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Déliberation - 22 Délib Désignation d'un représentant à l'association Pichoun et Les Confettis
Document publié le Samedi 19 avril 2014 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - 22 Délib Désignation d'un représentant à l'association Pichoun et Les Confettis)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VILLE D’ESSEY-LES-NANCY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 19 avril 2014
OBJET :
Désignation d'un représentant à :
- l'association «Pitchoun»
- l'association «Les Confettis»
Rapporteur : MME COLMÉ
Délibération n°22
EXPOSE DES MOTIFS
Par délibération du 20 mars 1995, le Conseil Municipal a accepté d'être représenté à l'association «Pitchoun» constituée pour la création, l'organisation et la gestion d’une crèche à la Polyclinique d'Essey-lès-Nancy, 7 rue Parmentier.
Par ailleurs, la commune adhère depuis janvier 2002 à la crèche parentale «Les Confettis» située sur le territoire de Dommartemont.
Selon les statuts, un représentant de la municipalité est membre de
droit du Conseil d'Administration.
PROPOSITION
Il est proposé à l'assemblée de désigner un représentant du conseil
municipal au sein de chaque association indiquée ci-dessus.
DELIBERATION
Sont proposées les candidatures de MME LANZI à la crèche "Les Confettis" et MME SIMONNET à la crèche "Pitchoun".
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité
et 7 abstentions (MME MATHIEU, MME PAGELOT, MME POYDENOT, M.
Conseil Municipal du 19 avril 2014 LEINSTER, M. RIFF, M. CLOMES et M. CAUSERO) les candidatures de
MME LANZI à la crèche "Les Confettis"' et MME SIMONNET à la crèche "Pitchoun".
Sont désignées MME LANZI représentante à la crèche "Les Confettis" et MME SIMONNET représentante à la crèche "Pitchoun".
Transmis et reçu à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle le 24 avril 2014.
Extrait conforme /<°. Le Maire,
Michel BREUILLE
Conseil Municipal du 19 avril 2014 VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2014
tenu sous la présidence de
M. Michel BREUILLE, Maire,
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 28
- Nombre de votants : 29
- Convocation du Conseil Municipal le : 11 avril 2014
- Convocation distribuée le : 11 avril 2014
- Affichage du procès-verbal le : 30 avril 2014
PRESENTS
- MME SIMONNET, M. LAURENT, MME DEVOUGE, M. SAPIRSTEIN, MME CADET, M. THOUVENIN, MME COLMÉ, M. VOGIN, MME LEDROIT, M. FRANIATTE, MME GEORG, MME SAGET, M. HOFFER, MME PARISOT, M. ROSSIGNON, MME LANZI, M. DI TOMMASO, MME DOLATA, M. GONCALVES, MME BRENDEL, M. LEINSTER, MME MATHIEU, M. RIFF, MME PAGELOT, M. COLMES, MME POYDENOT D'ORO DE PONTONX, M. CAUSERO, Conseillers Municipaux.
POUVOIR
- M. PERNOSSI
SECRETAIRE DE SEANCE
- MME SIMONNET
Pour extrait,
Le Maire,
Qt
Michel BREUILLE