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Compte-Rendu - 8157411343 1202 crcm 17 12 2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8157411343 1202 crcm 17 12 2020)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Sécurité sociale,
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2020
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil vingt, le dix-sept décembre à 20 heures, le conseil municipal de la ville de Saint- Marcellin-en-Forez s’est réuni à la salle Bernard Rouby sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Alain THOLOT, Hélène DE SIMONE, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Pierre PASQUIER, Christiane CLUZEL, Marc COMBETTE, Claude TOUILLOUX, Odile PHILIPPON, Serge TRIOULEYRE, René MEASSON, Martine CHARLES, Jean-Baptiste GOUJON, Arnaud DE MAZENOD, Marie-Pierre SEON, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Frédéric PER, Florence CHEUCLE, Corinne VERDIER, Florence GAVARD, Cyrielle LAPALUS
Etaient absent(s), excusé(s) : Henri CELLIER
Avaient donné procuration : Henri CELLIER à Eric LARDON
26 conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2020-12-075 DESIGNATION DES REPRESENTANTS TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU SEIN DE LA CONFERENCE
INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE LOIRE
FOREZ AGGLOMERATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-12-076 AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR SIGNER ET DEPOSER DES
DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME -
PROJET PEJ
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-12-077 CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE ET DE LEURS
EQUIPEMENTS - APPROBATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE 2020-12-078 CONVENTION RELATIVE A L'ADHESION AU SERVICE OPTIONNEL POLE SANTE AU TRAVAIL,
CREE AU SEIN DU CENTRE DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA
LOIRE
Pour :
Contre :
Abstention :
26
1
0
DELIBERATION
ADOPTEE A LA
MAJORITE
2020-12-079 BUDGET COMMUNE - TARIFS MUNICIPAUX 2021 Pour : Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-12-080 BUDGET COMMUNE - LOCATION DES SALLES COMMUNALES - TARIFS 2021
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-12-081 INVESTISSEMENT - AUTORISATION DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 -
BUDGET COMMUNAL
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
Le Maire,
Eric LARDON