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Compte-Rendu - cr du cm du 12.12.2023 vf Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Beaulieu-sur-Layon. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 12.12.2023 vf)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie, COMPTE-RENDU

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 DECEMBRE 2023

L’an deux mille vingt-trois, le quatre du mois de

décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de

cette commune, dûment convoqué le trente

novembre deux mille vingt-trois, s’est réuni en

session ordinaire au nombre prescrit par la Loi dans

la salle du conseil à la mairie, sous la présidence de

Madame Martine CHAUVIN, Maire.

Présents : Martine CHAUVIN, Gwénaëlle SALMON, Yann SUAU, Laure BERTRAND, Jacques GUEGNARD,

Daniel ONILLON, Agnès GESLIN, Mélanie MARTINEAU, Xavier POULAIN, Sandra GAULTIER, Didier PETIT

Excusés et pouvoirs :

Sandra NOEL excusée pour raisons médicales et a donné procuration à Mélanie MARTINEAU

Christine JOUET excusée pour raisons médicales

Mathieu BERTRAND

Paul TRESMONTAN excusé pour raisons professionnelles

12 votants

1 – Désignation du secrétaire de séance

Madame le Maire propose de désigner secrétaire de séance : Jacques GUEGNARD, la proposition est

adoptée.

2 – Finances : autorisation de signature de devis pour travaux exceptionnels au-dessus de 10 000 €

Présentation par Gwénaëlle SALMON :

Suite aux travaux des Palluelles, après décaissement, l’entreprise a constaté que les canalisations

sont écrasées et amiantées. Au niveau des Palluelles, les collecteurs d’eaux pluviales sont chargés, il

n’y a pas d’évacuation de l’eau. Cette partie historiquement devait être un fossé et servir de

déchetterie. Les canalisations datent d’avant la citerne gaz. Il faut réparer les dégâts. Des caméras

ont été passées pour connaître le point qui posait problème. Sur le point bas, au milieu du Square, il

y a un regard qui fonctionne totalement.

L’entreprise Justeau continue le chantier, mais elle est obligée de pomper en permanence et ne peut

poursuivre le chantier dans ces conditions. Les eaux pluviales sont de la compétence de la commune.

Convocation du

Affichage à la porte de la mairie

Conseillers en exercice : 15

Présents : 11

Excusés : 4 Procuration : 1

Votants : 12Un devis a été établi pour la dépose de la canalisation amiante et la repose de canalisation pour un

montant de 16 400, 47 €. La CCLLA a validé le prix, de même par le responsable du secteur 3. Avec le

groupe traversée de bourg, il pourrait y avoir un fossé

Il est possible qu’il y ait d’autres surprises lors des travaux de la traversée de bourg, il conviendra de

prévoir au budget ce type de dépenses.

L’eau pluviale restait dans les regards, il n’y avait pas de mélange avec les eaux usées. Toutes les

canalisations autour des Palluelles ont été inspectées et c’est la seule partie qui pose problème.

En commission traversée de bourg, les travaux ont été évoqués et les avis divergent :

- Les uns pensent que ces travaux de dépose et repose sont pertinents

- Les autres préféreraient une option qui aille dans le sens d’une infiltration naturelle de l’eau.

Dans l’urgence, cette option n’a pas du tout été discutée avec la CCLLA, les techniciens n’ont pas

émis cette idée.

Yann SUAU est favorable à remettre dans la nature l’eau qui s’infiltre, un terrassement suffirait.

Jacques GUEGNARD considère que c’est effectivement dans l’air du temps de ne plus mettre de

tuyaux.

Daniel ONILLON propose de faire un fossé avec un tracé le long du chemin qui s’est créée

naturellement.

Laure BERTRAND pose la question de la sécurité pour les enfants dans le square, ce serait sur 500

mètres, cela pourrait poser problème.

Martine CHAUVIN propose de porter l’interrogation auprès des services techniques et de procéder à

un vote de principe qui serait acté en fonction. Elle signale toutefois la notion d’urgence, les travaux

commencent jeudi et vendredi.

Gwénaëlle SALMON ajoute que les travaux ont trois jours de retard étant donné la nature du sol. Si

un fossé est créé à cet endroit deux interrogations se posent, l’une sur la question de sécurité et

l’autre sur l’entretien. Elle alerte sur le timing des travaux. Les questions de noues ou de fossés

doivent être posées dans des projets d’aménagements.

Après échanges, Martine CHAUVIN propose de voter pour les deux solutions :

- prendre l’avis de techniciens au préalable et valider le devis si leur expertise va en ce sens :

VOTE : non : 8 Gwénaëlle SALMON, Laure BERTRAND, Jacques GUEGNARD, Agnès GESLIN, Mélanie MARTINEAU, Xavier POULAIN, Sandra GAULTIER,

abstention :

pour : 4

- du fait de l’urgence, signer le devis :

VOTE : non : 4 Martine CHAUVIN, Yann SUAU, Daniel ONILLON, Didier PETIT abstention :

pour : 8

Il est donc décidé de procéder à l’intervention selon le devis Justeau d’un montant de 16400,47€.3 – Questions diverses

• Gwenaëlle SALMON indique que les poubelles ne sont pas passées sur une zone. Mais ils sont

venus ensuite avec la collecte de Mozé.

Pour le changement de jours de collette, l’information passera sur IntraMuros. La compétence étant

intercommunale, il ne faut pas hésiter à envoyer les riverains vers le service assainissement de la

CCLLA.

• Martine CHAUVIN propose de faire une feuille d’information sur les travaux.

• Le calendrier prévisionnel des bureaux et conseils municipaux pour le 1er semestre est remis

à chaque conseiller.

• Par rapport aux vœux de la commune, Martine CHAUVIN informe de différents éléments :

- une signature pour les mails est prévue pour annoncer les vœux

- une distribution de la carte des vœux se déroulera la première semaine de janvier

- un diaporama sera présenté, monté avec l’aide de l’agent chargée de communication

- Agnès GESLIN se charge de passer et prendre la commande au Fournil Belloquois et à la

Supérette angevine pour demander et reporter 150 verres, pour les boissons Gwénaëlle Salmon s’en

charge.

- la nouveauté sera la présence des agents lors des vœux, les agents ont même proposé de

faire des cakes salés pour l’occasion.

• Martine CHAUVIN propose de rencontrer Hélène Garnier le 29 décembre au sujet du cahier

des charges du PLU.

• Didier PETIT propose de faire en janvier le conseil municipal dans la salle Cigogne ou la salle

St Louis afin de permettre à Christine JOUET d’être présente. La question lui sera posée.