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Déliberation - LISTE deliberations 12.09.23
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Bazancourt.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations 12.09.23)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 8 septembre 2023
N° délibération Objet Décision
SEPTEMBRE001 DECISION DU MAIRE Avenant au contrat d’abonnement aux progiciels de la gamme Coloris COSOLUCE
Approuvée
SEPTEMBRE002 Avenant au marché d’entretien et de nettoyage des bâtiments de la commune de Bazancourt
Approuvée
SEPTEMBRE003 Fixation d’un tarif de location de terrains communaux Approuvée
SEPTEMBRE004 Convention Octobre rose Approuvée
SEPTEMBRE005 Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
Approuvée
SEPTEMBRE006 Affaire foncière rue G. Haguenin Approuvée
SEPTEMBRE007 Modification du tableau des effectifs communaux Approuvée
SEPTEMBRE008 Commission locale d’évaluation des charges transférées du Grand Reims
Approuvée
SEPTEMBRE009 Procédure d’autorisation et d’enregistrement des meubles de tourisme
Approuvée
SEPTEMBRE010 Avenant à la convention de partenariat avec la fédération de la Marne de Familles Rurales
Approuvée
SEPTEMBRE011 Autorisation de supprimer des documents du fonds médiathèque
Approuvée
SEPTEMBRE012 Extension de l’application de la charte du bénévole Approuvée