Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 70 2023
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 36 2023
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 39 2023
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 38 2023
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 51 2023
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 63 2024
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 41 2023
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 8 20255
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 2025040
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 46 2025
unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 95 2023 subvention mfr de flixecourt tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 95 2023 subvention mfr de flixecourt tampon)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Département
de
la
Somme
Communauté
de
Communes
Nièvre
et
Somme
1, allée
des
quarante
Parc
d'Activités
des
Hauts
du
Val
de
Nièvre
-
BP
30214
80420
FLIXECOURT
Tél.
: 03
22
39
40
40
Fax
: 03
22
39
40
41
OBJET: Subvention
MFR
de
Fixecourt
Date
de
convocation
:
19 septembre
2023
Date
de
séance :
27
septembre
2023
Date
d'affichage
:
3
octobre
2023
Membres
en
exercice
: 54
Membres
présents
: 35
Membres
votants
: 40
Jours
et
heures
d'ouverture :
du
lundi
au
vendredi
de
8 heures
à
12
heures
de
13
heures
30
à
18
heures
m1 p. ID
: 080-200071223-20230927
N°95/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-sept
septembre,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
s'est
réuni
en
la
salle
le
chiffon
rouge
-
Rue
P.ERMENAULT
—
à
FLIXECOURT,
sous
la
présidence
de
Monsieur
René
LOGNON.
Etaient
présents :
Mmes,
BENEDINI,
DUFRENOY,
CHEVALIER,
LEBRUN,
DIRUY,
ROUSSEL,
SOUILLARD,
DE
ALMEIÏDA,
MINET,
LICOUR,
LEMAIRE,
Mrs
LEITAO,
HERBETTE,
LEPOIX,
FOURCROY,
DELASSUS,
DELFOSSE,
MARECHAL,
GAILLARD,
LOGNON,
GUILLOT,
MAUGER,
CARPENTIER,
FRANCOIS,
WALIGORA,
OLIVIER,
DELVILLE,
BELLAREDJ,
HENRY,
DELATTRE,
LOUETTE,
BOULARD,
DUCROTOY,
GROSSEL,
LEBLANC
D
Etaient
absents,
excusés
:
Mmes
CAPRON,
CERNEY,
ALEXANDRE,
Mrs
PINCHON,
MOREL,
VIGNON,
ALEXANDRE,
POISSON,
LEULIER,
DELAFOSSE,
COLOMBEL,
BEC,
MADANI-BUTIN,
BLAIZEL,
TIRMARCHE,
PARMENTIER,
CARLE,
BOULLET,
LEBLANC
JM.
M
MOREL
donne
pouvoir
à
MME
LEPOIX
M
DELAFOSSE
donne
pouvoir
à
M
GAILLARD
M
PARMENTIER
donne
pouvoir
à
MME
SOUILLARD
MME
CERNEY
donne
pouvoir
à
M
DUCROTOY
MME
ALEXANDRE
donne
pouvoir
à
M
GROSSEL
Secrétaire
de
séance
: MME
DIRUY
SR
RER
ER
HE
La
séance
étant
ouverte,
Le
Président
propose
de
verser
une
subvention
de
500
€
à
la
MFR
de
Flixecourt
qui
dans
le
cadre
de
son
programme
environnemental,
va
procéder
avec
des
élèves
de
première
BAC
PRO
Conduite
et
Gestion
de
l'Entreprise
Agricole,
au
nettoyage
d'une
section
de
la
rivière
Domart.
Cette
action
entrant
dans
le
cadre
du
plan
de
gestion
de
la
Nièvre
et
de
ses
affluents.
Le
conseil
communautaire,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
+
_
Auiorise
le
versement
d'une
subvention
de
500
€
à
la
MFR
de
Flixecourt
e __ Autorise
le
Président
à
signer
tout
document
relatif
au
bon
déroulement
de
cette
affaire m1 nvOoyÉ
en
fé
ID
: 080-200071223-20230927-95
2028-DE
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
indiqués
ci-dessus.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président.
Le
Président
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
préfecture
le
8
octobre
2023
et
de
sa
publication
le
3
octobre
2025.