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Déliberation - 87 attribution dune subvention au hbo 0
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune d'Octeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 87 attribution dune subvention au hbo 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
OCTEVILLE-SUR-MER
SEINE-MARITIME
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° DE AF 2025 75 087 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
: ; à ; 076-217604818-20251216-DEAF202575087-DE) Date d'envoi de convocation : 10 décembre DU TU EPP ER Accusé certifié exécutoire Nombre de conseillers en exercice : 29 Sn MTENE
Présents : 23
Votants : 29
L'an Deux Mil Vingt Cinq
Le 16 décembre 2025
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en la salle des mariages de la mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Olivier ROCHE, Maire.
Etaient présents à l'appel nominal: Olivier ROCHE, Didier GERVAIS, Françoise
DEGENETAIS, Thierry LAFFINEUR, Michèle GAUTIER, Denis RIOULT, Frédérique VAUDRY, Christine DONNET, Marie-Claude CRESSENT, Michel MAILLARD, Daniel BIGOT, Jean-Jacques ONO-DIT-BIOT, Jean-Luc SERVILLE, Jean-Louis ROUSSELIN, Sylvain CHICOT, George LEMAITRE, Frédérique CORMONT, Claudine MABIRE, Jacques MARTIN, Brigitte PRINCE, Marie-Pierre PIROCCHI, Philippe DESHAYES, Sylvie FICHET.
Etaient absents à l'appel nominal : Patrick SILORET (Pouvoir donné à Didier GERVAIS),
Marie-France BEAUVAIS (Pouvoir donné à Christine DONNET), Annie DURAND (Pouvoir
donné à Michèle GAUTIER), Isabelle JULIEN (Pouvoir donné à Thierry LAFFINEUR),
Audrey BUSSY (Pouvoir donné à Frédérique CORMONT) et Patrick BASSETTE (Pouvoir donné à Denis RIOULT).
Secrétaire de séance : Christine DONNET
Objet : subvention complémentaire HBO
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
VU la délibération n° DE AF 2025 75 022 portant attribution de subvention à des
associations ;
VU la délibération n° DE AF 2025 75 051 et son annexe votée lors du conseil municipal du
24 juin 2025 ;
CONSIDERANT la fourniture des pièces demandées par le club;
VU le rapport de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
-__ De voter une subvention complémentaire de 63 500 € au Handball Octeville pour
la saison 2025-2026. Ref.
201
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Berger-Levrault
(1309)
Délibération adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré, les jour, mois et an susdits ;
Pour copie conforme,