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Compte-Rendu - 20220713152631
Déliberation - Liste deliberation 13042023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Athies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 13042023)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Éducation,
DEPARTEMENT PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT ARRAS
CANTON ARRAS-2 Commune d'ATHIES
L'an deux mil vingt-trois, le 13 avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Mélanie PAWLAK, en suite de
convocation en date du 06 avril 2023 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
PRESENTS : M. Gaëtan AMEELE, Mme Pascale BINET, M. Claude CAUET, M. Bernard DURAND, M.
Maxime GOUBET, Mme Dominique KOLACZYK, M. Guillaume LEFEBVRE, M. Anthony LENGLET, Mme
Clotilde LESAINT, Mme Mélanie PAWLAK, Mme Christine VALLEZ
REPRESENTÉES : Mme Corinne LEFRANC représentée par Mme Pascale BINET, Mme Katarina LESOING
représentée par M. Anthony LENGLET
ABSENTS : Mme Caroline LEFEBVRE, M. Laurent CARTIGNY
est élu secrétaire de séance : Pascale BINET
- Délibération n°2023.005 examinée le 13/04/2023 — Approbation du compte de gestion, du compte administratif et du compte de résultat 2022 — Approuvée (Pour: 10 Contre : 2 Abstention : 1)
- Délibération n°2023.006 examinée le 13/04/2023 — Autorisation de virement de crédits de paiement de chapitre à chapitre — Approuvée (Pour : 11 Contre : 2 Abstention : 0)
- Délibération n°2023.007 examinée le 13/04/2023 — Vote du taux d'imposition des taxes directes locales — Approuvée (Pour : 10 Contre : 2 Abstention : 1)
- Délibération n°2023.008 examinée le 13/04/2023 — Vote du budget primitif 2023 — Approuvée (Pour: 10 Contre : 2 Abstention : 1)
- Délibération n°2023.009 examinée le 13/04/2023 — Vote des subventions attribuées aux associations —
AMICALE LAIQUE
Vote : 10 POUR — 0 CONTRE - 1 ABSTENTION — 2 NE PRENNENT PAS PART AU VOTE
AU FIL DU TEMPS
Vote : 11 POUR - 0 CONTRE -— 2 ABSTENTIONS
ANCIENS COMBATTANTS COMITE LOCAL ACPG
Vote : 11 POUR -— 0 CONTRE - 2 ABSTENTIONS
AMICALE SAPEURS POMPIERS
Vote : 11 POUR -— 0 CONTRE -— 2 ABSTENTIONS
COMITE DES FETES
Vote : 9 POUR -— 0 CONTRE -— 1 ABSTENTION - 3 NE PRENNENT PAS PART AU VOTE
COOPERATIVE ECOLE PRIMAIRE
Vote : 11 POUR - 0 CONTRE - 2 ABSTENTIONS
GROUPE DES COMMUNES RURALES DE LA CUA
Vote : 11 POUR -— 0 CONTRE -— 2 ABSTENTIONS
LA GAULE ATHESIENNE
Vote : 10 POUR — 0 CONTRE - 2 ABSTENTIONS - 1 NE PREND PAS PART AU VOTE
MUSIQUE SAINTE CECILE
Vote : 11 POUR — 0 CONTRE -— 2 ABSTENTIONS
PUPILLE ENSEIGNEMENT PUBLIQUE DU PAS DE CALAIS
Vote : 11 POUR - 0 CONTRE - 2 ABSTENTIONS RESTAURANTS DU CŒUR
Vote : 11 POUR - 0 CONTRE - 2 ABSTENTIONS
SOCIETE DE CHASSE ATHIES
Vote : 11 POUR - 0 CONTRE - 2 ABSTENTIONS
Délibération n°2023.010 examinée le 13/04/2023 — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables — Approuvée (Pour : 13 Contre : O Abstention : 0)
Délibération n°2023.011 examinée le 13/04/2023 — Recrutement du personnel saisonnier pendant les vacances 2023 - Approuvée (Pour : 11
Contre : O0 Abstentions : 2)
Délibération n°2023.012 examinée le 13/04/2023 — Création d'un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet suite à avancement de grade — Approuvée (Pour : 13 Contre : O Abstention : 0)
Délibération n°2023.013 examinée le 13/04/2023 — Création d'un poste d’adjoint technique à temps complet —- Approuvée (Pour : 13 Contre : O
Abstention : 0)
Délibération n°2023.014 examinée le 13/04/2023 — Création d’un poste d’adjoint technique à temps non-complet - Approuvée (Pour : 13 Contre : 0
Abstention : O)
Délibération n°2023.015 examinée le 13/04/2023 — Création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps non-complet - Approuvée (Pour : 13 Contre :
0 Abstention : 0)
Délibération n°2023.016 examinée le 13/04/2023 — Création d’un « club ados » mutualisé avec la commune de Fampoux — Approuvée (Pour: 13 Contre : O
Abstention : O)
Délibération n°2023.017 examinée le 13/04/2023 — Constitution d'un groupement de commande et lancement des consultations d'entreprise pour
l'étude, l'installation et la maintenance des équipements de vidéoprotection — Approuvée (Pour : 13 Contre : O Abstention : 0)
Délibération n°2023.018 examinée le 13/04/2023 — Actualisation du tarif de la vaisselle cassée lors des locations — Approuvée (Pour : 13 Contre : O0
Abstention : O)
ATHIES, le 17 avril 2023