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Déliberation - 2022 11 164 Attribution dune subvention de fonctionnement a lassociation lAAPPMA
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 11 164 Attribution dune subvention de fonctionnement a lassociation lAAPPMA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2022-11-164
du Conseil municipal
Séance du 16 novembre 2022
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 10 novembre 2022
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 9
Nombre de Conseillers municipaux absents : 0
L'an deux mille vingt-deux, le 16 novembre à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Philippe BERTHOMIEU, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Fatiha EL KHOTRI, Ali OUATIZERGA, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT, Audrey BLANCHER
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Jean Christian REY procuration à P. BERTHOMIEU, Monique GRAZIANO-BAYLE procuration à J-Y CHAPELET, Justine ROUQUAIROL procuration à C. BAUME, Sandrine ANGLEZAN procuration à C. MUCCIO, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à M. FOND-THURIAL, Mourad ABADLI procuration à M. CEGIELSKI, Sylvain HILLE procuration à C. BOISSEL, Catherine HERBET
procuration à J. OBID, Pascale BORDES procuration à A. POMMIER
Conseillers municipaux absents : aucun
Secrétaire de séance : Maxime COUSTON Objet : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « l’AAPPMA »
Considérant que les associations ont rempli un dossier de demande de subvention de fonctionnement, justifiant leur mission d’intérêt général,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des Affaires Citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive du 09 novembre 2022.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’autoriser Monsieur le Maire à verser une subvention de 300 € à l’association
« AAPPMA Rhône Cèze ».
Cette somme sera imputée sur le compte n° 6574-40 du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 16 novembre 2022.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 22 novembre 2022
et publié le 22 novembre 2022