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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Bazancourt.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du mardi 8 novembre 2022
N° délibération Objet Décision
DECEMBRE 001
DÉCISION DU MAIRE prise en vertu d'une délégation
donnée par le conseil municipal
Location Longue Durée de véhicules neufs aux
professionnels FORD LEASE
Approuvée
DECEMBRE 002 Décisions Budgétaires Modificatives Approuvée
DECEMBRE 003 Cession d’un bien mobilier communal Approuvée
DECEMBRE 004 Cession d’un bien immobilier communal : 23, rue Gustave Haguenin Approuvée
DECEMBRE 005 Renouvellement du dispositif d’aide financière à la mobilité douce pour l’année 2023 Approuvée
DECEMBRE 006 Indemnité de gardiennage de l’Eglise Approuvée
DECEMBRE 007 Provision pour créances douteuses Approuvée
DECEMBRE 008 Modification du système de chauffage des logements de la rue de la Passerelle Approuvée
DECEMBRE 009 Accueil famille ukrainienne : conventionnement avec l’UDAF Approuvée
DECEMBRE 010 Conseil en Energie Partagé : conventionnement avec la Société Publique Locale Agencia Approuvée
DECEMBRE 011
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité
Approuvée
DECEMBRE 012
Nouvelle convention d’adhésion à la prestation en santé
prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale
Approuvée