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Déliberation - 2023.01.12.01a1cr decisions
Déliberation - 2024.01.11.01a1 tableau decisions cunsigliu municipale
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.01.11.01a1 tableau decisions cunsigliu municipale)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Histoire et mémoire,
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 14 DI NUVEMBRU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
Rapport n°1
Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
16.04.2024 Association Régionale de
Médecine Vasculaire PACA
CORSE
Mme Sabine Durero
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium et de la médiation du
musée de Bastia afin d’organiser un séminaire
950 €
12.05.2024 Consulat général de Tunisie
Mr Lotfi Baalouchi
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de la salle polyvalente de Lupinu afin
d’y organiser une mission consulaire le dimanche 12
mai 2024
50 €
Frais de
fonctionnement
24.05.2024 Direction du patrimoine de la
collectivité de corse
Mr Pierre-Jean Campocasso
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium et des jardins du
musée afin d’organiser un colloque
intitulé « ARCHITECTURES FORTIFIEES DE
CORSE » suivi d’un déjeuner
Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 14 DI NUVEMBRU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
31.05.2024 CPCA
Mme Florence Coppolani
Signature d’une convention de mise à disposition
gratuite de salle à la maison des services publics
afin d’organiser une permanence du CPCA les 1ers
et 3 eme lundis du mois
Charges
323 € annuel
10.06.2024 Compagnie Mines de Rien
Mme Natacha Conti
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la cour du musée dans le
cadre de l’organisation du spectacle présentant les
réalisations de fin d’année des élèves
Modalités définies dans la convention
10.06.2024 Société Française de
Neuroradiologie
Mr Jérôme Berger
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium, de la médiation et
des jardins du musée de Bastia dans le cadre des
ateliers de neuroradiologie interventionnelle à Bastia
Modalités définies dans la convention
10.06.2024 Office de Tourisme
Intercommunal de Bastia
Mme Linda Piperi
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition du musée dans le cadre du
Festival Creazione
Modalités définies dans la convention
10.06.2024 Corse Incentive
Mr Jean-Philippe Banghala
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une réunion
175 €
13.06.2024 Comité des Œuvres Sociales de
la Collectivité de Corse
Mr Patrick Clemenceau-Fieschi
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition des jardins suspendus du musée
afin d’organiser une soirée à destination des
adhérents
Modalités définies dans la convention
13.06.2024 Association Bastia 1307 Theano
Mme Jeanine Rovere
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium du musée dans le
cadre d’une conférence animée par Mr Sylvain
Zegni
Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
13.06.2024 Association Musanostra
Mme Marie-France Bereni
Canazzi
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition des jardins du musée afin
d’organiser une rencontre avec l’écrivain RJ Ellory
Modalités définies dans la convention
13.06.2024 Association Clusir Corsica
Mr Antoine François Spella
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une conférence
200 €
13.06.2024 Office d’Equipement
Hydraulique de la Corse
Mme Emmanuelle Celi
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition des jardins du musée de Bastia afin
d’organiser les 40 ans de l’office
1900 €
13.06.2024 Caisse d’épargne
Mr Bruno Saunier
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium et du hall du musée de
Bastia afin d’organiser une réunion suivie d’un
apéritif dinatoire
725 €
13.06.2024 Mme Stéphanie Pianelli Signature d’une convention de location pour la mise à disposition des jardins du musée de Bastia afin
d’organiser une réception à l’occasion d’un mariage
1875 €
13.06.2024 Association Bell’Arte
Mr Dominique Brecqueville
Signature d’un contrat de location pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre
Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle de
danse, les vendredi 5 juillet et le samedi 06 juillet
2024
3000 €
13.06.2024 Association Art’Mouv
Mme Gilberte Hugouvieux
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 14 NOVEMBRE 2024
Culturel Alb’Oru pour la tenue de Dissidance
Itinérance, du mardi 09 juillet au samedi 13 juillet
2024
13.06.2024 Association New Body
Mme Christelle Brumbt
Signature d’un contrat de location de la salle de
spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue
d’un spectacle de danse le lundi 08 juillet 2024
1500 €
13.06.2024 Association Ferrarini Jazz Dance
Jocelyne Ferrarini
Signature d’un contrat de location de la salle de
spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue
d’un gala de danse de fin d’année le mardi 02 juillet
2024
1500 €
13.06.2024 Université de Corse Pascal Paoli
Mr Dominique Federici
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition du jardin du musée afin
d’organiser une rencontre sur l’éducation familiale
dans le cadre du projet européen CERV Europe
Plural Féminine
Modalités définies dans la convention
21.06.2024 Association Kor & Art
Mme Marie-Noëlle Bezert
Signature d’un contrat de location de la salle de
spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue
d’un spectacle de danse le mercredi 03 juillet 2024
1500 €
24.06.2024 Mr Michel Castellani
Mr Antoine Graziani
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de la salle polyvalente de Lupinu afin
d’y organiser une réunion publique le mardi 25 juin
2024
100 €
Frais de
fonctionnement CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 14 NOVEMBRE 2024
25.06.2024 Ville de Bastia Décision portant autorisation de demande de subvention relative à l’acquisition d’un logiciel » Les
ports Corses » auprès de l’office de l’Environnement
de la Corse
7000 €
25.06.2024 Ville de Bastia Décision portant autorisation de demande de subvention auprès de la Collectivité de Corse
relative aux frais divers et la valorisation des salaires
des agents municipaux en vue d’un partenariat avec
le théâtre national de Chaillot
13 514.40 €
25.06.2024 Brasserie Pietra
Mr Dominique Sialelli
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium, de la cour, de la salle
de médiation, du hall, de la terrasse nord et des
jardins du musée de Bastia afin d’organiser la
« Pietra Summer night »
4500 €
25.06.2024 Comité des Fêtes et de
l’Animation du Patrimoine
Mr Jean-Baptiste Raffalli
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la salle de médiation, du hall,
de la cour et de l’auditorium du musée de Bastia
dans le cadre de la manifestation « A Notte Di A
Memoria »
Modalités définies dans la convention
25.06.2024 Compagnie Art’Mouv
Mme Gilberte Hugouvieux
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la cour et de la salle de
médiation du musée de Bastia dans le cadre du
Festival International Dissidanse Itinérance
Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 14 NOVEMBRE 2024
25.06.2024 Association Les Nuits du Piano
d’Erbalunga
Mr Patrice Moracchini
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la cour et de la salle de
médiation du musée de Bastia afin d’organiser deux
concerts
Modalités définies dans la convention
25.06.2024 Association Opus Corsica
Mr Xavier Torre
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la cour du musée de Bastia
afin d’organiser deux concerts
Modalités définies dans la convention
25.06.2024 Association Jazz Equinoxe
Corsica
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la cour du musée de Bastia
afin d’organiser deux concerts
Modalités définies dans la convention
25.06.2024 Corsica Chess Club
Mr Pierre-François Geronimi
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la cour du musée de Bastia
afin d’organiser une séance d’échecs simultanée
dirigée par un champion d’échecs renommé suivie
d’un cocktail dinatoire dans le cadre du Corsican
Circuit 2024
Modalités définies dans la convention
05.07.2024 UMCS
Mr Julien Chiorboli
Signature de l’avenant n°1 a la convention du 22
décembre 2023 pour la mise à disposition des
locaux adjacents sis à l’ancienne école du Chiostro
dédiés à la crèche « A Ciucciarella » nouvellement
libérés par la pouponnière
22 795.60 €
Loyer annuel
global
06.07.2024 Mme Odilia Orneck Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de la salle polyvalente de Lupinu le
Redevance
150 €
Caution CUNSIGLIU MUNICIPALE
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
samedi 06 juillet 2024 afin d’y organiser un
anniversaire
600 €
08.07.2024 Mr Vincent Calendini Signature d’un contrat de location pour la mise à disposition d’une partie de la parcelle BI 34 sise
plage de l’Arinella pour exercer l’activité de loueur
d’articles de sport nautiques pour la saison estivale
2024
266 €
Loyer mensuel
08.07.2024 Le Conservateur du musée de
Bastia
Mr Sylvain Gregori
Décision/Reconstitution du stock des produits
dérivés en vente à la Boutique du Musée 6150 €
08.07.2024 Mme Laurette FRAMERY Signature d’une convention de location pour la mise à disposition des jardins du musée de Bastia afin
d’organiser une réception a l’occasion d’un mariage
1875 €
08.07.2024 Association « ki fait ça ? »
Mr Billy Bosq
Signature d’une convention de prestation de
services en vue de la création de 15 œuvres
reparties sur Quartiers Prioritaires de la Politique de
la Ville
15 000 €
16.07.2024 Ville de Bastia Signature portant autorisation de résiliation de la convention du 10 décembre 2029 liant la ville de
Bastia et l’OPH2C approuvant la mise à disposition
de 5850 m² dépendant de la parcelle BC 164 en vue
de réaliser une piste cyclable
22.07.2024 Me Antoine Meridjen Signature portant désignation de Me Meridjen pour représenter la ville de Bastia suite à l’appel interjeté
par les Cts Fenocchi-Monti CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 14 NOVEMBRE 2024
22.07.2024 Association Nuit Bleue Party
Mr Petru Petrignani
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition des jardins du musée de Bastia afin
d’organiser une soirée de promotion de la musique
électronique en corse et autre style du monde
2000 €
22.07.2024 Fédération Française de
Gymnastique
Mr James Blateau
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de l’auditorium et de la terrasse nord
du musée de Bastia afin d’organiser un séminaire
725 €
27.07.2024 Association AMF Téléthon
Haute-Corse
Mme Catherine Château Artaud
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de l’auditorium du musée afin
d’organiser le lancement du téléthon 2024
Modalités définies dans la convention
08.08.2024 Conservateur du musée de
Bastia
Mr Sylvain Gregori
Décision /suppression de stock de courtoisie de la
régie des carnets représentant « le Doge » et
« l’Impératrice Eugenie »
2x25=50 €
08.08.2024 AFPA
Mr Jean-Philippe Muracciole
Signature d’une convention de travaux d’application
pour la réalisation d’un chantier d’expérimentation.
Modalités définies dans la convention
14.08.2024 Conservateur du musée de
Bastia
Mr Sylvain Gregori
Décision /reconstitution de stock des produits
dérivés en vente à la boutique 500 €
14.08.2024 Association Libri Mondi
Mr Sébastien Bonifay
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise à disposition de la cour et des jardins du
musée afin d’organiser des rencontres littéraires
450 €
Frais de personnel
17.08.2024 Mr William Maggiore Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de la salle polyvalente de Lupinu le 17
aout afin d’organiser un baptême
50 €
Redevance
600 €
Caution
19.08.2024 Caisse primaire d’assurance
Maladie de la Haute-Corse
Mr Nicolas Adjemian
Signature d’une convention de mise à disposition de
matériel relatif à la manifestation « Roadshow-mes
tips santé » mardi 10 septembre 2024 Place St
Nicolas à Bastia
870 €
Caution CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 14 NOVEMBRE 2024
23.08.2024 Mme Evelyne Panisi Signature d’une convention de location de mise à disposition de la salle polyvalente de Lupinu le 24
aout afin d’organiser un mariage
50 €
Redevance
600 €
Caution
26.08.2024 SNC R10
Mr Ronald Steinmetz
Signature d’une convention d’occupation du
domaine public relative au tabac/kiosque à journaux
situé cours Pierangeli à Bastia à compter du 1er
septembre 2024
1079.70 €
Redevance
forfaitaire annuel
30.08.2024 Mme Melody Luis Signature d’une convention de location de la salle polyvalente de Lupinu le dimanche 1er septembre en
vue d’organiser une fête familiale
200 €
Redevance
600 €
Caution
04.09.2024 Association Le temps des
Lucioles
Mme Muriel Schwing
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le 04 septembre 2024 en vue
d’organiser une conférence
50 €
Redevance
600€
Caution
09.09.2024 Ville de Bastia/ Mr Vincent
Calendini
Décision de résiliation de contrat de location de Mr
Vincent Calendini en date du 09 Aout 2024 faisant
suite à une impossibilité d’exercer son activité
Modalités définies dans la convention
11.09.2024 Association EMAHO Corse Signature d’une convention de partenariat pour la mise en place d’ateliers numériques à la Maison
Des Quartiers Sud le samedi 19 octobre 2024 de
14h00 a 17h00
Modalités définies dans la convention
11.09.2024 Association Corse Maladie
neuro évolutives
Mr Patrick Metais
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise a disposition de l’auditorium du musée afin
d’organiser un colloque sur « le malade d’Alzheimer
dans la cité : innovation dans la prise en charge »
Modalités définies dans la convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
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DU 14 NOVEMBRE 2024
11.09.2024 Association E Signadore
Mme Dominique Fumaroli
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise a disposition des jardins du musée afin
d’organiser une causerie littéraire
Modalités définies dans la convention
13.09.2024 Services pénitentiaires
d’insertion et de probation de
Corse
Mr Donatien Traversini
Signature d’une convention de location pour la mise
a disposition de l’auditorium du musée afin
d’organiser un séminaire
250 €
16.09.2024 Ville de Bastia/Casa Di e Lingue Décision portant autorisation de demande de subvention relative à l’exposition permanente
relative à « la lingua corsa » a la Casa di e Lingue
18 372 €
16.09.2024 Communauté d’Agglomération
de Bastia
Mr Louis Pozzo Di Borgo
Signature d’une convention de mise à disposition de
matériel relatif à la manifestation « Vide Dressing »
le 06 octobre 2024
Modalités définies dans la convention
22.09.2024 Mr Ange-André Murati Signature d’une convention de location de la salle polyvalente de Lupinu le dimanche 29 septembre
2024 afin d’y organiser un anniversaire
50 €
Redevance
600 €
Caution
01.10.2024 Association Terra Eretz Corsica
Mr Fréderic Joseph Bianchi
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise a disposition de l’auditorium du musée afin
d’organiser un évènement en commémoration du
progrom du 07 octobre 2024
Modalités définies dans la convention
03.10.2024 Association pétanque Bastia
l’Arinella
Mr Gregory Cogorno
Signature d’une convention de location de la salle
polyvalente de Lupinu le jeudi 03 octobre 2024 en
vue d’organiser une soirée culturelle
25 €
Frais de
fonctionnement CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 14 DI NUVEMBRU DI U 2024
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DU 14 NOVEMBRE 2024
03.10.2024 Association Emaho Corse
Mr Hervé Amiel
Signature d’une convention de partenariat pour la
mise a disposition des jardins du musée afin
d’organiser la soirée Arena Social Club
500 €
Frais de personnel
05.10.2024 Association A Salvezza
Mr Michel Baltolu
Signature d’une convention de location pour la mise
à disposition de la salle polyvalente de Lupinu le
samedi 05 octobre 2024 en vue d’organiser une
soirée caritative et culturelle
50 €
Frais de
fonctionnement CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 14 DI NUVEMBRU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
Objet N° Lot Libellé lots Type
Marché
Type
Procédure
Seuil
minimum
annuel
H.T
Seuil
maximum
annuel
H.T
Prix
forfaitaire
ou
unitaire
globaux
H.T
Nom titulaire CP Date
notifi
catio
n
Durée
initiale
(en
mois)
Durée
de
recon
ductio
n
(en
mois)
Mission
d’ordonnancement,
pilotage et
coordination de
chantier (OPC)
relative au projet de
réhabilitation et
d’extension du
théâtre municipal de
Bastia intégrant le
conservatoire de
musique, de danse
et d’art dramatique
/ / S AOO / / 356 940,00 €
SETEC
OPENCY
75012 27/06/
2024
43 /
Mission d’assistance
à maitrise d’ouvrage
pour la réalisation
d’une étude relative
à la création d’une
foncière de
redynamisation
commerciale
/ / S MAPA / / 49 645,00 € "1 : SCET (mandataire)
Mission d’assistance à
maitrise d’ouvrage pour la
réalisation d’une étude
relative à la création d’une
foncière de redynamisation
commerciale
/ / S
Nouveau Programme
de Rénovation
Urbaine - Cités des
lacs, des Arbres et
/ / S AOO / / 56 750,00 € BUREAU VERITAS
CONSTRUCTI
ON
20167 10/10/
2024
84 / CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 14 DI NUVEMBRU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
des Monts - Mission
de CSPS concernant
des aménagements
urbains
Étude Pré-
opérationnelle
d'Opérations
Programmées
d'Amélioration de
l'Habitat du Centre
Ancien de Bastia
/ / S MAPA / / 88 825,00 € URBANIS 06000 26/07/ 2024
8 /