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Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 92 Conseil municipal 08 janvier 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS Porte des Alpiles LISTES DES DELIBERATIONS Séance du 8 janvier 2024 Nombre de membres En exercice : 19 Présents : 16 Votes : 19 Présents : Jean MANGION — Claude SANCHEZ — Inès PRIEUR DE LA COMBLE — Edgard MARECHAL — Céline CASTELLS - Jacques JODAR -— Hélène MARTIN — Augustin TEYSSIER — Christiane BOYER -— Catherine VERAN — Denis ARNOUX — Gérard GALLE — Jean-François GALERON -— Gérard BLANC — Séverine GANGA — Aurélie ISNARD. Pouvoirs donnés : Audrey ALLEMAND à Claude SANCHEZ Yves DURAND à Céline CASTELLS Elisabeth RABOUIN à Christiane BOYER Secrétaire de séance : Monsieur Gérard BLANC Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a : - Approuvé (19 pour) le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023. AFFAIRES GENERALES - Délibération n° 2024-001 : Approuvé (19 pour) la désignation du délégataire de service public pour la gestion du camping municipal « Porte des Alpilles » - Délibération n° 2024-002 : Approuvé (19 pour) la modification de délégation du Conseil Municipal au Maire - Délibération n° 2024-003 : Approuvé (19 pour) l'adhésion au groupement de commandes de fournitures administratives — projet de convention pour la constitution d'un groupement de commandes avec la CCVBA - Délibération n° 2024-004 : Approuvé (19 pour) la convention de transaction pour fin de mission — Marché de maîtrise d'œuvre aménagement des voiries d'accès de l'opération Cours du Loup- Pomeyrol FINANCES - Délibération n° 2024-0065 : Approuvé (19 pour) l'autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements dans le quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Délibération n° 2024-006 : Approuvé (19 pour) le report des demandes de subvention 2023 au Conseil Départemental 13 sur l'année 2024 PROJETS - Délibération n° 2024-007 : Approuvé (19 pour) le lancement d'une procédure de concours pour la désignation d’un maître d'œuvre en vue de la création d’un Pôle culturel et définition des modalités du concours = Mairie - Place de l'Hôtel de Ville -1 3103 - SAINTÉTIENNE DU GRÈS # 04 90 49 16 46 «s 04 90 49 06 28 mairie@saintetiennedugres.com DEVELOPPEMENT DURABLE - Délibération n° 2024-008 : Approuvé (19 pour) le dépôt de candidature dans la démarche « Territoire Engagé pour la Nature » TEN RESSOURCES HUMAINES - Délibération n° 2024-009 : Approuvé (19 pour) la création d’un poste de chargé de mission — étude de modernisation et de déploiement innovant du marché André Vidau