Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 27 mars 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal 06 avril 2017
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 2 octobre 2025
PLU - Annexes - Liste des annexes
PLU - Annexes - liste des annexes
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 29 AVRIL 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 17 decembre 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 26 Juin 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 20 MARS 2026
Procès Verbal - PV conseil municipal 22 avril 2014
Déliberation - CM 29 Avril Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Déliberation - CM 29 Avril Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Industrie,
oelle:: RE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2026
0 | Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026 APPROBATION A L'UNANIMITÉ
1 | Décisions du Maire PRENDIACTE
2 |Autorisations de programmes et crédits de paiement ADOPTE A L'UNANIMITÉ
3 |Fiscalité directe locale — Taux d'imposition 2026 ADOPTE A L'UNANIMITÉ
4 | Reprises de provisions ADOPTE A L'UNANIMITÉ
5 | Subvention d'équilibre au budget annexe « cases du marché » ADOPTE A L'UNANIMITÉ
6 | Subvention d'équilibre au budget annexe « jardins du Bost » ADOPTE A L'UNANIMITÉ
# Budget Principal : ADOPTE A LA MAJORITÉ
3 CONTRE (DESMOULES Guillaume, BABIAN-
LHERMET Anne et GREZES Victor)
æ Budget Annexe - Cases du Marché :
ADOPTE A LA MAJORITÉ
3 ABSTENTIONS (DESMOULES Guillaume,
7 | Budgets primitifs 2026 BABIAN-LHERMET Anne et GREZES Victor)
# Budget Annexe - Les Jardins du Bost :
ADOPTE A LA MAJORITÉ
3 ABSTENTIONS (DESMOULES Guillaume,
BABIAN-LHERMET Anne et GREZES Victor)
ANS te É -3 AB Commission communale des impôts directs : établissement de la ME PSE PIE ERREUR MORTE 8 listé dés commissaires (DESMOULES Guillaume, BABIAN-LHERMET
Anne et GREZES Victor)
PERSONNEL — Avenant n°2 à la convention régissant les relations
9 |financières liées à l’enseignement musical du site de Bellerive-sur- ADOPTE A L'UNANIMITÉ Allier
R = Fa ps d ES 5 £ ‘0 PE SONNEL : Conditions de mise en place du droit à la formation ADOPTE A L'UNANIMITÉ
des élus municipaux
1 PERSONNELS Mutualisation des actions de formation des élus à ADOPTE A L'UNANIMITÉ l'échelle de Vichy communauté
ADOPTE A LA MAJORITÉ
4 ÉLUS NE PRENNENT PAS PART AU VOTE : Subventions 2026 aux Associations - Subventions de base et de
fonctionnement {Mme GONINET Isabelle, M. SAINT-CIERGE Philippe,
M. VALETTE Eric, Mme DESPREZ Frédérique)
1 Subventions complémentaires 2026 aux Associations - Axes de ADOPTE A L'UNANIMITÉ développement
Fait et délibéré à Bellerive-sur-Allier, le 29 avril 202Subvention exceptionnelle à l’association Gymnastique Volontaire 14 à ADOPTE A L'UNANIMITÉ Bellerive
15 Subvention exceptionnelle à la Ligue AA Tennis - Organisation de ADOPTE A L'UNANIMITÉ
la finale de la Coupe Galéa à Vichy-Bellerive
16 Crédits scolaires 2070 - participation communale aux projets ADOPTE A L'UNANIMITÉ
pédagogiques des écoles
17 | Jury de concours - Création et désignation des membres ADOPTE A L'UNANIMITÉ
a Fonds de Solidarité Territoriale - Aménagement de la rue Maurice- ADOPTE À L'UNANIMITÉ
Chalus
Acquisition de la parcelle AL 666 SIS 18 bis rue Pasteur à Bellerive-
19 |sur-Allier dans la continuité de l’aménagement de la Place de la ADOPTE A L'UNANIMITÉ
Source intermittente
Par 2 2 20 Acquisition de 41m parcelle AT 460 et de 0,5 ni
parcelle AT 458 ADOPTE À L'UNANIMITÉ
sise 14 impasse des Séchauds à Bellerive-sur-Allier
nt Acquisition de 88 m° parcelle AT 462 sise 16 impasse des Séchauds à ADOPTE A L'UNANIMITÉ
Bellerive-sur-Allier
Acquisition des parcelles AC 435 - AC 436 - AC 440 - AC 472 - AC 476
22 |- AC 516 - AC 523 sises chemin des Chaumes, chemin des Barges, ADOPTE A L'UNANIMITÉ
chemin de la Montée à Bellerive-sur-Allier
23 | Commission de délégation de services publics - Désignation ADOPTE A L'UNANIMITÉ
Le Maire,
François SENNEPIN
Fait et délibéré à Bellerive-sur-Allier, le 29 avril 202