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Procès Verbal - pv du Conseil Municipal du 09 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du Conseil Municipal du 09 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Budget,
Sisneauville
ISNEAUVILLE,
le 09
janvier
2025
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
Canton
de
BOIS-GUILLAUME
MAIRIE
D'ISNEAUVILLE
Tél:
02-35-60-57-85
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
Mairie,
le :
JEUDI
16
JANVIER
2025
à
20
H
00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
appel
nominal,
2.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent,
3,
Administration
de
la
ville,
fonctionnement
des
instances,
décisions
de
la
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal,
A-
Budget
et
Personnel:
-_
Signature
convention
d'adhésion
à
la
mission
du
CDG76
pour
intervention
d'un
Agent
Chargé
de
la
Fonction
d'inspection
en
matière
de
prévention
des
risques
professionnels
et
aide
à
la
mise
à jour
du
document
unique
d'évaluation
des
risques
professionnels
- Autorisation.
-
Signature
convention
d'adhésion
santé/prévention
- médecine
professionnelle
avec
le
CDG76
- Autorisation.
-
Signature
convention
d'adhésion
aux
missions
optionnelles
du
CDG76
-
Autorisation.
B-
Budget:
Signature
convention
utilisation
du
gymnase
du
collège
Lucie
Aubrac
par
les
associations
Isneauvillaises
- Avis
et vote.
C-
Budget:
Tarifs
communaux
2025
- Avis
et vote
D-
Budget:
Dispositif
solidarité
Association
des
Maires
de
France
/
Mayotte
- Aide
financière
-
Avis
et
vote Convocation
Conseil
Municipal
du
Jeudi
16
janvier
2025
2
E-
Budget
:ALSH
- Approbation
règlement
intérieur
du
Club
Ados.
F=
Budget
investissement
:
-__
Autorisation
pour
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
-__
Autorisation
lancement
marché
à
procédure
adaptée
- Aménagements
terrain
509
rue
de
l'Eglise
-_
Autorisation
lancement
marché
à
procédure
adaptée
-
Modulaire
salle
du
conseil
municipal
et
des
mariages
-_
Autorisation
lancement
marché
à
procédure
adaptée
-
Réhabilitation
du
terrain
multisports
Place
Alfred
Cramilly
-_
Autorisation
lancement
marché
à
procédure
adaptée
-
Maîtrise
d'œuvre
réhabilitation
de
la
mairie
G-
Conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
:
Modification
délibération
2023-004
du
17
janvier
2023
-
désignation
d'un
membre
du
conseil
municipal.
H-
Adressage
:Dénomination
voie
située
au
948
route
de
Neufchâtel
4.
Rapports
des
commissions,
5,
Questions
et
informations
diverses.
La
Maire,
Sylvie
LAROCHE