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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Concoules.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20241216 01 Quorum NON Atteint)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 17/12/2024
Reçu en préfecture le 17/12/2024
Publié le 17/12/2024 ET
ID : 030-213000904-20241216-CM2024121601-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE CONCOULES
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 16 décembre 2024
L'an deux mille vingt quatre, le seize décembre à dix sept heures, le conseil municipal de la commune de Concoules, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Marie MALAVAL, maire. Convocation du 09 décembre 2024, affichée le 09 décembre 2024.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Jean-Marie MALAVAL, Luc BILHAUT, Céline JOUIN, Françoise DAUDÉ.
Étaient absents les conseillers municipaux suivants :
- Mathieu EGIDIO
- Michel BERTE, excusé, a donné procuration à Jean-Marie MALAVAL
- Nicolas LONG
- Thierry CHARLES
- Martine PAYAN
- Valérie BRASSEUR
11 : Effectif légal du conseil municipal
10 : Nombre de membres du conseil municipal en exercice
04 : Nombre de membres du conseil municipal qui ont pris part à la délibération
Délibération n° 20241216 01
Quorum non atteint
Conformément à la convocation du 09 décembre 2024, le conseil municipal s’est réuni le 16 décembre 2024 à 17h dans la salle du conseil municipal avec pour ordre du jour :
- Date des vœux du maire
- Renouvellement de la convention avec l’ESAT La Cézarenque :
Entretien des locaux communaux et gestion de l’état des lieux de la salle polyvalente -_ Renouvellement du contrat de gestion numérisée des actes de l’état civil avec ARG Solutions qui est devenue VERTURA
- Extension du Columbarium
- Cimetière - Modification du tarif d’une concession trentenaire
- Ecole de Vielvic - Modification des tarifs de cantine et de la participation des communes - Taille d’arbre à La Bise Basse
- Nomination chemin de la Loubière
Le maire constate que le quorum n’est pas atteint et informe l’assemblée que la réunion est reportée, avec le même ordre du jour, sans exigence de quorum, au lundi 13 janvier 2025 à 17h, dans le lieu habituel de ses séances, salle du conseil municipal 685 rue Régordane 30450 Concoules.
Ainsi fait et délibéré le même jour, mois, an que ci-dessus.
Le Maire, Jean-Marie MALAVAL