Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 15 03 24
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE CM 13 09 24
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE CM 12 07 24
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE CM 15 05 24
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE CM 08 11 24
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE CM 14 06 24
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE CM 07 02 25
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE CM 12 04 24
Déliberation - LISTE DELIBERATION 06.02.2026
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE CM 13 12 24
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 02 02 24
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Bazancourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 02 02 24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 2 février 2024
N° délibération Objet Décision
FEVRIER001
DÉCISION DU MAIRE prise en vertu d'une délégation
donnée par le conseil municipal
Convention avec ATC France portant mise à disposition
d’un terrain
Approuvée
FEVRIER002 Tarif location loge salle Michel Prévoteau Approuvée
FEVRIER003
Modification des effectifs communaux : création de deux
emplois saisonniers au sein des Services Techniques et un
emploi administratif à 28/35è Approuvée