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Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Busserolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Sport,
Mairie de BUSSEROLLES
42 route des Platanes - Le Bourg - 24360 BUSSEROLLES
05.53.60.53.04 05.53.60.77.84
Email : mairie.busserolles.24@orange.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Réunion du Conseil Municipal du 11 Février 2025
Délibération n°2025-01 - Adhésion à la convention de participation pour le risque « prévoyance » suite avis CST - APPROUVÉE
Délibération n°2025-02 - Remboursement de frais - APPROUVÉE
Délibération n°2025-03 - Renouvellement convention SPA 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2025-04 - Fixation des tarifs de restauration scolaire - intervenants et avantages en natures - APPROUVÉE
Délibération n°2025-05 - Participation financière du Comité des Fêtes de Busserolles suite aux Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - APPROUVÉE
Délibération n°2025-06 - Vente de bois au BOIS DE L’ISLE - APPROUVÉE
Délibération n°2025-07 - Adhésion à l’association des maires ruraux de la Dordogne - APPROUVÉE
Délibération n°2025-08 - Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maîtrise d’œuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 11 février 2025, publiée sur le site internet de la commune le 18 février 2025.
Délibération n°2025-09 - Autorisation de recruter sur un emploi permanent dans une commune de moins de 1000 habitants - article L.332-8 3° du code général de la fonction publique - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 11 février 2025, publiée sur le site internet de la commune le 21 février 2025.
Délibération n°2025-10 - Approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 11 février 2025, publiée sur le site internet de la commune le 4 mars 2025.