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Lien du pdf (Déliberation - CM 11.04.2024. Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
D a à 4 a
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE SEINE
ET MARNE
MAIRIE
de PECY
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
con Ge 6 Gt ins Ang) SO NS Ge Une Mur
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
de
Pecy
en
date
du11/04/2024
.
Numéro
(Article
2121-25
du
CGCT)
Approbation
du
procès-verbal
de
La séance
du
Conseil
2024-10
Municipal
du
26/03/2024
Approuvée
à
l’unanimite
2024-11
|
M
57
- Compte
de
gestion
2023
- Approbation
Approuvée
à l'unanimité
M
57
- Compte
administratif
2023
- Vote
et
affectation
des
,
ue
2024-12
:
Approuvee
à
l’unanimite
resultats
2023
M57
-
Vote
des
taux
communaux
d'imposition
des
taxes
eu
in,
2024-13
Approuvee
à
l’unanimite
directes
locales
2024-14
|
Attribution
de
subventions
communales
Approuvée
à l'unanimité
2024-15 |
Contribution
communale
2024
au
SIVOS
PECY
VAUDOY
Approuvée
à l'unanimité
2024-16
|
Service
Général
- M57
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
Approuvée
à l'unanimité
2024-17
Sces
Eau
et
Assainissement
-
M49
-
Compte
de
gestion
A
seal
imité
-
2023.
Approbation
pprouvee
à
l’unanimite
Sces
eau
et
assainissement
- M49
- Approbation
du
2024-18 |
compte
administratif
2023
et affectation
des
résultats
Approuvée
à l'unanimité
2023
2024-19
Sces
Eau
et
Assainissement
-
M49
-
Surtaxes
eau
et
À
al
imité
|
Assainissement
2024
PRTOUVEE
a * UNanImILe
Sces
eau
et
assainissement
-
M
49
-
Vote
du
Budget
on
in,
2024-20
Approuvee
à
l’unanimite
Primitif
2024
2024-21
| CCAS
- Modification
de
sa
composition
Approuvée
à l'unanimité
Souscription
d'u
marché
aupres
du
SDESM
agissant
en
on
LL
,
2024-22
Approuvee
à
l’unanimite
centrale
d'achat
public
2024-23
|
PERSONNEL
- Modification
du
RIFSEEP
Approuvée
à l'unanimité
2024-24
|
Plan
Local
d'Urbanisme
- Révision
Approuvée
à
l'unanimité
Validation
du
projet
de
parcours
de
santé
et
autorisation
a
nn,
2024-25
Approuvee
à
l’unanimite
au
maire
de
solliciter
une
aide
financière
Le
secrétaire
de
séance
Eric
BOYER