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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 12.04.2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 12.04.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2024
Délibération 12-04-2024-1 : Contrôle de gestion de la CRC – Contrôle de gestion de la Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives et débat concernant les exercices 2018 et suivants – Approuvée
Délibération 12-04-2024-2 : Communication – Gratuités pour « Losiparc en fête » et opérations de communication – Approuvée
Délibération 12-04-2024-3 : Tourisme – Convention partenaire de contribution à la base de données touristique régionale entre le Comité Régional du Tourisme et Douaisis Agglo Tourisme – Approuvée
Délibération 12-04-2024-4 : Tourisme – Attribution d'une subvention pour l'étude de cas d'orientations programmatiques et paysagères de la Vallée de la Scarpe – Approuvée
Délibération 12-04-2024-5 : Tourisme – Application de gratuités dans le cadre de la mise en place de visites guidées et activités durant l’opération « Embarquement pour la Scarpe » – Approuvée
Délibération 12-04-2024-6 : Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Approuvée
Délibération 12-04-2024-7 : Ressources humaines – Harmonisation du temps de travail et adoption d’un règlement du temps de travail – Approuvée
Délibération 12-04-2024-8 : Ressources humaines – Modifications des modalités d’exercice du télétravail et Mise en place d’une charte du télétravail – Approuvée
Délibération 12-04-2024-9 : Ressources humaines – Convention d’insertion professionnelle 2024 (CIP)) – Approuvée
Délibération 12-04-2024-10 : Ressources humaines – Rapport sur la situation de DOUAISIS AGGLO en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2023 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-11 : Développement économique – Divers – Attribution d’une subvention à l’APESA - Renouvellement – Approuvée
Délibération 12-04-2024-12 : Développement économique – Divers – Convention de partenariat relative à la participation de Douaisis Agglo au financement des aides, des régimes d’aides et des structures d’accompagnement en lien avec la Région Hauts-de-France – Approuvée
Délibération 12-04-2024-13 : Développement économique – Divers – Avis sur la demande d’autorisation environnementale Canal à grand gabarit SEINE-NORD EUROPE – Approuvée
Délibération 12-04-2024-14 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Rapport sur la situation de DOUAISIS AGGLO en matière de développement durable – Année 2023 – Approuvée Délibération 12-04-2024-15 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZA EnR) – Approuvée
Délibération 12-04-2024-16 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Participation de DOUAISIS AGGLO au projet AQAH « Mieux connaitre pour Agir sur la Qualité de l’Air dans les Hauts-de France » – Approuvée
Délibération 12-04-2024-17 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Mobilité douce : renouvellement des conventions de partenariat avec l’association Droit au Vélo et Droit d’vélo Douaisis – Approuvée
Délibération 12-04-2024-18 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Mise en œuvre du plan modes doux - Convention de partenariat pour la réalisation d’aménagements cyclables le long de la RD25 hors agglomération – Approuvée
Délibération 12-04-2024-19 : Finances – Vote des budgets primitifs de l’exercice 2024 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-20 : Finances – Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) – Approuvée
Délibération 12-04-2024-21 : Finances – Vote des taux de fiscalité 2024 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-22 : Finances – Vote des taux de TEOM 2024 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-23 : Finances – Subventions 2024 aux organismes extérieurs – Recensement – Conventions – Approuvée
Délibération 12-04-2024-24 : Finances – Part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale – 2024 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-25 : Finances – Répartition du montant de la DSC part 7 aux communes – 2024 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-26 : Finances – Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire – 2024 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-27 : Finances – Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire – FCIS 2015-2017 / FCIS 2018-2020 / FCIS 2021-2023 – Date limite de perception des fonds – Prorogation – Approuvée
Délibération 12-04-2024-28 : Finances – Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire (FCIS) – Enveloppe 2024 – 2026 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-29 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2015-2017 – Affectation et tirage (1 dossier déposé) – Approuvée
Délibération 12-04-2024-30 : Cohésion sociale – Engagement de DOUAISIS AGGLO dans la Politique de la Ville 2024-2030 et adoption du Contrat de Ville QUARTIERS 2030 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-31 : Habitat – Délégation d’attribution au bureau communautaire - Avenants à la convention de délégation de compétence relative aux « aides à la pierre » parc social (DOUAISIS AGGLO / Etat) et avenants à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé (DOUAISIS AGGLO / Anah) – Approuvée
Délibération 12-04-2024-32 : Habitat – Modification du programme d’Actions (PA) 2024 des aides à la rénovation de l’habitat privé – Approuvée
Délibération 12-04-2024-33 : Habitat – Délibération cadre du fonds de concours « ERBM » de DOUAISIS AGGLO – Approuvée
Délibération 12-04-2024-34 : Habitat – Attribution d’un fonds de concours « ERBM » à la commune d’Auby – Approuvée
Délibération 12-04-2024-35 : Transition agricole et alimentaire – Actions de développement rural et agricole 2024 – Conventions de partenariat 2024 pour la programmation des actions agricoles BIOCAD 2024 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-36 : Equipements culturels – ARKEOS - Boutique du Musée-parc Arkéos – Mise à jour des produits et prix de vente – Approuvée
Délibération 12-04-2024-37 : Equipements culturels – ORIONIS - Boutique du planétarium – Mise à jour des produits et prix de vente – Approuvée
Délibération 12-04-2024-38 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME – Attribution d’une subvention à la fédération française de pétanque et de jeu provençal (FFPJP) pour les Championnats de France Triplette Séniors hommes et femmes – Approuvée
Délibération 12-04-2024-39 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME - Attribution d’une subvention à l’association Douaisis Pétanque – Approuvée
Délibération 12-04-2024-40 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME - Convention de partenariat entre DOUAISIS AGGLO et GrandPalaisRmn pour l’accueil d’une exposition « Art & Sport » au Boulodrome du Douaisis – Approuvée
Délibération 12-04-2024-41 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT - Projet Lud’Eau – Convention de partenariat avec JUNIA ISA – Approuvée
Délibération 12-04-2024-42 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT - Convention de partenariat financière n°62701 avec l’Agence de l’Eau pour le raccordement au réseau public de collecte (RRPC) sur les 26 communes en compétence assainissement de DOUAISIS AGGLO – Mise en place de nouveaux coûts plafonds à compter du 01/02/2024 – Approuvée
Délibération 12-04-2024-43 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT – Avenant n°5 à la DSP- AS-2012-01 - SUEZ Eau France - Délégation de service public, sous forme d'affermage, des réseaux d’assainissement collectif de DOUAISIS AGGLO – Approuvée
Délibération 12-04-2024-44 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT – Avenant n°5 à la DSP- AS-2012-2 - SUEZ Eau France - Délégation de service public, sous forme d'affermage, des stations d'épuration de DOUAISIS AGGLO – Approuvée
Délibération 12-04-2024-45 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Convention de partenariat relative à la poursuite de la mise en place d’actions de protection de la ressource en eau sur le territoire « Scarpe aval sud » et la finalisation d’un contrat d’actions pour la ressource en eau (CARE) pour l’année 2024 – Approuvée Délibération 12-04-2024-46 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Avenant n° 19 SADE au Traité d’affermage pour l’exploitation du service de distribution d’eau potable de la commune de Dechy – Approuvée
Délibération 12-04-2024-47 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Avenant n°23 - SADE - Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable de la commune de Sin- le-Noble – Approuvée
Délibération 12-04-2024-48 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Avenant n°5 à la DSP 2013- 01 - Société des Eaux de Douai (SED) - Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable sur le périmètre de Douai, Courchelettes, Waziers et Flers en Escrebieux – Approuvée
Délibération 12-04-2024-49 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Avenant n°3 à la DSP 18EP01 - Société des Eaux de Douai (SED) - Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable sur le périmètre de la commune d’Aubigny au Bac – Approuvée
Délibération 12-04-2024-50 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Avenant n° 6 SED au contrat d’exploitation par affermage du service d’eau potable de la commune de Fressain – Approuvée
Délibération 12-04-2024-51 : Questions diverses – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT Grand Douaisis – Nouvelles désignations – Approuvée
Délibération 12-04-2024-52 : Questions diverses – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Nouvelles désignations – Approuvée
Délibération 12-04-2024-53 : Questions diverses – Conseil d’administration de la SPL Gayant – Conseil d’exploitation de la Régie DOUAISIS AGGLO TOURISME – Conseil d’administration de la Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis Nouvelles désignations – Approuvée
Délibération 12-04-2024-54 : Questions diverses – Recomposition de commissions : Commissions de travail « Finances » « Habitat » et « Cohésion sociale » – Approuvée
Délibération 12-04-2024-55 : Questions diverses – Attribution d’une subvention pour la 31ème édition du FIGRA – Approuvée
Délibération 12-04-2024-56 : Questions diverses – Flines les Raches – Fonds de Concours exceptionnel – Approuvée
Délibération 12-04-2024-57 : Questions diverses – Délégation d’attribution au Président pour la signature des marchés n° DA-24BG007 – DA-24DC015 – Approuvée