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Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - enregistrement143134597514 04 17 12 caisse des ecoles designation des representants du cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
X° CANTON DE MONTPELLIER
Nombre de conseillers En exercice : 29
Présents : 24
Votants : 29
Date de la convocation : 11 avril 2014
N° 14.04.17.12
L’an deux mille quatorze et le dix-sept du mois d’avril, le Conseil municipal de la Commune de Juvignac, appelé à siéger régulièrement par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins cinq jours francs avant la présente séance, s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence de M. le Maire.
PRÉSENTS : MM SAVY, BOUSQUEL, Mme PASDELOU, M. LARGUIER, Mme MICHEL,
M. BRAEMER, Mme THALY-BARDOL, M. PINETON DE CHAMBRUN, Mme
MACHERY, MM GRÉPINET, ROQUES, GRAVIER, Mmes ROBERT, MOULAOUI, M.
CASTELL, Mmes CAMBON, JULLIEN, PRIÉ, M. LOPEZ, Mme VIGNERON, M. CONTE,
Mme PLAYS, MM JULIEN, GOEPFERT
PROCURATIONS : M. ROESCH en faveur de M. PINETON DE CHAMBRUN Mme MERLET en faveur de M. GRÉPINET
Mme LABORDE en faveur de M. JULIEN
M. ALLOUCHE en faveur de M. CONTE
Mme GAUZY-CHABLE en faveur de Mme PLAYS
CAISSE des ECOLES - Désignation des représentants du conseil municipal
Rapporteur : M. Larguier
Par délibération du 29 juin 2009, le conseil municipal avait décidé de créer une caisse des écoles,
présidée par le Maire et avait fixé à deux ses représentants au sein du comité administratif de ladite
caisse des écoles.
Aussi est-il proposé au conseil municipal de procéder à l’élection de ses représentants.
Liste « Vivre autrement Juvignac » avec Jean-Luc Savy
- M. Larguier, Mme Prié
M. Larguier, Mme Prié ont été élus à l’unanimité des suffrages exprimés (une abstention), membre titulaire de la Caisse des Ecoles
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits.
Acte rendu exécutoire o
après dépôt en préfecture le ,ZA..7.
et publication le es AU.Loik
34990 JUVIGNAC -— Tél. 04 67 10 42 42 — Fax : 04 67 10 40 49 www.ville-juvignac.fr