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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Busserolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Environnement, Institutions publiques,
Mairie de BUSSEROLLES
42 route des Platanes - Le Bourg - 24360 BUSSEROLLES
05.53.60.53.04 05.53.60.77.84
Email : mairie.busserolles.24@orange.fr
Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°2023-61 -Détermination des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) après concertation publique - APPROUVÉE
Délibération n°2023-62 - Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle - APPROUVÉE
Délibération n°2023-63 - Demande de subvention au titre des Fonds Verts 2024 - APPROUVÉE
Projet de Délibération n°2023-64 - Individualisation des compteurs d’eau et d’électricité au bâtiment sis 40/50 route des Tilleuls - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 14 décembre 2023, publiée sur le site internet de la commune le 21 décembre 2023.