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Procès Verbal - PV conseil municipal du 11 mars 2025
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2025
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 27 05 2025
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2024
Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 18 MARS 2025
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 18 MARS 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Aménagement du territoire,
isneauville Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
18
MARS
2025
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
par
Madame
la
Maire
le
11
mars
2025
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(Article
L.2121-7
à
L.2121-27)
s'est
réuni
le
18
mars
2025
à 20h30
en
mairie
salle
du
conseil
municipal
et
des
mariages.
1
-
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Eric
MAUR
est
désigné
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
Sylvie
LAROCHE,
Maire,
procède
à
l'appel
nominal
Conseillers
présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT.
Conseillers
absents
excusés:
Laurent
MARCHESI
procuration
à
Olivier
ARTHUR,
Isabelle
GUGUMUS,
Alexis
LEON,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Kenan
KOC
procuration
à
Pierre-Alain
HIRSCH,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Claude
HAMEL,
Marie
DOINEL
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
la
Maire
ouvre
la séance.
2
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRECEDENTE
:
Madame
la
Maire
demande
s'il
y
a
des
observations
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
16
janvier
2025. Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
janvier
2025
est
adopté
à
l'unanimité.
3 - ADMINISTRATION
DE LA VILLE
- FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
- DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
—
DEBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
: Présentation
du
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
Madame
Sylvie
LAROCHE,
Maire
et
Madame
Claude
HAMEL,
adjointe
aux
finances,
présentent
le
rapport
d'orientations
budgétaires
et
invitent
le
Conseil
Municipal
à
débattre
sur
les
différents
points
de
celui-ci.
Correspondance
: Madame
la Maire
- 76230
Isneauville
- 02
35
60
57
85
-
contact@ville-isneauville.fr
- www.isneauville.fr Madame
la
Maire
invite
les
membres
du
Conseil
Municipal
à formuler
leurs
observations
ou
leurs
demandes
de
précisions.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
reconnaissent
que
le
rapport
d'orientation
budgétaire
est
précis
et
n'appelle
aucune
observation
de
leur
part.
Le
Conseil
Municipal
reconnaît
à
l'unanimité
la
tenue
du
débat
d'orientations
budgétaires
2025.
La
délibération
2025-020
est
la suivante
:
Conformément
à
l'article
L.2312-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
modifié
par
l'article
107
de
la
loi
n°2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
Ja
République,
dite
loi « NOTRe
» publiée
au journal
officiel
du
8 août
2015
et par
le
décret
n°2016-834
du
23
juin
2016,
qui
prévoit
l'organisation
d'un
débat
d'orientations
budgétaires
dans
toutes
les
communes
de
3 500
habitants
et plus,
le
Conseil
Municipal
doit procéder
à l'organisation
d'un
débat
sur les
orientations
budgétaires
de
l'exercice
2025.
Jusqu'au
passage
à la nomenclature
budgétaire
et comptable
M14
au
référentiel M57,
le débat
sur
les
orientations
budgétaires
devait
intervenir
dans
un
délai maximum
de
2 mois
avant
le
vote
du
budget
primitif
(article
L.2312-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales).
Dans
le
cadre
du
référentiel
M57,
le
rapport
sur
les
orientations
budgétaires
doit
intervenir
dans
un
délai
de
10
semaines
maximum
avant
le
vote
du
budget
primitif
(article
L.5217-10-4
du
Code
général
des
collectivités
territoriales).
Ce
rapport porte
sur
les
orientations
budgétaires
de
l'exercice,
les
engagements
pluriannuels
pris par
la
collectivité,
ainsi
que
sur la structure
et la gestion
de
la dette.
Un
rapport
a
été joint
à l'ordre
du jour
du
Conseil
Municipal,
afin
de
préciser
les
orientations
budgétaires
de
la commune
pour
2025.
Le
Conseil
Municipal
charge
Madame
la
Maire
de
transmettre
les
éléments
relatifs
au
débat
d'orientations
budgétaires
à Monsieur
le Président
de
la Métropole
Rouen
Normandie.
Conformément
à
la
réglementation,
le
débat
d'orientations
budgétaires
fera
l'objet
d'une
communication
sur le site
internet
de
la
commune
dans
le délai
de
30 jours
suivant
son
adoption.
Le
Conseil
Municipal
reconnait
à
l'unanimité
la
tenue
du
débat
d'orientations
budgétaires
2025,
en
prend
acte
et autorise
Madame
la Maire
à prendre
toute
décision
nécessaire
à l'application
de
la présente
délibération.
B
-
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
ELUS
LORS
DU
DEPLACEMENT
AU
SALON
DES
MAIRES
ER
DES
COLLECTIVITES
LOCALES
2023-2024
Madame
la
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'autorisation
de
remboursement
des
frais
avancés
par
les
élus
pour
le
transport
et
l'hébergement
lors
du
déplacement
au
Salon
des
Maires
2023
et
2024
à
Paris.
Le
Conseil
Municipal
accorde
à
l'unanimité
ces
remboursements
aux
3
élus
ayant
fait
le
déplacement. La
délibération
2025-0271
est
la
suivante
:
Madame
la Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
3 élus
en 2023
et elle-même
en
2024
se
sont
rendus
au
Salon
des
Maires
et des
Collectivités
Locales
en
Novembre.
Afin
de
leur rembourser
les frais de
déplacement
et d'hébergement,
il est nécessaire
de
valider
la
demande
en
séance
du
Conseil
Municipal
accompagnée
des justificatifs.
Conformément
à
l'article
R2123-22-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
possible
pour
la
ville de prendre
en
charge
les frais liés au
transport
et au
séjour lors
de
déplacements
des
élus.
Vu
le
déplacement
et
l'hébergement
de
Madame
la
Maire
Madame
Claude
HAMEL
et
Monsieur
Eric
MAUR
lors
du
Salon
des
Maires
de
Novembre
2023,
Vu
le
déplacement
et
l'hébergement
de
Madame
la
Maire
lors
du
Salon
des
Maires
de
Novembre
2024,
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE
à l'unanimité,
1 - d'autoriser
le remboursement
des
frais
de
transport
et d'hébersement
pour
un
montant
total de
567.23
€
TIC pour
2023
Âttribués
à:
Sylvie
LAROCHE
: 198.23
€
Claude
HAMEL
: 193.50
€
Eric
MAUR
: 175.50
€
2
- d'autoriser
le
remboursement
des
frais
de
transport
et d'hébergement
pour
un
montant
total de
175
€
TTC pour
2024
Attribués
à:
Sylvie
LAROCHE,
Maire
3 - de prélever
la
dépense
sur le Budget
primitif 2025
4 —
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
Affaires
culturelles
- évènementiel
: Rapporteur
Claude
HAMEL
Le
spectacle
du
Festival
Spring
le
11
mars
dernier
à
la
salle
Claude
Monet
a
affiché
complet
avec
la
présence
de
50
Isneauvillaises
et
Isneauvillais.
Le
concert
SPREAT
IT du
15
mars
dernier
à la salle
des
fêtes
a accueilli
50
spectateurs
avec
une
partie
dansante. Réflexion
en
cours
sur
la
continuité
du
Festival
Novembre
en
Normandie
ou
la
proposition
d'une
pièce
de
théâtre
à
la
salle
des
fêtes
à
l'automne
2025.
Les
différentes
modalités,
les
coûts
et
la
logistique
sont
à
l'étude. Venue
d'un
cirque
du
07
au
10
avril
2025
sur
la
place
Alfred
Cramilly
: les
enfants
du
centre
de
loisirs
pourront
assister
à
la
représentation
du
09
avril
après-midi.
En
l'absence
de
Monsieur
Laurent
MARCHESI,
Madame
HAMEL
rappelle
l'évènement
« Isneauville
en
Fête
» avec
les
associations
le samedi
21
juin
2025
avec
animations
musicales
dans
le
cadre
de
la fête
de
la
musique,
DJ,
groupe
et feu
d'artifice.
La
commission
vie
associative
et
sportive
s'est
réunie
le
06
mars
dernier
pour
l'étude
des
nombreuses
demandes
de
subventions.
Elles
ont
été
validées
et
seront
présentées
lors
du
vote
du
budget
2025. Madame
Odile
BREANT
rappelle
l'animation
«
Peintres
dans
la
rue
» du
1%
juin
prochain.
Affaires
scolaires
- jeunesse
: Rapporteur
Béatrice
NUGEYRE
Le
centre
de
loisirs
d'avril
se
prépare
avec
au
programme
: piscine,
laser
game,
accrobranches,
bowling,
etc... 2 animateurs
sont
partis
et
ont
pu
être
remplacés.
Les
recrutements
sont
en
cours
pour
septembre.
Madame
la
Maire
précise
que
le
CM]
prépare
les
Olympiades
pour
« Isneauville
en
Fête
».
Communication
-
Développement
durable
: Rapporteur
Sophie
PAIN
Réunion
commission
communication
demain
soir.
A
l'ordre
du
jour,
le
prochain
bulletin.
Rappel
à tous
pour
les
articles.
Enseigne
Isneauville
: installée
ce jour
au
rond-point
du
Collège.
Développement
durable
: travail
sur
la
mise
en
place
du
tri
sélectif
sur
la
commune
et
rappel
de
l'animation
Isnovert
le
18
mai
sur
le thème
de
la
nature
au
sens
large.
Action
Sociale
: Rapporteur
:
Marie-Pierre
PADULAZZI
La
commission
va
se
réunir
la semaine
prochaine,
La
collecte
des
couvertures
avec
la
Croix-Rouge
le
1%
mars
2025
à
remporté
un
vif
succès.
Merci
à tous
les
donateurs.
Endopank
: Isneauville
et
EndoFrance
se
sont
mobilisées
autour
de
l'endométriose
le 05
mars
avec
l'inauguration
du
banc
jaune
Place
du
Marché
et
un
ciné-rencontre
à
la
salle
des
fêtes
très
intéressant.
Espace
sans
tabac
devant
les
écoles:
inauguration
le
25
février
dernier
en
présence
des
membres
du
CM]
très
investis.
Plusieurs
séances
avec
rameurs
à
destination
des
seniors
organisées
par
le
club
d'aviron
de
Dieppe
sont
proposées.
Prochaine
date
à
retenir
le
25
mars
à
13h30
à
la
résidence
autonomie
Le
Vieux
Colombier. Comme
suite
à
l'information
lors
du
dernier
conseil
municipal,
la
commission
travaille
sur
le
projet
« Isneauville
Ville
ambassadrice
du
don
d'organes
».
Urbanisme
/ Sécurité
: Rapporteur
Eric
MAUR
Urbanisme
:
-
Commission
le
06
mars
dernier
afin
de
discuter
des
différents
projets
de
la
ville
sur
le
devenir
des
bâtiments
existants
et
les
aménagements
possibles.
-
Terrain
multisports
Place
Alfred
Cramilly
: obligation
d'un
permis
d'aménager
et autorisation
de
travaux
dans
le cadre
de
l'accessibilité.
Terrain
509
rue
de
l'église:
proposition
présentée
en
commission ce
jour
à
19h30
par
les
équipes
de
maîtrise
d'œuvre
consultées.
-
Journée
de
formation
ce
jour
organisée
par
le
CAUE
sur
la
culture
architecturale
très
intéressante.
Travaux
- Espaces
verts
: Rapporteur
Michel
BOUTEILLER
-
Prévisions
:
e
remplacement
chéneau
gymnase
fin
avril
e
remplacement
huisseries
salle
cm
et
bureau
de
Madame
la
Maire
courant
avril
e
en
cours
: dalle
béton
pour
réserve
eau
aux
ateliers
communaux
e
potagers
école
élémentaire
George
Sand
pendant
les
vacances
d'avril.
e
colombier
: devis
en
cours
pour
réparation
chaume.
Métropole
Rouen
Normandie
: Rapporteur
Sylvie
LAROCHE
Madame
la
Maire
précise
qu'elle
à
rencontré
les
services
de
la
Métropole
concernant
les
différents
sujets
suivants
: sécurité
sur
la
commune,
remise
en
fonctionnement
des
feux
au
niveau
de
l'Allée
de
la
Plaine
en
sortie
sur
la
Route
de
Neufchâtel,
cybersécurité,
rappel
sur
l'avancement
des
rétrocessions
lotissements
et
enfin
l'éclairage
public.
5 - QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Madame
la
Maire
rappelle
la
manifestation
patriotique
à
BIHOREL
demain
19
mars
à
18h15
pour
la journée
nationale
du
souvenir
et
de
recueillement
à
la
mémoire
des
victimes
civiles
et
militaires
de
la guerre
d'Algérie
et
des
combats
en
Tunisie
et au
Maroc.
Elle
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
la
séance
du
03
avril
prochain
pour
le vote
du
budget
primitif
2025.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h30
Le
secrétaire
de
séance
La
Maire,
Adjoint
à
la
maire,
ENS
Sylvie
LAROCHE
Eric
MAUR
<