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Document publié le Mercredi 2 avril 2014 par la commune de Montbenoît.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+2+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
MONTBENOIT LE 2 AVRIL 2014
L'an deux mille quatorze, le deux avril, à vingt heures trente minutes, le Conseil
Municipal de la commune de Montbenoit, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Gilles MAGNIN-FEYSOT, Maire.
La convocation a été faite le 29/03/2014.
Etaient présents : tous les membres du Conseil en exercice.
Secrétaire de séance : Mme DUBOIS Marie-Sophie.
1 - Nomination des déléqués aux différentes commissions : (DCM N° 4/2014)
M. le Maire informe le Conseil municipal que, suite au renouvellement des conseillers
municipaux, il y a lieu de nommer des membres du conseil aux différentes commissions. M. le Maire en propose huït :
4) Appels d'offres :
MAGNIN-FEYSOT Gilles, membre titulaire,
DUBOIS Marie-Sophie, membre titulaire,
MARGUET Jean-Charles, membre titulaire,
OUDOTTE Aurélien, membre suppléant,
VILLET Joséphine, membre suppléant,
BOUCARD Nathalie, membre suppléant. +.
+
+
+
+
ee
2) Finances, informations, communication :
+ MAGNIN-FEYSOT Gilles,
+ DUBOIS Marie-Sophie,
° _ MARGUET Jean-Charles,
e BENMEHAL Lucien.
3) Travaux, voirie, déneigement, cantonnier, eaux et forêts :
+ MAGNIN-FEYSOT Gilles,
LEDOYEN Alain,
MARGUET Jean-Charles,
OUDOTTE Aurélien,
BOURDIN Ludovic,
BENMEHAL Lucien.
4) Plan local d'urbanisme (PLU) : l'ensemble du conseil municipal.
5) Vie associative, sports, animations culture, tourisme, fêtes et cérémonies :
+ MAGNIN-FEYSOT Gilles,
e DUBOIS Marie-Sophie,
+ MARGUET Jean-Charles,
+ OUDOTTE Aurélien,
.
°
BOURDIN Ludovic,
POMPON Pierre.
6) Social, logements communaux :
+ BOUCARD Nathalie,
+ VILLET Joséphine,
+ _ FERREUX Bénédicte. 7) Environnement, cadre de vie :
e MAGNIN-FEYSOT Gilles,
DUBOIS Marie-Sophie,
OUDOTTE Aurélien,
POMPON Pierre,
BENMEHAL Lucien,
BOUCARD Nathalie.
m1 8) Elections :
- MAGNIN-FEYSOT Gilles,
- MARGUET Jean-Charles.
(ANDREOTTI Corinne : déléguée du Tribunal de Grande Instance)
Une délibération est prise en ce sens.
Désignation des délégués dans les organismes intercommunaux :
> Communauté de communes du Canton de Montbenoît : (DCM N° 5/2014)
MAGNIN-FEYSOT Gilles (délégué)
DUBOIS Marie-Sophie (suppléante)
> Syndicat du Pays de Montbenoît : (DCM N° 6/2014)
MAGNIN-FEYSOT Gilles (délégué)
MARGUET Jean-Charles (délégué)
DUBOIS Marie-Sophie (suppléante)
> Syndicat intercommunal de l’Union : (DCM N° 7/2014)
VILLET Joséphine
BOUCARD Nathalie
> Correspondant sécurité routière : (DCM N° 8/2014)
OUDOTTE Aurélien
BENMEHAL Lucien (suppléant)
> Correspondant défense nationale : (DCM N° 9/2014)
POMPON Pierre
2) Fixation des indemnités du Maire et des adjoints : (DCM N°10/2014)
I convient également de fixer les indemnités allouées au Maire et aux adjoints. Le Maire propose au Conseil municipal :
- indemnité du Maire : 17 % de l'indice 1016 (article L.2123-23 du CGCT) - indemnité des adjoints : 5,5 % de l'indice 1015 {article L.2123-24 du CGCT) Une indemnité de fonction des maires et adjoints résultant de l'application des articles L.2123-22 et R.2123-23 du CGCT est également fixée à 15 % au titre de commune chef-lieu de canton.
Le Conseil valide ces propositions à la majorité, les personnes concernées n'ayant pas participé aux votes. Une délibération est prise en ce sens. 3) Questions diverses :
* M. le Maire donne lecture d'un courrier du SDIS 25 concernant la vérification des
bornes incendie de la commune. M. OUDOTTE Aurélien, adjoint, va se mettre en
relation avec les pompiers afin de suivre ce dossier.
” Lecture est faite également d'un courrier du Préfet du Doubs qui demande des photos
du monument aux Morts dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918. Mme
BOUCARD Nathalie, conseillère, se charge de faire le nécessaire.
* Le rapport de l'ARS du Doubs (Agence Régionale de Santé) concernant la qualité de
l'eau potable distribuée pour l'année 2013 a été porté à la connaissance du Conseil.
* M. le Maire donne lecture d'un courrier de la direction générale des finances
publiques qui informe la municipalité que M. TOURNIER, géomètre du cadastre, peut
être amené, dans l'exercice de ses fonctions, à pénétrer dans les propriétés privées,
entre le 16/04/14 et le 21/11/14. Une information communale paraîtra.
“ Le Saugeathlon aura lieu les 2,3 et 4 mai prochains. Un arrêté de circulation a été
accepté concernant la course cycliste prévue le 04/05/14,
Ÿ Une journée « Nettoyons la nature » sur la commune est prévue le samedi 19 avril, à
14h00. Une information communale sera diffusée.
* M. le Maire souhaite que le Conseil se réunisse une fois par mois afin de faire le point
sur les divers dossiers en cours. Il propose tous les premiers mercredis de chaque mois.
Le Conseil donne un avis favorable.
La séance est levée à 22h30
Le compte rendu a été affiché le 07 avril 2014.
Le Maire,
Gilles MAGNIN-FEYSOT