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Conseil Municipal - 2023 07 06 CONVOV CM
Conseil Municipal - 2023 07 06 CONVOV CM
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Système de retraite, Travail et emploi, Assurance,
République Française Département de l’Aveyron
| entre cousse ef vallée
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
du 06 juillet 2023
L'an deux mil vingt-trois et le six juillet à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de
la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de Patrick
GAYRARD, maire.
Etaient présents : Michel ALBESPY, Patricia BARTOLOZZI, Mathieu FLOTTES, Serge FRAYSSINET
Patrick GAYRARD, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Jean-Paul REMISE, Aurélie SOUFLI,
Philippe TABARDEL, Bruno TEYSSEDRE, Emilie CHABRIER, Anne FALGUEYRETTES, Marie-Claude
FOURNIER.
Absents et excusés : Mathilde ANDRE (pouvoir à Emilie CHABRIER), Sébastien BOYER-MADRIERES
(pouvoir à Laurent COT), Laëtitia CAYREL (pouvoir à Anne FALGUEYRETTES), Carine CAYSSIALS
{pouvoir à Aurelie SOUFLI), Anne-Marie GARRIGUES, Isabelle JOFFRE (pouvoir à Jean-Paul REMISE),
Damien MENEL (pouvoir à Philippe TABARDEL), Christian PEREZ (pouvoir à Michel ALBESPY), Elodie
RIVIERE, Guillaume SOULIE (pouvoir à Frédéric LATIEULE), Marlène URSULE (pouvoir à Serge
FRAYSSINET).
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Aurélie SOUFLI
a été désignée secrétaire de séance.
N° DELIBERATIONS VOTES
DL20230701 CESSION PARCELLE A CAPDENAGUET A COSTE TPA UNANIMITE
DL20230702 MODIFICATION DU TAUX DE COTISATION DU CONTRAT | UNANIMITE
D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 2022-2025
DL20230703 CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET | UNANIMITE
INFERIEUR A 17H30 : création de quatre postes adjoints
technique à 17h/semaine
DL20230704 Restauration de la statue Vierge à l'enfant chapelle de St | UNANIMITE
Clément
DL20230704-01 | RESTAURATION STATUE DE BALSAC UNANIMITE
DL20230705 LOCATION DES SALLES COMMUNALES, DU MATERIEL: | UNANIMITE
REGLEMENT INTERIEUR ET TARIFS
DL20230706 CONVENTION POUR LE BALAYAGE DES VOIES COMMUNALES | UNANIMITE
POUR LE RALLYE AVEYRON ROUERGUE
DL20230707 RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS CONTRACTUELS SUR UN | UNANIMITE
EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE
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EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIE
À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE