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Arrêté - 0d3174ffe645f8db00a1edd2b9dc47de
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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
©
Ô
Mont
Lozère
©
et
Goulet
République
Française
©
©
Commune
Mont
Lozère
et Goulet
9
Arrêté
municipal
n°
122-2025
du
01
août
2025
portant
interdiction
de
stationner
et
de
circulation
commune
déléguée
de
Belvezet
du
05
au
08
août
2025
Travaux
de
toiture
sur
hangar
— Entreprise
Martin
&
Fils
Menuiserie
Le
Maire
de
la
Commune
de
Mont
Lozère
et
Goulet,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-2
et
L
2213-1
;
Vu
le Code
de
la route
;
Vu
le Code
de
la voirie
routière
;
Vu
la demande
faite
par
M
Olivier
BOULAT,
sollicitant
la
modification
de
circulation,
du
mardi
05
août
au
vendredi
08
août
2025
Considérant
que
la gêne
occasionnée
n’est
que
temporaire
;
ARRÊTE
:
Article
1
:
e
Du
mardi
05
au
vendredi
08
août
2025
:
e
La
circulation
et le stationnement
sont
interdits
de
09h00
à 12h00
et de
13h00
à 18h00
e
Sur
la
rue
Echinedase
— commune
déléguée
de
Belvezet
Article
2
: Le
permissionnaire
a
la
charge
de
la
signalisation
et
d’afficher
le
présent
arrêté
Article
3
: Les
droits
des
tiers
sont
et demeurent
expressément
réservés.
Article
4
: Le
Maire
et
la brigade
de
gendarmerie
de
Mont
Lozère
et
Goulet
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Mont
Lozère
et Goulet,
le 01/0
Le
Maire,
Pascal
BEAURY
Notifié
à la gendarmerie
et au
pétitionnaire
le
0
1
AOÛT
2075
Acte
rendu
exécutoire
après
publication
et
notification
- Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
la présente
publication.