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unknown - 2022.01.06.14a1 tableau subventions culturelles 20
unknown - 2023.07.01.13a1 tableau recapitulatif tarification
Déliberation - 2024.01.11.02a1 tableau depenses 40000
Compte-Rendu - 2022.02.03.02a1 cr dep 40 000
Compte-Rendu - 2026.01.02.02 cr depenses 40000 2
Déliberation - 2022.01.07.02a1 cr decisions
Déliberation - 2025.01.02.01a1 tableau cunsigliu municipale 30 janvier 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.01.02.01a1 tableau cunsigliu municipale 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Tourisme,
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 6 DI FERRAGHJU DI U 2025
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 FEVRIER 2025
Rapport n°1
Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
21.05.2024 SIS
Mr Hyacinthe Vanni
Signature d’une convention de mise à disposition
d’une équipe d’handiplagistes pour la saison estivale
2024
8983 €
31.05.2024 Conservatoire de musique Henri
Tomasi
Mme Jennifer Gamet-Rossi
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce l’église ST Charles le 14
juin 2024, afin d’y organiser un concert
Modalités définies dans la convention
31.05.2024 Ensemble vocal du Cap Corse
Mr Antoine Gemini
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce la cathédrale Sainte Marie
le 06 octobre 2024 afin d’y organiser un concert
Modalités définies dans la convention
14.06.2024 Association Una Fiara Nova
Mr Ange-Dominique Giovannetti
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce la Cathédrale St Marie le
1er septembre 2024 pour la tenue d’un concert
Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 6 FEVRIER 2025
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
25.06.2024 Association » les nuits du piano
d’Erbalunga »
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce l’église ST Jean-Baptiste
afin d’y organiser plusieurs concerts les 29 et 31
juillet et les 2 et 4 aout 2024
Modalités définies dans la convention
05.07.2024 Association »Scala Santa »
Mr Jean-Paul Mondoloni
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce l’église de Monserato le 07
juillet 2024 en vue d’y organiser un concert
Modalités définies dans la convention
22.07.2024 Ville de Bastia Signature de prêt de l’exposition « A Galeotta » auprès de Canope et de la Direction Académique
de Corse pour les journées du patrimoine
organisées par la ville les 21 et 22 septembre 2024
Modalités définies dans la convention
01.08.2024 Estelle Retali-Medori
Maitre de conférences
Signature d’une convention de partenariat dans le
cadre des journées européennes du patrimoine les
21 et 22 septembre 2024 dans le but d’organiser
une conférence
150 €
01.08.2024 Association » ARS Musica »
Me Anne-Marie d’Isoard de
Chenerilles
Signature d’une convention de partenariat pour la
tenue d’un concert le 21 septembre 2024 dans le
cadre des animations prévues pour les journées du
Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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patrimoine organisées par la ville les 21 et 22
septembre 2024
01.08.2024 Association Arte Luri
Mme Sylvie Biaggioni
Signature d’une convention de partenariat en vue
d’organiser un récital de chant lyrique du Chœur
Cantate le 22 septembre 2024 dans le cadre des
animations prévues pour les journées du patrimoine
organisées par la ville les 21 et 22 septembre 2024
Modalités définies dans la convention
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
08.08.2024 Bibliothèque nationale de
France
Mr Gilles Pecout
Signature d’une convention de pole associe
documentaire ayant pour but d’organiser la
coopération entre le pole associé Corse ( Collectivité
de Corse, Ville d’Ajaccio , Ville de Bastia, Université
de Corse ) notamment par la mise à disposition du
fonds de presse ancienne de la bibliothèque
Tommaso Prela dans un but de mutualisation des
ressources et de valorisation des fonds du
patrimoine écrit de la Corse
Modalités définies dans la convention
27.08.2024 Association Beit Project France
Mr Bernard Valero
Signature d’une convention de partenariat afin de
contribuer à la mise en place du projet d’Ecole
Nomade du Vivre Ensemble en Méditerranée
Modalités définies dans la convention
05.09.2024 Mr Benjamin Cascinelli
Guide conférencier
Signature d’une convention de partenariat pour
l’organisation d’une chasse au trésor historique et 450€ CUNSIGLIU MUNICIPALE
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patrimoniale dans les rues de la Citadelle le 21
septembre dans le cadre des animations prévues
pour les journées du patrimoine organisées par la
ville les 21 et 22 septembre 2024
05.09.2024 Ludothèque Bastia
Mme Anais Bacconier
Signature d’une convention de partenariat pour
l’organisation d’un atelier »Jeux de société
anciens » le 22 septembre dans le cadre des
animations prévues pour les journées du patrimoine
organisées par la ville les 21 et 22 septembre 2024
165 €
05.09.2024 La Lyre Municipale Bastiaise
Mr Daniel Di Giambattista
Signature d’une convention de partenariat avec le
lycée Jean Nicoli pour l’organisation de deux
concerts dans la cour du lycée le 21 septembre
2024 dans le cadre des animations prévues pour les
journées du patrimoine organisées par la ville les 21
et 22 septembre 2024
Modalités définies dans la convention
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
05.09.2024 Cour d’Appel de Bastia
Mr Jean-Jacques Fagni
Mme Helene Davo
Mr Jean-Jacques Gilland
Signature d’une convention de partenariat afin
d’organiser une visite guidée du palais de justice de
Bastia le 21 septembre 2024 dans le cadre des
animations prévues pour les journées du patrimoine
organisées par la ville les 21 et 22 septembre 2024
Prise en charge par la
ville du cout de
l’intervention de la
guide conférencière
(coût non
communiqué) CUNSIGLIU MUNICIPALE
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05.09.2024 Mme Natalina Figarella Signature d’une convention de partenariat pour la mise en place d’un atelier vannerie le 21 septembre
dans le cadre des animations prévues pour les
journées du patrimoine organisées par la ville les 21
et 22 septembre 2024
200 €
05.09.2024 Mr Bernard Cesari Signature d’une convention de partenariat afin d’organiser une conférence le 21 septembre dans le
cadre des animations prévues pour les journées du
patrimoine organisées par la ville les 21 et 22
septembre 2024
150 €
05.09.2024 Association « Les veilleurs des
ombres »
Me Christèle Randon
Signature d’une convention de partenariat pour
l’organisation d’ateliers d’immersion dans la vie
médiévale le 22 septembre 2024 dans le cadre des
animations prévues pour les journées du patrimoine
organisées par la ville les 21 et 22 septembre 2024
136.50€
09.09.2024 Entreprise Nge Fondations
Mr Franc Chabbert/Mr Alban
Nicolini
Signature d’un contrat de location des parcelles E
398 et E 402 pour une emprise de 15 m² afin d’y
installer une zone de cantonnement
(Annule et remplace la décision du 15 juillet 2024
comportant une erreur matérielle)
4500 €
Loyer annuel
09.09.2024 Association Oriente
Mr Fabrice Pasqualini
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce la Cathédrale Ste Marie le
27 septembre pour la tenue d’un concert
Modalités définies dans la convention
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes CUNSIGLIU MUNICIPALE
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09.09.2024 Comité des fêtes et d’animation
du patrimoine de Bastia
Mr Jean-Baptiste Raffalli
Signature d’une convention de partenariat pour
l’organisation d’une reconstitution historique
évoquant la vie culturelle bastiaise a l’époque
génoise le 22 septembre 2024 et une projection
photographique le 21 septembre 2024 dans le cadre
des animations prévues pour les journées du
patrimoine organisées par la ville les 21 et 22
septembre 2024
Modalités définies dans la convention
16.09.2024 Association Libri Mondi
Mr Sébastien Bonifay
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce la Cathédrale Ste Marie le
13 septembre 2024 afin d’y organiser une
conférence
Modalités définies dans la convention
18.09.2024 Ville de Bastia Signature d’une convention de mise à disposition de materiel Exposition »Memoria Di A Ghjente Di
Mare »par l’office français de la Biodiversité pour les
journées du patrimoine organisées par la ville les 21
et les 22 septembre 2024
Modalités définies dans la convention
25.09.2024 Association Arte Mare
Mme Michèle Corrotti
Signature d’une convention de partenariat dans le
cadre de l’organisation de la manifestation « Quoi de
neuf docteur ? »
Modalités définies dans la convention
01.10.2024 Association de la Cause
Freudienne Restonica
Mme Christel Pellegrini
Signature d’une convention de location de
l’auditorium du musée de Bastia le 12 octobre 2024
afin d’organiser le colloque annuel de l’association
200 €
01.10.2024 Association Filarmonica
Mr Robert Girolami
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce la Cathédrale Ste Marie le
28 septembre 2024 pour la tenue d’un concert
Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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03.10.2024 Association Corse MNE
Mr Patrick Metais
Signature d’une convention de mise à disposition de
locaux de la bibliothèque d’étude et de recherche
Tommaso Prela afin d’y organiser une permanence
et des ateliers
Modalités définies dans la convention
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
08.10.2024
Laboratoire Brothier
Mr Christian Girardiere
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupino le 08 octobre 2024 en vue
d’organiser une réunion professionnelle de santé
150 €
Redevance
600 €
Caution
11.10.2024
Collectivité de Corse
Mme Laetitia Pekle
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium, de la médiation et
des jardins du musée afin d’organiser la conférence
annuelle de l’observatoire corse de la protection de
l’enfance
Modalités définies dans la convention
11.10.2024 Société des auteurs
Compositeurs et Editeurs de
Musique
Mme Charlotte De Sereville
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium et du hall du musée de
Bastia afin d’organiser une réunion d’information
suivie d’un cocktail dinatoire
800 €
12.10.2024 Mr Anthony Muller
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupino le 12 octobre 2024 en vue
d’organiser un anniversaire
50 €
Redevance
600 €
Caution CUNSIGLIU MUNICIPALE
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15.10.2024
Association Cap Solidaire
Mr Gerald Simon-Jean
Signature d’une convention de mise à disposition du
boulodrome de Lupino le 15 octobre 2024 afin d’y
organiser une plateforme des métiers de l’autonomie
80 €
Redevance
15.10.2024 Association Cap Solidaire
Mr Gerald Simon-Jean
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de la salle polyvalente de Lupino le 15
octobre 2024 en vue d’organiser une plateforme des
métiers de l’autonomie
25 €
Frais de
fonctionnement
600 €
Caution
18.10.2024 Société Synerglace
Mr Philippe Aubertin/Mairie de
Bastia
Signature d’une convention de marché public relatif
à l’implantation d’une patinoire sur la place St
Nicolas du 01 décembre 2024 au 10 janvier 2025
47 960 €
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
18.10.2024
Mme Mattea Lacave
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le samedi 19 octobre 2024 en
vue d’y organiser un anniversaire
150 €
Redevance
600 €
Caution
22.10.2024
France 3 Corse Via Stella
Mr Gilles Belloni
Signature d’une convention de mise à disposition de
matériel relatif à la manifestation « LIET » qui aura
lieu du 20 au 22 novembre 2024 au centre culturel
Alb’Oru
Modalités définies dans la convention
23.10.2024 Chambre des notaires de la
Haute-Corse
Mme Marianne Nappi
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium et de la médiation du
musée de Bastia afin d’organiser une assemblée
generale
375 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 6 DI FERRAGHJU DI U 2025
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DU 6 FEVRIER 2025
23.10.2024 Association Les amis de la
bibliothèque patrimoniale
Tommaso Prela
Mr Christian Péri
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium du musée afin
d’organiser un colloque dans le cadre de la journée
de la revue
Modalités définies dans la convention
23.10.2024 Ordre des avocats de Bastia
Maitre Benoit Bronzini De
Caraffa
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium et des jardins du
musée afin d’organiser une conférence et un
déjeuner de la conférence régionale des bâtonniers
su Sud-Est
Modalités définies dans la convention
23.10.2024 Centre Culturel Una Volta
Juana Macari
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la salle de médiation du
musée de Bastia en vue d’accueillir la résidence
pédagogique de l’auteur-illustrateur Camille Louzon
dans le cadre de la cité éducative
5000 €
23.10.2024 Institution de Gestion Sociale
des Armées
Mr Christophe Combi
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une réunion de personnel
150 €
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
23.10.2024 Ligue Corse de Tennis
Mr Philippe Medori
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium du musée de
Bastia afin d’organiser une assemblée générale
Modalités définies dans la convention
23.10.2024 Assemblée de Corse
Mr Serge Tomi
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium et du hall du Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 6 DI FERRAGHJU DI U 2025
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musée dans le cadre d’une conférence suivie d’un
apéritif dinatoire le 26 novembre 2024
23.10.2024 Association Musical RMCC
Mr Jean Sicurani
Signature d’une convention de mise à disposition de
lieux de culte en l’espèce l’église Ste Marie le 09
décembre 2024 en vue d’y organiser un concert
Modalités définies dans la convention
25.10.2024 Ville de Bastia Signature d’une convention d’exécution financière n°10/2024 portant décision attributive de
financement au titre de l’appel à projets 2024-
soutien aux projets de gestion des chats errants
portes par les communes
30 000 €
26.10.2024
Association I Topi Pinuti
Mr Franck Zerli
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le samedi 26 octobre 2024
afin d’y organiser l’anniversaire de l’association
150 €
Redevance
600 €
Caution
28.10.2024 Facteur d’orgues Brondino
Vegezzi-Bossi
Signature de renouvellement de contrat pour
l’entretien de l’orgue Serassi de la cathédrale Ste
Marie
6200 € HT
01.11.2024
Mr Jean-Pierre Careddu
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le samedi 02 novembre 2024
afin d’y organiser un baptême
50 €
Redevance
600 €
Caution
04.11.2024 Lycée maritime de Bastia
Mr Julien Cometto
Signature portant approbation de la convention
relative à un prêt de matériel en vue d’une
manifestation intitulée « INAUGURATION ALBA »
le 15 novembre 2024
Modalités définies dans la convention
Date de la Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 6 FEVRIER 2025
décision Dépenses Recettes 06.11.2024 Crédit Agricole
Mr Dominique Aurousseau
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une réunion d’information suivie d’un
cocktail déjeunatoire
1850 €
06.11.2024 Association E2C Bastia
Mme Nathalie Royer
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu les 6 et 7 novembre 2024 en
vue d’organiser le rendez-vous des partenaires de
l’E2C Bastia
150 €
Redevance
600 €
Caution
06.11.2024 Association A Capella
Mr Christian Andreani
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la médiation, de la cour et de
l’auditorium du musée dans le cadre du festival
d’automne de la ruralité le 16 novembre 2024
Modalités définies dans la convention
06.11.2024 Association Musanostra
Mme Marie-France Bereni-
Canazzi
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium du musée afin
d’organiser une rencontre avec l’écrivain Michel
Bussi le 17 décembre 2024
Modalités définies dans la convention
06.11.2024 Association de la Cause
Freudienne Restonica
Mme Christel Pellegrini
Signature d’une convention de location de
l’auditorium du musée de Bastia le 14 décembre
2024 dans afin d’organiser un colloque
300 €
06.11.2024 Fondation du Patrimoine
Mr Barthelemy Colombani
Signature d’une convention de collecte de dons
ayant pour but le financement de restauration de 4
ouvrages
Modalités définies dans la convention
07.11.2024 Union Départementale des
Personnels du SIS 2B
Commandant Thierry Nutti
Signature portant approbation de la convention
relative à un prêt de matériel en vue de
l’organisation de la manifestation intitulée « RELAIS
Modalités définies
dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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AVIRON BIA BONIFACIO –UDPSIS 2B
TELETHON » le 29 novembre 2024
12.11.2024 Association Le Temps Des
Lucioles
Mme Muriel Schwing
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le 12 novembre 2024 en vue
d’organiser une conférence
50 €
Redevance
600 €
Caution
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
12.11.2024 Femu a Corsica
Mr Martinetti François
Signature d’une convention de location de
l’auditorium du musée de Bastia le 12 novembre
2024 afin d’organiser une réunion
250 €
15.11.2024 Bibliothèque Tommaso Prela Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
de l’opération relative aux études et missions 2025
en vue d’un meilleur signalement de ses collections
3000 €
15.11.2024 Bibliothèque Tommaso Prela Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
de l’opération relative à la conservation préventive
2025 des collections
5000 €
15.11.2024 Bibliothèque Tommaso Prela Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
de l’opération relative aux actions culturelles 2025
8000 €
15.11.2024 Bibliothèque Tommaso Prela Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 6 DI FERRAGHJU DI U 2025
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 FEVRIER 2025
de l’opération relative au programme d’acquisition
2025 du fonds ancien
10 000 €
15.11.2024 Mme Magali Mari Signature d’une convention de location de la salle polyvalente de Lupinu le samedi 16 novembre 2024
en vue d’organiser un anniversaire
150 €
Redevance
600 €
Caution
15.11.2024 Maison Sport Santé de Haute-
Corse
Mr Joël Raffalli
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium et de la médiation
du musée de Bastia le 30 novembre 2024 afin
d’organiser une journée de conférences et
d’animations sur le thème de prévention de la santé
par l’activité physique
Modalités définies dans la convention
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
15.11.2024 Association AIM
Mme Claudine Dias
Signature d’une convention dans le cadre du contrat
de ville pour l’organisation d’une journée de
formation à la Maison du Centre Ancien destinée
aux personnels enseignants et associatifs intitulée
« musique en support cognitif »
Modalités définies dans la convention
18.11.2024 Fédération des Chasseurs de
Haute-Corse
Mr Paul Pinna
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le 18 novembre 2024 en vue
d’organiser « une formation Sécurité Chasse »
50 €
Redevance
600 €
Caution CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 6 FEVRIER 2025
19.11.2024 Association Bastia Tourisme
Mme Muriel Quintard
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le 19 novembre 2024 en vue
d’organiser un loto
100 €
Redevance
600 €
Caution
21.11.2024 Association Samu Cismonte
Mr Jean-Baptiste Lamperti
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le 21 novembre 2024 en vue
d’organiser un loto caritatif
25 €
Frais de
fonctionnement
600 €
Caution
22.11.2024 Bibliothèque Tommaso Prela Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
de l’opération relative à la publication de la 5 eme
édition du catalogue
11 500 €
22.11.2024 Association U Merca
Mme Françoise Filippi
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le 23 novembre 2024 en vue
d’organiser une soirée dansante au profit de
l’association
50 €
Frais de
fonctionnement
600 €
Caution
25.11.2024 Chambre de Commerce et
d’Industrie de Corse
Mr Jean Dominici
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu du 25 au 27 novembre 2024
en vue d’organiser le salon des nuits de l’orientation
200 €
Redevance
600 €
Caution
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
29.11.2024 Musée de Bastia Demande auprès de la Collectivité de Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible 18 000 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 6 FEVRIER 2025
HT relative aux actions liées à la gestion des
collections 2025 du musée de Bastia
03.12.2024 Ecole Elémentaire René Subissi
Mr Dominique Delporto
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le mardi 03 décembre 2024
en vue d’organiser un spectacle de chant au profit
du Téléthon
25 €
Frais de
fonctionnement
600 €
Caution
04.12.2024 Délégation Départementale de
l’Action Sociale
Mme Marie-Paule Huc Tisseron
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le 04 décembre 2024 afin d’y
organiser un gouter de noël
100 €
Redevance
600 €
Caution
06.12.2024 Mr Marc Labbe
Représentant syndic bénévole
Signature d’une convention de partenariat
d’occupation de locaux pour la mise à disposition
d’une salle à la maison des quartiers Bastia Mezana
ayant pour objet l’organisation d’une assemblée
générale des copropriétaires le 12 décembre 2024
Modalités définies dans la convention
06.12.2024 Collège Simon Vinciguerra Signature d’une convention de mise à disposition de lieux de culte en l’espèce l’église St Charles le 19
décembre 2024 afin d’y organiser un concert
Modalités définies dans la convention
11.12.2024 Cathédrale Ste Marie Demande auprès de la Collectivité de Corse d’une subvention à hauteur de 50 % de la dépense éligible
relative au titre de la conservation-restauration des
objets non protèges pour la conservation de
l’ensemble de tableautins composant un chemin de
5880 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
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croix nécessitant une restauration et appartenant à
la cathédrale
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
11.12.2024 Ville de Bastia Signature d’une convention de subvention pour un financement Action Cœur de Ville II
29 427 €
Subvention
13.12.2024
Cathédrale Ste Marie
Demande auprès de la Collectivité de Corse d’une
subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
relative à la restauration des soufflets de l’orgue de
la Cathédrale Ste Marie
14 404 €
13.12.2024
Cathédrale Ste Marie
Demande auprès de la Collectivité de Corse d’une
subvention à hauteur de 50 % de la dépense éligible
au titre de la conservation-restauration des
immeubles classés afin de procéder à la
restauration de la porte latérale et du linteau de la
façade nord de la Cathédrale Ste Marie
21 115 €
13.12.2024 IRA de Bastia
Gérard Clerissi
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition des jardins du musée de Bastia
afin d’organiser la journée d’intégration de la
nouvelle promotion
Modalités définies dans la convention
19.12.2024 Association A Prova
Mr Denis Pinelli
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise en place d’atelier dans le cadre de
l’action »Autonomie numérique des seniors » au
sein de l’espace cyber de la Maison Des Quartiers
Sud de Bastia
Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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19.12.2024 Centre Hospitalier de Bastia
Mr Christophe Arnould
Signature d’une convention relative à un prêt de
materiel en vue de l’organisation d’une manifestation
intitulée »Cérémonie des vœux Du Centre
Hospitalier de Bastia » le 20 janvier 2025
270 €
Caution
21.12.2024 Oratoire St Roch Demande auprès de la Collectivité de Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
relative à l’étude préalable à la mise en conformité
électrique de l’oratoire
7275 €
21.12.2024 Eglise de la ville de Bastia Demande auprès de la Collectivité de Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
relative à la désinfection de l’ensemble de ses
églises en commençant par l’église St Jean-Baptiste
19 375 €
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
21.12.2024 Oratoire St Roch Demande auprès de la Collectivité de Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
relative à l’étude préalable à la restauration de la
façade dudit oratoire
6894 €
26.12.2024 Musée de Bastia Demande auprès de la Collectivité de Corse d’une subvention à hauteur de 50% de la dépense éligible
relative à l’opération de valorisation de ses
collections 2025
4000 €
27.12.2024 Association Club Sport Loisirs
Culture Vacances
Mr Jean Salerno
Signature d’un contrat de location de locaux situés à
l’école Joseph Calloni en vue de permettre à
l’association d’effectuer ses missions
15 500 €
Loyer annuel
30.12.2024 Eglise ST Charles Borromée Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 40 % de la dépense éligible
au titre de la conservation-restauration des
952 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
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immeubles inscrits et relative à l’étude préalable a la
restauration de la sacristie de droite de l’église.
09.01.2025 Direction du patrimoine Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 60 % de la dépense éligible
de l’opération relative aux actions de médiation du
patrimoine 2025
4800 €
09.01.2025 Eglise ST Charles Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 30 % de la dépense éligible
relative à l’opération de remise en place de la feuille
d’antependium conservée dans l’église ST Charles
450 €
09.01.2025 Cathédrale STE Marie Demande auprès de la Collectivité De Corse d’une subvention à hauteur de 50 % de la dépense éligible
de l’opération relative à l’entretien de l’orgue serassi
pour l’année 2025
3100 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
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Objet N° Lot Libellé lots Type Marché Type procédure
Seuil
minimum
annuel
H.T
Seuil
maximu
m
annuel
H.T
Prix
forfaitaire
ou unitaire
global H.T
Nom titulaire CP Date notification
Durée
initiale
(en mois)
Durée de
reconduction
(en mois)
Travaux
d’aménagemen
t paysager de
terrains de
sport et d’aires
de loisirs
1
Structure
de jeux
bois
T MAPA / / 64 700,00 € KOMPAN 77198 24/10/2024 2 /
Travaux
d’aménagemen
t paysager de
terrains de
sport et d’aires
de loisirs
2
Aire de
sport
extérieur
T MAPA / / 155 004,00 € KOMPAN 77198 24/10/2024 2 /
Transports
d'enfants par
autobus
1
Transports
réalisés sur
le temps
scolaire
dans le
périmètre
de la
C.A.B.
S AOO / 50 000,00 € /
SARL
CASACCONI
VOYAGES
SARL
MICHELI ET
FILS
20290
20275 21/11/2024 8,5 24 CUNSIGLIU MUNICIPALE
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Accord cadre à
bons de
commande «
tout corps
d’état » portant
sur des travaux
réalisés dans
les bâtiments
communaux de
la Ville de
Bastia
12 Electricité T MAPA / 360 000,00 € / SCAE 20290 26/11/2024 12 24
Mission de
maitrise
d'œuvre
urbaine et
sociale
(M,O,U,S) pour
la poursuite de
l'accompagnem
ent social mené
auprès des
ménages issis
de la
communauté
manouche
occupant les 27
logements
d'Erbaghjolu
/ Néant S MAPA / / 29 915,00 € ASSOCIATIO N ALIS 20200 26/11/2024 12 36 CUNSIGLIU MUNICIPALE
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Réhabilitation
et extension du
théâtre
municipal de
Bastia intégrant
le conservatoire
de musique, de
danse et d’art
dramatique
2
Désamiant
age /
Déplombag
e
T MAPA / / 830 092,06 €
DAUPHINE
ISOLATION
ENVIRONNE
MENT
TERRACO
ATS
26206
20213
20620
29/11/2024 7 /