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Conseil Municipal - cm Pour Affichage
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm Pour Affichage)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Famille,
un ne LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Jeudi 30 juin 2022 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
e Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 19 mai 2022.
e Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I — COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES,
INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Convention constitutive d’un groupement de commande entre la ville de La Queue-en-Brie et le Centre Communal d’Action Sociale de La Queue-en-Brie.
2. Mise à jour du tableau des effectifs : suppressions de postes.
3. Mise à jour du tableau des effectifs : créations de postes.
4. Fixation de la liste des emplois communaux donnant lieu à la concession d’un logement de fonction par convention d’occupation précaire avec astreinte.
5. Débat (sans vote) portant sur les garanties accordées aux agents communaux en matière de Protection Sociale Complémentaire.
IT- COMMISSION URBANISME, TRAVAUX, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT
DURABLE, ECOLOGIE URBAINE ET QUALITE DE LA VIE
6. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la Charte Forestière de Territoire de l’Arc boisé 2021-2026.
III — COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, CEREMONIE, JUMELAGE, JEUNESSE ET SPORT
7. Fixation des tarifs des participants au repas des associations 2022. 8. Fixation des participations des usagers à un évènement sportif : course sportive et la « Cauda color ». 9. Fixation des participations pour la tenue d’un stand au salon des collectionneurs. 10 à 12. Règlements intérieurs de l’école de danse moderne jazz, des cours de danse de salon et de l’atelier d’art.
IV — COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
13. Fixation des participations pour la tenue d’un stand à la foire d’automne de la ville de La Queue-en-Brie. 14. Création du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) de la ville de La Queue-en-Brie.
Affiché le : jeudi 23 juin 2022