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Déliberation - DELIB 20251215 01 QUORUM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Concoules.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20251215 01 QUORUM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
, R ç Publié le 18/12/2025 EM DÉPARTEMENT DU GARD ID : 030-213000904-20251215-CM20251215-DE
COMMUNE DE CONCOULES
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 15 décembre 2025
L’an deux mille vingt cinq, le quinze décembre à dix huit heures, le conseil municipal de la commune de
Concoules, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Marie MALAVAL, maire. Convocation du 02 décembre 2025, affichée le 03 décembre 2025.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Jean-Marie MALAVAL, Céline JOUIN, Thierry CHARLES, Martine PAYAN, Françoise DAUDÉ.
Étaient absents les conseillers municipaux suivants :
- Mathieu EGIDIO
- Michel BERTE, excusé, a donné procuration à Jean-Marie MALAVAL
- Nicolas LONG
-__ Valérie BRASSEUR
11 : Effectif légal du conseil municipal
09 : Nombre de membres du conseil municipal en exercice
05 : Nombre de membres du conseil municipal qui ont pris part à la délibération
Délibération n° 20251215 01
Quorum non atteint
Conformément à la convocation du 02 décembre 2025, le conseil municipal s’est réuni le 15 décembre 2025 à 18h dans la salle du conseil municipal avec pour ordre du jour :
- Collège Odilon Barrot de Villefort - Voyage scolaire éducatif à Londres mars 2026
Demande d'aide financière
- Association ADMR Les Petits Loups micro crèche de Villefort
Demande de subvention pour le fonctionnement de la structure de janvier à juin 2026 - Association Société du sou des écoles laïques de Génolhac
Demande de subvention
- Occupation du boulodromme par l'association La Pétanque Concouloise - _ Occupation de la salle pré de la fête par l'association La Pétanque Concouloise - Alès Agglomération - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS)
Exercice 2024 :
e__ RPQS de l’assainissement collectif
e__ RPQS de l’assainissement non collectif
+ RPQS de l’eau potable
Le maire constate que le quorum n’est pas atteint et informe l’assemblée que la réunion est reportée à une
date ultérieure.
Ainsi fait et délibéré le même jour, mois, an que ci-dessus.
Le Maire, Jean-Marie MALAVAL