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unknown - 4b Localisation du defrichement
Déliberation - ANNEXE DELIB3 SIGNATURES
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Levens.
Lien du pdf (Déliberation - ANNEXE DELIB3 SIGNATURES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
VENS
- MAIRIE
DE
LEVENS
- DM
- 2025
— ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>| <
AN
Nombre
de
membres
en
exercice :
CT
Nombre
de
membres
présents
:
7
b
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
® À
VOTES
:
ä?
Pour.
Le
Contre
:.
Abstentions
: .
Date
de
convocation
: 09/12/2025
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A
Levens,
le
15/12/2025
Délibéré
par
l'assemblée
le
Conseil
Municipal
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Levens,
le
15/12/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
Conseil
Municipal
(2),(3).
01
Antoine
VERAN
02
Michèle
CASTELLS
03
Thierry
MIEZE
04
Ghislaine
BICINI
05
Ghislaine
ERNST
06
Jean-Claude
GHIRAN
07
Monique
DEGRANDI
08
Michel
BOURGOGNE
”
6
.
ie
Touu=i
A.
S
RAA
09
Danièle
TACCONI
nt
I
ST
pcs
10
Georges
REVERTE
11
Evelyne
ABEL
DIT
DEÉLAMARQUE
12
Jeanne
PLANEL
13
Didier
GIORDAN
14 Aline
BAILLOT
15
Maïmouna
BONNEFOND
16
Claude
MENEVAUT
17
Suzanne
URRUTY
18
Régis
GUILLAUME
19
Eric
BERNIGAUD
Page
1
AR
Prefecture
006-210600755-20251215-DELIB3B_151225-BF Reçu le
16/12/2025 - MAIRIE
DE
LEVENS
- DM
- 2025
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
20
Sonia
MARTIN
CASANOVA
21
Gilles
MAIGNANT
22
Eric
GIRARD
23
Nicolas
BRAQUET
24
Sophie
LALOUM
7
l
r
25 Yan VERAN
(1
——
{
À
ss
F
"
26
François
SEINCE
=
|
27
Jean-Louis
MORENA
es
|
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
A
Levens,
le
(1)
Indiquer
« la présidente
» ou
« le président
».
(2) Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
Page
2
AR
Prefecture
006-210600755-20251215-DELIB3B_151225-BF Reçu le
16/12/2025