unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 21.12.2023

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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 21.12.2023 Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 21.12.2023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Budget, LISTE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 DECEMBRE 2023

Délibération 21-12-2023-1 : GAYANT EXPO – SPL GAYANT - Rapport annuel 2022 du délégataire – Approuvée

Délibération 21-12-2023-2 : GAYANT EXPO – Convention de délégation de service public relative à la gestion du centre des expositions « Gayant Expo » DOUAISIS AGGLO/SPL GAYANT – Compensation financière 2024 du délégataire en contrepartie des contraintes de service public imposées par le délégant – Approuvée

Délibération 21-12-2023-3 : Tourisme – Dissolution de l’EPIC « Douaisis tourisme » et création d’une régie dotée de la seule autonomie financière – Reprise de l’ensemble des actes, droits et obligations de Douaisis tourisme par Douaisis Agglo– Approuvée

Délibération 21-12-2023-4 : Tourisme – Création de la régie Douaisis Agglo tourisme - Convention type de partenariat – Délégation d’attribution au Président – Approuvée

Délibération 21-12-2023-5 : Tourisme – Création de la régie Douaisis Agglo tourisme - Convention type de vente de billetterie et boutique – Délégation d’attribution au Président – Approuvée

Délibération 21-12-2023-6 : Technologies de l’information et de la communication – Avenant à la convention de mise à disposition d’un réseau fibre optique noire conclue entre Douaisis Agglo et le SMTD – Approuvée

Délibération 21-12-2023-7 : Technologie de l’information et de la communication – Redevances TELECOMS – Approuvée

Délibération 21-12-2023-8 : Finances – Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour le budget Ecopark) – Exercice 2023 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-9 : Finances – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3 - Exercice 2023 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-10 : Finances – Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2023 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-11 : Finances - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux avances remboursables versées du budget général vers les budgets annexes - Exercice 2023 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-12 : Finances – Création d’un budget annexe en comptabilité de stocks pour EURADOUAI – Approuvée

Délibération 21-12-2023-13 : Finances – Fonds de concours aux communes - Mises en réserve antérieures à 2023 à solder – Affectation (24 dossiers déposés) – Approuvée

Délibération 21-12-2023-14 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2021-2023 – Affectation et tirage (2 dossiers déposés) – Approuvée

Délibération 21-12-2023-15 : Finances – Amicale du Personnel – Versement d’acompte sur subvention 2024 – ApprouvéeDélibération 21-12-2023-16 : Finances – PLIE du Douaisis - Versement d’acompte sur subvention 2024– Approuvée

Délibération 21-12-2023-17 : Finances – Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis - Versement d’acompte sur subvention 2024 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-18 : Finances – Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2024 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-19 : Finances – Création, modification et suppression de régie comptable d’avances, de recettes et mixtes – Délégation d’attribution au Président – Approuvée

Délibération 21-12-2023-20 : Finances – Modification du financement du service public des eaux pluviales – Approuvée

Délibération 21-12-2023-21 : Personnel – Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Suppression de postes – Approuvée

Délibération 21-12-2023-22 : Personnel – Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) et à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique) et autorisant le recrutement d’agents contractuels et vacataires sur ces emplois – Approuvée

Délibération 21-12-2023-23 : Personnel – Récupération des heures supplémentaires et IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux supplémentaires) – Approuvée

Délibération 21-12-2023-24 : Personnel – Annualisation du temps de travail de LOISIPARC – Approuvée

Délibération 21-12-2023-25 : Personnel – Régularisation des modalités de calcul des congés annuels – Approuvée

Délibération 21-12-2023-26 : Personnel – Modification des modalités d’exercice du télétravail – Approuvée

Délibération 21-12-2023-27 : Transition agricole et alimentaire – Programmation ALIMCAD 2024 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-28 : Transition agricole et alimentaire – Programmation AGRICAD 2024 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-29 : Transition agricole et alimentaire – Restauration collective – Convention de partenariat 2024 avec l’association APROBIO – Approuvée

Délibération 21-12-2023-30 : Transition agricole et alimentaire – Renouvellement de la charte d’engagement dans le Réseau régional des territoires bio des Hauts-de-France 2023-2027– Approuvée

Délibération 21-12-2023-31 : Cohésion sociale – Association « La Chance aux enfants » - « 15 000 enfants aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 » - Attribution d’une subvention exceptionnelle – ApprouvéeDélibération 21-12-2023-32 : Cohésion sociale – Signature du Contrat Local de Santé (CLS) du Douaisis 2024-2028 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-33 : Habitat – Demande d’agrément « Mon Accompagnateur Rénov’ » (MAR) – Approuvée

Délibération 21-12-2023-34 : – Habitat – Programme d’Actions (PA) 2024 au titre de la convention des aides à la pierre et de la convention de gestion ANAH – Approuvée

Délibération 21-12-2023-35 : Habitat – Signature d’une convention Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) avec l’Etat et les communes de Douai, Sin le Noble et Arleux – Approuvée

Délibération 21-12-2023-36 : Habitat – Avenant 2023-2026 à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville de la commune de Douai – Approuvée

Délibération 21-12-2023-37 : Habitat – Approbation de la convention entre DOUAISIS AGGLO et l’Etat représentée par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord (DDTM59) relative aux conditions de mise en œuvre, dans le cadre d’une expérimentation, de l’Autorisation Préalable de Mise en Location et du permis de diviser sur 4 communes du territoire – Approuvée

Délibération 21-12-2023-38 : Aire d’accueil des gens du voyage – Modification de la tarification, des documents et des règlements intérieurs de l’aire de grand passage de Cuincy/Lambres-lez-Douai et de l’aire d’accueil de Dechy/Sin-le-Noble – Approuvée

Délibération 21-12-2023-39 : Déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2022 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-40 : Assainissement – Comptes rendus techniques et financiers annuels des délégataires du service d’Assainissement de Douaisis Agglo – Année 2022

Délibération 21-12-2023-41 : Assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement sur les 3 unités techniques de Douaisis Agglo – Année 2022

Délibération 21-12-2023-42 : Assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement dans les communes de Douaisis Agglo relevant de Noréade - Année 2022 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-43 : Eau potable – Comptes rendus techniques et financiers annuels des délégataires du service d’Eau potable de Douaisis Agglo – Année 2022– Approuvée

Délibération 21-12-2023-44 : Eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de Douaisis Agglo - Année 2022 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-45 : Eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable dans les communes de Douaisis Agglo relevant de Noréade - Année 2022 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-46 : Eau potable – Avenant n° 18 SADE au Traité d’affermage pour l’exploitation du service de distribution d’eau potable de la commune de Dechy – Approuvée

Délibération 21-12-2023-47 : Eau potable – Avenant n° 22 - SADE - Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable de la commune de Sin-le-Noble – ApprouvéeDélibération 21-12-2023-48 : Eau potable – Avenant n°4 à la DSP 2013-01 - Société des Eaux de Douai (SED) - Contrat de délégation d3 service public de distribution d’eau potable sur le périmètre de Douai, Courchelettes, Waziers et Flers en Escrebieux – Approuvée

Délibération 21-12-2023-49 : Eau potable – Avenant n° 5 SED au contrat d’exploitation par affermage du service d’eau potable de la commune de Fressain – Approuvée

Délibération 21-12-2023-50 : Eau potable – Avenant n°2 à la DSP 18EP01 - Société des Eaux de Douai (SED) - Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable sur le périmètre d’Aubigny au Bac – Approuvée

Délibération 21-12-2023-51 : Eau potable – Avenant n° 3 à la convention de vente en gros d’eau potable entre la régie de production d’eau Sourcéo, la Métropole Européenne de Lille et DOUAISIS AGGLO – Approuvée

Délibération 21-12-2023-52 : Eau potable – Avenant n° 2 à la convention de fourniture et de transit d’eau potable pour l’alimentation de l’usine Renault Georges Besse à Cuincy et Lambres-Lez-Douai entre la Société des Eaux de Douai et DOUAISIS AGGLO – Approuvée

Délibération 21-12-2023-53 : Eau potable – Avenant n° 1 à la convention de fourniture d’eau en gros entre DOUAISIS AGGLO et NOREADE – Approuvée

Délibération 21-12-2023-54 : Eau potable – Avenant n°1 à la convention pour l’utilisation du groupe électrogène de Douaisis Agglo – Approuvée

Délibération 21-12-2023-55 : Environnement et mobilité – Trame verte et bleue - Site de la sablière d’Hamel – Extension de l’intérêt commun – Approuvée

Délibération 21-12-2023-56 : Environnement et mobilité – Trame verte et bleue - Terrils de l’Escarpelle et des Pâturelles – Intérêt commun et gestion des sites – Approuvée

Délibération 21-12-2023-57 : Environnement et mobilité – Trame verte et bleue – Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Conservatoire d’Espaces Naturels - Programmation 2024 – Approuvée

Délibération 21-12-2023-58 : Ecoquartier du Douaisis – Vente d’un terrain (lot libre) à M. DELATTRE et Mme MACKOWIAK sur la ZAC du Raquet à SIN-LE-NOBLE – Frais de viabilisation – Conclusion d’une convention de transaction pour indemnisation des dépenses liées aux travaux de raccordement au réseau d’eau – Approuvée

Délibération 21-12-2023-59 : Equipements culturels et scientifiques – ARKEOS - Avenant à la convention partenariale entre le musée-parc archéologique Arkéos et l’EPLEFPA du Nord - Lycée BIOTECH’ de Wagnonville – Approuvée

Délibération 21-12-2023-60 : Equipements culturels – ARKEOS - Boutique Musée-parc Arkéos – Mise à jour des prix de vente – Approuvée

Délibération 21-12-2023-61 : Equipements culturels – Boutiques Orionis Planétarium du Douaisis, Musée-Parc Arkéos, Légendoria le Royaume des Contes et Légendes - Mise à jour des prix de vente des livres délibérés – Approuvée

Délibération 21-12-2023-62 : Equipements culturels et scientifiques – ORIONIS - Convention de partenariat entre Orionis le Planétarium du Douaisis et Le centre commercial « Aushopping » Noyelles – ApprouvéeDélibération 21-12-2023-63 : Equipements sportifs – SOURCEANE - Rapport annuel 2022 du délégataire – Approuvée

Délibération 21-12-2023-64 : Développement économique – Déplacement d’une délégation en Chine du 18 au 24 mars 2024 – Mandat spécial – Approuvée

Délibération 21-12-2023-65 : Questions diverses – Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2024– Communes de Dechy – Douai - Flers en Escrebieux - Sin le Noble - Waziers – Avis de Douaisis Agglo – Approuvée

Délibération 21-12-2023-66 : Questions diverses – Modification du règlement intérieur – Fonctionnement des commissions de travail – Approuvée

Délibération 21-12-2023-67 : Questions diverses – Tarif d’occupation de la voirie communautaire – Installation de commerces ou restaurateurs ambulants – Approuvée