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Déliberation - DELIB 20260122 07 Ales Agglo Rpqs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Concoules.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20260122 07 Ales Agglo Rpqs)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
, Envoyé en préfecture le 24/02/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 24/02/2026
DÉPARTEMENT DU GARD Publié le 24/02/2026 ES
COMMUNE DE CONCOULES ID : 030-213000904-20260122-CM20260122_7-DE
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 22 janvier 2026
L’an deux mille vingt six, le vingt deux janvier à dix huit heures trante minutes, le conseil municipal de la commune de Concoules, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Marie MALAVAL, maire. Convocation du 15 janvier 2026 affichée le 15 janvier 2026
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Jean-Marie MALAVAL, Céline JOUIN, Michel BERTE, Thierry CHARLES, Martine PAYAN,
Françoise DAUDÉ
Étaient absents les conseillers municipaux suivants :
- Mathieu EGIDIO
- Nicolas LONG
- Valérie BRASSEUR
Céline JOUIN est élue secrétaire de séance.
11 : Effectif légal du conseil municipal
09 : Nombre de membres du conseil municipal en exercice
06 : Nombre de membres du conseil municipal qui ont pris part à la délibération
Délibération n° 20260122 07
Alès Agglomération - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS)
Exercice 2024 :
-__ RPQS de l’assainissement collectif
- __ RPQS de l’assainissement non collectif
-__ RPQS de l’eau potable
En application du code général des collectivités territoriales, le maire présente au conseil municipal les RPQS approuvés par le conseil de communauté d’Alès Agglomération. Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du maire, après avoir délibéré et procédé au vote, prend acte, après en avoir pris connaissance, des RPQS d’Alès Agglomération suivants : Exercice 2024 :
- RPQS de l’assainissement collectif
- _ RPQS de l’assainissement non collectif
-__ RPQS de l’eau potable
Résultat du vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 6
Ainsi fait et délibéré le même jour, mois, an que ci-dessyis.
Le Maire, Jean-Marie MALAVAL