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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 15.03.2024
Document publié le Vendredi 15 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 15.03.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MARS 2024
Délibération 15-03-2024-1 : Finances - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des budgets 2024 – Approuvée
Délibération 15-03-2024-2 : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – suppressions de postes – Approuvée
Délibération 15-03-2024-3 : Habitat – Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Compagnons de l’Espoir – Approuvée
Délibération 15-03-2024-4 : Cycle de l’eau – Eau potable - Convention entre Douaisis Agglo et l’Association CYCL’EAU – Salon CYCL’EAU DOUAI-HAUTS DE France 2024 – Approuvée
Délibération 15-03-2024-5 : Cycle de l’eau – Assainissement – Autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de services pour la détection, le marquage, le piquetage et le géoréférencement des ouvrages enterrés sur le territoire de DOUAISIS AGGLO – Marché n°DA-23AS036 – Approuvée
Délibération 15-03-2024-6 : Cycle de l’eau – Assainissement – Attribution de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement par rue sur les différentes communes de Douaisis Agglo – Marché n°DA-23AS037 – Approuvée
Délibération 15-03-2024-7 : Cycle de l’eau – Assainissement – Attribution de l’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la mise en sécurité des trappes, serrureries et installations de DOUAISIS AGGLO – Marché n°DA-23AS044 – Approuvée