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Procès Verbal - COMPTE RENDU du 4 avril 2014
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - COMPTE RENDU du 4 avril 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Associations, ONG et mouvements politiques,
PV et COMPTE RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CLERMONT DU 4 AVRIL 2014
Séance du 4 avril 2014 Date de la convocation : 29 mars 2014
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 15
Nombre de votants : 15
L’an deux mil quatorze, le quatre avril, à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Clermont, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle des délibérations, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Alain LANNEBERE, Maire de Clermont.
Présents : Mme Anne ARNAUD, M. Charles BALIAN, M. Michel CARPY, M. Jean Marc FAYET, Mme Myriam LABORDE, M. Alain LANNEBERE, M. Christian LASSEGUE, M. Eric LESPARRE, M. Jean-Pierre MONET, Mme Stéphanie ROUGIER, M. Marc SAUBION, M. Bertrand SIBE, M. Jean-Marie VALET, M. Benoît VIDAL, Mme Laurence VIGOT.
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Marie VALET
Elections des délégués auprès des syndicats intercommunaux
Monsieur le Maire informe qu’il convient de procéder à l’élection des délégués auprès des syndicats intercommunaux comme suit :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTFORT-EN-CHALOSSE
Délégués : Monsieur Alain LANNEBERE
Monsieur Marc SAUBION
SYNDICAT DE HAUTE CHALOSSE
Délégués : Monsieur Benoît VIDAL
Monsieur Eric LESPARRE
Suppléants : Monsieur Christian LASSEGUE
Monsieur Jean-Marie VALET
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ESCHOURDES
Délégués : Monsieur Jean-Pierre MONET
Monsieur Benoît VIDAL
Suppléants : Monsieur Charly BALIAN
Monsieur Christian LASSEGUE
SYDEC - ENERGIE
Délégué : Monsieur Jean-Pierre MONET
Suppléant : Charly BALIAN SIETOM
Délégués : Monsieur Eric LESPARRE
Monsieur Michel CARPY
Suppléants : Madame Myriam LABORDE
Monsieur Benoît VIDAL
SYNDICAT DES RIVIERES DU BASSIN VERSANT DES LUYS LANDAIS
Délégués : Monsieur Marc SAUBION
Madame Anne ARNAUD
Suppléants : Monsieur Alain LANNEBERE
Monsieur Jean-Marc FAYET
ADACL
Délégué : Monsieur Bertrand SIBE
Suppléant : Monsieur Benoît VIDAL
ALPI
Délégué : Monsieur Eric LESPARRE
Suppléant : Madame Stéphanie ROUGIER
Délibération élections des commissions municipales
Monsieur le Maire informe qu’il convient de procéder à l’installation des commissions municipales comme suit :
COMMISSIONS MUNICIPALES
COMMISSION TRANSFERT DES CHARGES :
Délégué : Monsieur Alain LANNEBERE
Suppléant : Monsieur Marc SAUBION
COMMISSION ADMINISTRATION GESTION ET FINANCES :
Monsieur Alain LANNEBERE - Madame Myriam LABORDE - Monsieur Christian LASSEGUE - Monsieur Eric LESPARRE - Monsieur Marc SAUBION - Monsieur Charly BALIAN - Monsieur Benoît VIDAL.
COMMISSION GESTION COMMUNE ET ASSOCIATIONS :
Monsieur Benoît VIDAL - Madame Myriam LABORDE.
COMMISSION DES IMPOTS
Monsieur Alain LANNEBERE - Monsieur Benoît VIDAL - Madame Laurence VIGOT - Monsieur Bertrand SIBE - Monsieur Michel CARPY - Madame Myriam LABORDE.
COMMISSION APPEL D’OFFRES
Monsieur Alain LANNEBERE - Monsieur Michel CARPY - Monsieur Jean-Marc FAYET - Monsieur Marc SAUBION - Monsieur Jean-Marie VALET - Monsieur Christian LASSEGUE.
1/3 Service des travaux et environnement
Responsable : Monsieur Marc SAUBION
COMMISSION URBANISME ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Monsieur Marc SAUBION
Madame Anne ARNAUD – Monsieur Jean-Pierre MONET – Monsieur Bertrand SIBE – Monsieur Benoît VIDAL – Monsieur Charly BALIAN – Monsieur Alain LANNEBERE – Monsieur Jean-Marie VALET.
COMMISSION FORET, ENVIRONNEMENT, CHEMINS COMMUNAUX, TRI ET NETTOYAGE Rapporteur : Monsieur Eric LESPARRE
Monsieur Jean-Marie VALET – Monsieur Michel CARPY – Monsieur Jean-Marc FAYET
COMMISSION VOIRIE ET SECURITE
Rapporteur : Monsieur Michel CARPY
Monsieur Jean-Pierre MONET – Monsieur Charly BALIAN - Monsieur Jean-Marc FAYET - Monsieur Eric LESPARRE
Service social, éducation, culture, vie associative et sportive
Responsable : Madame Myriam LABORDE
COMMISSION CCAS (Membres du conseil municipal)
Monsieur SIBE Bertrand - Madame Myriam LABORDE - Madame Stéphanie ROUGIER - Madame Anne ARNAUD.
COMMISSION DES ECOLES ET PLANNINGS
Madame Myriam LABORDE – Monsieur Alain LANNEBERE – Madame Laurence VIGOT – Madame Stéphanie ROUGIER.
COMMISSION RELATIONS INTER-ASSOCIATIVE, GESTION DES SALLES, PLANNING MANIFESTATIONS, ANIMATIONS FETES ET CEREMONIES
Madame Myriam LABORDE – Monsieur Benoît VIDAL – Madame Anne ARNAUD – Monsieur Michel CARPY – Monsieur Christian LASSEGUE – Monsieur Charly BALIAN – Monsieur Jean-Marc FAYET.
Service communication
Responsable : Monsieur Eric LESPARRE
COMMISSION SITE COMMUNAL, JOURNAL
Rapporteur : Monsieur Eric LESPARRE
Madame Stéphanie ROUGIER – Madame Laurence VIGOT – Monsieur Benoît VIDAL.
COMMISSION CULTURELLE
Rapporteur : Madame Laurence VIGOT
Monsieur Benoît VIDAL – Monsieur Eric LESPARRE – Monsieur Marc SAUBION – Madame Anne ARNAUD – Monsieur Alain LANNEBERE.
CORRESPONDANT DEFENSE
Monsieur Michel CARPY.
2/3 Service technique
Responsable : Monsieur Christian LASSEGUE
COMMISSION DES BATIMENTS COMMUNAUX
Rapporteur : Monsieur Jean-Marie VALET
Monsieur Charly BALIAN – Monsieur Michel CARPY – Monsieur Jean-Marc FAYET – Monsieur Bertrand SIBE – Monsieur Alain LANNEBERE.
COMMISSION EMBELLISSEMENT DES ESPACES ET DU BOURG
Rapporteur : Madame Stéphanie ROUGIER
Monsieur Marc ROUGIER – Monsieur Benoît VIDAL.
COMMISSION PLANNING CANTONNIER
Rapporteur : Monsieur Christian LASSEGUE
Monsieur Charly BALIAN.
COMMISSION ACHATS, MATERIELS, FOURNITURES
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre MONET
Monsieur Bertrand SIBE – Monsieur Eric LESPARRE – Madame Myriam LABORDE – Monsieur Benoît VIDAL.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée est 22h30. Nom - Prénom Signatures
LANNEBERE Alain
LABORDE Myriam
LASSEGUE Christian
LESPARRE Eric
SAUBION Marc
ARNAUD Anne
BALIAN Charly
CARPY Michel
FAYET Jean-Marc
MONET Jean-Pierre
ROUGIER Stéphanie
SIBE Bertrand
VALET Jean-Marie
VIDAL Benoît
VIGOT Laurence