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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 03042025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune d'Athies.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 03042025)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT ARRAS
CANTON ARRAS-2 Commune d'ATHIES
Liste des délibérations
L'an deux mil vingt-cinq, le 03 avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Mélanie PAWLAK, en suite de convocation en date du 27 mars 2025 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
PRESENTS : Mme Mélanie PAWLAK, M. Bernard DURAND, Mme Corinne LEFRANC, M. Guillaume
LEFEBVRE, M. Maxime GOUBET, Mme Dominique KOLACZYK, M. Gaétan AMEELE, M. Claude CAUET,
Mme Clotilde LESAINT, Mme Pascale BINET, M. Anthony LENGLET, Mme Christine VALLEZ
REPRESENTE : Mme Katarina LESOING par M. Anthony LENGLET
ABSENT EXCUSÉ : Mme Caroline LEFEBVRE
ABSENT : M. Laurent CARTIGNY
est désigné secrétaire de séance : Mme Pascale BINET
- Délibération n°2025.016 examinée le 03/04/2025 — Approbation du compte de gestion, du compte administratif et du compte de résultat 2024 — Approuvée au scrutin public (Pour : 10 Contre : 1 Abstention : 0 Ne prend pas part au vote : 2)
- Délibération n°2025.017 examinée le 03/04/2025 - Autorisation de virement de crédits de paiement de chapitre à chapitre — Approuvée au scrutin public (Pour : 11 Contre : 0 Abstention : O0 Ne prend pas part au vote : 2)
- Délibération n°2025.018 examinée le 03/04/2025- Vote du taux d'imposition des taxes directes locales — Approuvée au scrutin public (Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 1 Ne prend pas part au vote : 2)
- Délibération n°2025.019 examinée le 03/04/2025 — Vote du budget primitif 2025 — Approuvée au scrutin public (Pour : 10 Contre : 1 Abstention : 0 Ne prend pas part au vote : 2)
- Délibération n°2025.020 examinée le 03/04/2025- Vote des subventions
attribuées aux associations —
Amicale laïque
Vote : 10 pour - 0 contre - 0 abstention - 3 ne prennent pas part au vote
Au fil du temps
Vote : 11 pour - 0 contre - 0 abstention - 2 ne prennent pas part au vote
Anciens combattants comité local acpg
Vote : 11 pour - O0 contre - 0 abstention - 2 ne prennent pas part au vote
Comité des fêtes
Vote : 9 pour - 0 contre - 1 abstention - 3 ne prennent pas part au vote
Coopérative école primaire
Vote : 11 pour - O contre - 0 abstention - 2 ne prennent pas part au vote La gaule Athesienne
Vote : 10 pour - O0 contre - O0 abstention - 3 ne prennent pas part au vote
Musique sainte Cécile
Vote : 11 pour - O contre - O0 abstention - 2 ne prennent pas part au vote
Restaurants du cœur
Vote : 11 pour - O contre - 0 abstention - 2 ne prennent pas part au vote
Société de chasse Athies
Vote : 9 pour - 0 contre - 1 abstention - 3 ne prennent pas part au vote
Union Athlétique Athésienne
Vote : 9 pour - 0 contre - 0 abstention - 4 ne prennent pas part au vote
Athies tous égaux
Vote : 8 pour - 0 contre - 1 abstention - 4 ne prennent pas part au vote
Délibération n°2025.021 examinée le 03/04/2025- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables — Approuvée (Pour: 11 Contre : 0 Abstention : 0 Ne prend pas part au vote : 2)
Délibération n°2025.022 examinée le 03/04/2025- Constitution d'un groupement de commandes et lancement des consultations d'entreprises pour l'achat, la fourniture, la pose et le nettoyage de panneaux photovoltaïques en toitures sur les bâtiments communaux ou intercommunaux du territoire de la Communauté Urbaine d'Arras et pour le compte du Syndicat Mixte Artois Valorisation — Approuvée (Pour : 11 Contre : 0 Abstention : O0 Ne prend pas part au vote : 2)
Délibération n°2025.023 examinée le 03/04/2025 — Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais pour un accompagnement à la gestion des archives — Approuvée (Pour : 11 Contre : O Abstention : O0 Ne prend pas part au vote : 2)
Délibération n°2025.024 examinée le 03/04/2025 — dénomination de voies publiques — Approuvée (Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Ne prend pas part au vote : 2)
ATHIES, le 04 avril 2025
Mélanie PAWLAK
Maire d’Athies