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Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Busserolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de BUSSEROLLES
42 route des Platanes - Le Bourg - 24360 BUSSEROLLES
05.53.60.53.04 05.53.60.77.84
Email : mairie.busserolles.24@orange.fr
Réunion du Conseil Municipal du 17 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°2023-45 - Modification du tableau des emplois et des effectifs - APPROUVÉE
Délibération n°2023-46 – Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 - APPROUVÉE
Délibération n°2023-47 – Restitution de la caution du logement de l’école - APPROUVÉE
Délibération n°2023-48 – Référent déontologue des élus locaux - APPROUVÉE
Délibération n°2023-49 – Renouvellement adhésion CDAS/CNAS 2024 - APPROUVÉE
Délibération n°2023-50 – Approbation des propositions de la CLECT - APPROUVÉE
Délibération n°2023-51 - Renouvellement adhésion Artothèque de Trélissac 2024 - APPROUVÉE
Délibération n°2023-52 – Approbation du rapport d’activité de la Communauté de communes du Périgord Nontronnais de l’année 2022 - APPROUVÉE
Délibération n°2023-53 - Modification statutaire de la Communauté de communes du Périgord Nontronnais pour la prise de compétence « défense des forêts contre les incendies et desserte forestière » et adhésion au syndicat mixte ouvert de défense des forêts contre les incendies du département de la Dordogne (SMO DFCI 24) - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 17 octobre 2023, publiée sur le site internet de la commune le 20 octobre 2023.