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Déliberation - cms des delibs mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms des delibs mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 16 mai 2023 à 19 h OO
LISTE EXHAUSTIVE DES DÉLIBÉRATIONS
POÏNT NOI APPROBAÏÏON DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEÏL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2023
Approuvée avec 22 voix POUR et 4 voix CONTRE
POINT Nô2 MANDAT SPÉCIAL - 92ÈME CONGRÈS DE L'ASSOCIAÏION NAÏIONALE DES ÉLUS DES ÏERRIÏOIRES TOURISÏIQUES - 8 ET 9 JUIN 2023
Approuvée à l'unanimité
P01NTNo3 REPRÉSENÏAÏION DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS - SIEA DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT EN REMPLACEMENÏ D'UN CONSEILLER DÉMISSIONNAIRE
Approuvée avec 25 voix POlJR et I voix ABSTENTION
POINT No4 CONVENTION COPROPRIÉÏÉ « DIVONNE CENTRE » DANS LE CADRE DU RÉAMÉNAGEMENT DE LA GRANDE RUE POINÏ NolO CONVENTION DE PARÏENARIAÏ AVEC L'ASSOCIA'TION «J'AI COMPRIS, J'AGIS !»
Ne participe pas au vote : I voix
Approuvée à l'unanimité
POlNTNoll BUDGEÏ DE LA COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS
VENÏES FONCIÈRES DE l'ANNÉE 2022
Approuvée à l'unanimité
BILAN DES ACQUISITIONS EÏ
POINÏ No12 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES
EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES
DU 26 MAI 2020 EÏ DU 12 JANVIER 2021
Approuvée à l'unanimité
Affiché le 23 mai 2023
Baude
Retiré /e
Conseil munlclpal du 16/C15/2023 - Compte-rendu - 2/2