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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Pécy.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 10.04.2025. Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Eau et assainissement,
Numéro
AFRO
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
SEINE
ET
MARNE
RÉ
AR
TN
NE
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
de
Pecy
en
date
du
10/04/2025
(Article
2121-25
du
CGCT)
Approbation
du
procès-verbal
de
La
séance
du
Conseil
Programme
d'investissement
2025
et
demande
d’ aide
2025-25 |
financière
départementale
au
titre du
FER
2025
(modification
de
la
décision
du
13/01/2025)
Approuvée
à l'unanimité
SDESM
-
Travaux
d'enfouissement
des
réseaux
Rue
de
2023-26 |
Mirvaux
- Tranche
1 - Programme
2026
Approuvée
à l'unanimité
2025-15
Municipal
du
13/01/2025
Approuvee
à
l’unanimite
2025-16
Sce
Eau
et Asst
-
M49
- Approbation
du
compte
À
seal
imité
|
administratif
2024
et affectation
du
résultat
2024
PPTEUVEE
a:
UNanImue
Sce
Eau
et
Asst
-
M49
- À
bation
d
te d
7
cr d
2025-17
ce
SUss
POP
0e
COMPE
EE
Approuvee
à
l’unanimite
gestion
2024
2025-18
|
Sce
Eau
et Asst
- M49
- Adoption
du
Budget
Primitif 2025 |
Approuvée
à l'unanimité
Service
Général
-
M57
- Approbation
du
compte
financier
on
ue
2025-19
Approuvee
à
l'unanimite
Unique
2024
2025-20 |
Service
Général
- M57
- Affectation
du
résultat
2024
Approuvée
à l'unanimité
_—
Service
Général
- M57
-Fixation
des
taux
communaux
A
".
imité
|
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2025
PPTOUVEE
a
Cenanmne
2025-22 |
Service
Général
- M57
-Attribution
des
subventions
2025
Approuvée
à l'unanimité
Service
Général
-
M57
-Contribution
communale
2025
du
au
SIVOS
PECY
VAUDOY
et
participation
financiere
à
la
EL
Ku
_
2025-23
;
ne
à
Approuvee
à
l’unanimite
classe
de
découvertes
organisée
en
juin
2025
par
Le
SIVOS
PECY
VAUDOY
2025-24 |
Service
Général
- M57
-Adoption
du
Budget
primitif
2025
Approuvée
à l'unanimité
La
secrétaire,
V
TOUSCH