Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR DU CM 2020 12 14?t=1787563913
Procès Verbal - conseil octobre?t=1784884272
Compte-Rendu - CR 8 12 2020
Procès Verbal - conseil septembre?t=1784884272
Compte-Rendu - CR 14 12 2020
Compte-Rendu - CR 14 12 2020
Compte-Rendu - cr 11 12 2020
Compte-Rendu - CR 11 12 2020 v2
Déliberation - COMPTE RENDU DU 15 09 2021?t=1784884272
Conseil Municipal - Bulletin municipale 2021?t=1784884272
Compte-Rendu - cr du cm 2020 12
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chambéon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm 2020 12)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Sécurité sociale,
COMMUNE DE CHAMBEON
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DECEMBRE 2020
Étaient présents : M. MATHIEU Patrick, M. TROTTET Jérémie, M. MAYERE Philippe, Mme MARCEL Madeleine, Mme SINTES Marie-Christine, Mme FORISSIER Marilyne, Mme CHATTON Gwendoline, Mme DAVIN Julie, Mme VILLARD Sylvie, M. GAGLIOLO Philippe, M. NOGARA Yann, M. GOUTTEFARDE Damien, Mme Vanessa LOURDIN, M. TROTTET Maxime et Mme MATHIEU Nicole. En début de séance Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour une délibération concernant l’attribution de prime IAT Indemnité d’administration et de Technicité des employés communaux (D3-2020-12-14) et une délibération modificative n°1 pour un virement de crédit (D4-2020-12-14) APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/11/2020.
Le compte-rendu de la séance du 4/11/2020 est adopté à l’unanimité. CONVENTION
RELATIVE
A
L’ADHESION
AU
SERVICE
OPTIONNEL
POLE
SANTE
AU
TRAVAIL
CREE
AU
SEIN
DU
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DE LA
LOIRE
Le Centre de
Gestion
42 est tenu d’accomplir des prestations obligatoires
pour toutes
les collectivités et
propose en plus, des services optionnels à la demande des collectivités affiliées. M. le Maire propose aux conseillers d’adhérer au service optionnel du Pôle Santé concernant la médecine professionnelle et préventive au profit des agents de la commune. Le conseil Municipal décide à l’unanimité qu’une convention sera signée car la réglementation en matière de médecine professionnelle et préventive est de plus en plus complexe à maîtriser. (D1-2020-12-14) TARIFS LOCATION ENCARTS PUBLICITAIRES La commission communication rappelle
que
l'édition du
bulletin
Municipal
a
lieu tous
les
ans en
début
d’année,
Elle
propose
la
location
d’emplacements
publicitaires
pour
une
somme
de 500€.
(D2-2020-12-14)
DISPOSITIF
PAR
LA REGION
DE
PURIFICATION
D’AIR
POUR
LES
COMMUNES
DE
MOINS
DE 20 000 HABITANTS. L'investissement
d’un
purificateur
d’air
«
proné
»
par
le
Président
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
est
à
l'étude. La région s’engage à payer 80% du prix TTC plafonné à 1800€ par établissement scolaire et ce pendant l’urgence sanitaire. Après le vote du Conseil Municipal : 7 contres, 2 pour et 6 abstentions, l’achat d’un purificateur ne sera pas envisagé. MISE
A
DISPOSITON ET/OU
LA
MISE
EN
ACCESSIBILITE
D’ABRIS
VOYAGEURS
PAR
LA
REGION Les
transports
scolaires
et
interurbains
de
la
Loire
seront
une
compétence
gérée
en
direct
par
la
Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans la Loire, à compter du 1° janvier 2021. Le CM propose la mise en
place
d’un nouvel
abri
à Villeneuve
car
La
Région
prend
en
charge
la
fourniture
et
la
pose de
l'abri. A l’unanimité le Conseil Municipal valide la convention passée entre la commune et la Région. ATTRIBUTION
IAT
2020
POUR
LES
AGENTS
COMMUNAUXS
Le
conseil
municipal
approuve
les
IAT
2020
pour
les
employés
communaux.
(D3-2020-12-14)
QUESTIONS DIVERSES ET DOSSIERS EN COURS Des
devis
sont
en
cours
d’élaboration
afin
de
remettre
aux
normes
les
luminaires
de
secours
défectueux depuis de nombreuses années selon l’organisme de contrôle dans les locaux communaux. En 2021 la Communauté de Communes de Forez-Est doit harmoniser le mode des prélèvements des ordures ménagères. Le prix de revient est supérieur aux cotisations facturées. La taxe prélevée par l'Etat augmentant avec les années une répercussion sera inévitable. Avant fin 2021 une harmonisation entre taxe OM et redevance OM doit intervenir afin de choisir un seul mode de calcul. Pour toute la CCFE et dans tous les cas d’espèces, dès 2021, une augmentation d’environ 10% du coût des ordures ménagères sera appliquée par la CCFE afin d’équilibrer le budget actuellement déficitaire. Concernant l’enquête
de
la population
sur la
réfection
d’un terrain
de tennis,
43
habitants
sont
SSE60€ J94 - (OLL) SAZN 000€ 1GZS intéressés. Nous allons étudier la faisabilité du projet. D’autres propositions ont été avancées (terrain de bicross, terrain de basket, mur d'escalade...) Une
proposition
est
avancée :
réunir
plusieurs
communes
aux
alentours
afin
d’ériger
un
terrain
de
tennis
couvert.
Le budget de l’école sera arrêté à la somme de 5 000€ TTC
suite aux dépenses non justifiées de la
directrice. Les commandes seront validées par la mairie. L'élaboration du budget 2021
commence à être étudié et sera probablement déposé avant fin
février
2021. De nouveaux projets sont avancés notamment l’aménagement de la place du souvenir et la réfection de la station d’épuration afin de la remettre aux normes. Les
vœux
du
maire
auront
lieu
le
dimanche
31
janvier
2021
à
11
heures
à
la
salle
des
fêtes
de
Chambéon sous réserve des restrictions dues de la crise sanitaire du covid-19. Aucune autre question n’étant soulevée et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures. 4 délibérations prises lors de ce conseil municipal.
|
Prochain conseil municipal le mercredi 3 février 2021 à 20 heures.
74
M. MATHIEU Patrick,” Maire de Chambéon.
7 f