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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 01 07 21
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 01 07 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Famille,
LIBERTE -— EGALITE - FRATERNITE
Es le REPUBLIQUE FRANCAISE
A Sp VILLE DE
; à LA QUEUE EN BRIE
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Jeudi 1°” juillet 2021 à 20h30
(Hall de la Mairie)
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2021. Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I— COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) — modification de la délibération du 11 mars 2021 suite à une erreur matérielle. 2. Mise à jour du tableau des effectifs : création de postes.
3. Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de postes.
4. Mise en place de l’Indemnité de Suivi et d'Orientation des Elèves (ISOE) au sein de l’école de musique Lionel André.
5. Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation à 40 % de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
IL- COMMISSION URBANISME, TRAVAUX, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE, ECOLOGIE
URBAINE ET QUALITE DE LA VIE
6. Avis du conseil municipal sur le Plan Départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR). 7. Autorisation donnée à monsieur le Maire de signer la convention locale pour l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques d'ORANGE et des réseaux aériens de distribution d’électricité établis sur supports communs et portant attribution à ORANGE de la propriété des installations souterraines de communications électroniques Option B sur la commune de La Queue-en-Brie.
III — COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, CEREMONIE, JUMELAGE, JEUNESSE ET SPORT
ge Versement d’une subvention municipale à l’association «L’abeille des Bordes » pour 2021. Fixation des tarifs des participants au repas des associations 2021.
10. Fixation des participations des usagers à un évènement sportif : course sportive et la « Cauda color ». ©
IV - COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
11. Fixation des tarifs pour 2 séjours en direction des 6 -10 ans dans le cadre du dispositif «vacances apprenantes ». 12. Fixation des participations pour la tenue d’un stand à la foire d’automne de la ville de La Queue-en-Brie.
V— COMMISSION SECURITE URBAINE, TRANSPORTS ET ETAT CIVIL
13. Rapport d’activité de la Maison de Justice et du Droit de Champigny-sur-Marne pour l’année 2020.
Affiché le jeudi 24 juin 2021