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Document publié le Mardi 14 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - 2023.11.14 ordre du jour conseil communautaire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Communauté de Communes
BRESSE & SAÔNE
50, chemin de la Glaine 01380 Bâgé-le-Châtel
Tel. 03 85 36 37 18 - Fax 03 85 30 59 55
accueil@cchresseetsaone.fr
www.cchresseetsaone.fr
*
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2023
SAINT-ANDRÉ-DE-BÂGÉ
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2023
Finances
Rapport n° 2023-061 :
Décisions modificatives
Rapport n° 2023-062 :
Office de tourisme du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux : convention d’objectifs 2024-2026
Administration générale
Rapport n° 2023-063 :
Dispositif régional « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » : demande de co-financement « CG Métallerie Ferronnerie d’Art »
Rapport n° 2023-064 :
Dispositif régional « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » : demande de co-financement « Le Diamant »
Environnement
Rapport n° 2023-065 :
ORGANOM : rapport d’activité 2022
Hydraulique 50, chemin de la Glaine 01380 Bâgé-le-Châtel
Tel. 03 85 36 37 18 - Fax 03 85 30 5955
accueil@cchresseetsaone.fr
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Ressources humaines
Rapport n° 2023-066 :
Frais de déplacement des agents
Juridique
Décision prise par le Président par délégation de l’organe délibérant
Informations et questions diverses