires de foot – avenant au marché de travaux
17. Vestiaire de foot – convention d’attribution de fonds de concours 18. Cession d’un terrain – Gennes
19. Marché de restauration collective – attribution du marché
Intercommunalité
Néant
Ressources humaines
20. Création de postes pour accroissement temporaire d’activité – service administratif
Divers
21. Décisions de Madame le Maire prises sur délégation du Conseil Municipal 22. Questions diverses
Ordre du jour affiché le 08 avril 2025, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu à la salle des loisirs Michel Bonvalet de Grézillé :
LUNDI 14 AVRIL 2024 A 20 H
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation compte-rendu de la séance précédente
Administration générale
3. Convention d’occupation d’un terrain par un apiculteur
4. Cimetière du Thoureil - Rétrocession d’une concession
5. Cimetière des Rosiers-sur-Loire – Rétrocession d’une concession 6. Convention de mise à disposition d’équipement sportif – opération 1000 dojos 7. Convention de partenariat avec l’association Les Haltes Pèlerines en Loire-Atlantique et Via Ligeria
Finances
8. Opération Le Grand Moulin à Gennes - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 30 juin 2024 9. Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2025 10. Vote des budgets primitifs commune et annexes 2025
11. Taxes locales – vote des taux 2025
12. Anjou Vélo Vintage – participation financière
13. RNR de Joreau – demande de subvention – Travaux 2025
14. SIEML – Convention travaux Génie civil télécom – route de l’ile Ollivier - Les Rosiers-sur-Loire 15. SIEML – Versement d’un fonds de concours travaux de réparation 16. Vestiaires de foot – avenant au marché de travaux
17. Vestiaire de foot – convention d’attribution de fonds de concours 18. Cession d’un terrain – Gennes
19. Marché de restauration collective – attribution du marché
Intercommunalité
Néant
Ressources humaines
20. Création de postes pour accroissement temporaire d’activité – service administratif
Divers
21. Décisions de Madame le Maire prises sur délégation du Conseil Municipal 22. Questions diverses
Ordre du jour affiché le 08 avril 2025, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu à la salle des loisirs Michel Bonvalet de Grézillé :
LUNDI 14 AVRIL 2024 A 20 H
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation compte-rendu de la séance précédente
Administration générale
3. Convention d’occupation d’un terrain par un apiculteur
4. Cimetière du Thoureil - Rétrocession d’une concession
5. Cimetière des Rosiers-sur-Loire – Rétrocession d’une concession 6. Convention de mise à disposition d’équipement sportif – opération 1000 dojos 7. Convention de partenariat avec l’association Les Haltes Pèlerines en Loire-Atlantique et Via Ligeria
Finances
8. Opération Le Grand Moulin à Gennes - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 30 juin 2024 9. Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2025 10. Vote des budgets primitifs commune et annexes 2025
11. Taxes locales – vote des taux 2025
12. Anjou Vélo Vintage – participation financière
13. RNR de Joreau – demande de subvention – Travaux 2025
14. SIEML – Convention travaux Génie civil télécom – route de l’ile Ollivier - Les Rosiers-sur-Loire 15. SIEML – Versement d’un fonds de concours travaux de réparation 16. Vestiaires de foot – avenant au marché de travaux
17. Vestiaire de foot – convention d’attribution de fonds de concours 18. Cession d’un terrain – Gennes
19. Marché de restauration collective – attribution du marché
Intercommunalité
Néant
Ressources humaines
20. Création de postes pour accroissement temporaire d’activité – service administratif
Divers
21. Décisions de Madame le Maire prises sur délégation du Conseil Municipal 22. Questions diverses
Ordre du jour affiché le 08 avril 2025, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.