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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm 18 06 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm 18 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Environnement,
Mairie d ‘Ispagnac
ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil
Municipal dans sa séance du 18 juin 2024
Président de la séance : Gérard PÉDRINI
Secrétaire de la séance : Bdeia AMATUZZ]
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES
Représentés : Fortuné MOURGUES représenté par Sylvain MOLINES, Alexis MOL représenté par Marie-Paule BRAENDLIN, Judith GUITTET représentée par Alice MEYRIGNAC, Yannick RENEUVE représenté par Christian BOULET Absente excusée : Martine PEDULLA
Délibérations de la séance :
e TARIFS CANTINE SCOLAIRE : 2024/2025 (N° DE 044 2024)
Résultat du vote : adoptée
e CONSULTATION : MARCHÉ POUR ÉTUDE FAISABILITÉ CRÉATION D'UN ÉCO-QUARTIER (N° DE _ 045 2024)
Résultat du vote : adoptée
° ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTÉ PAR LES SYNDICATS DÉPARTEMENTAUX D'ÉNERGIES POUR L'ACHAT ET LA VALORISATION D'ÉNERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OÙ DE TRAVAUX EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (N° DE_046_2024) Résultat du vote : adoptée
e INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN : PARCELLES B N°290 (EN PARTIE) ET B N°291 (N° DE_ 047 2024)
Résultat du vote : adoptée
e CRÉATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS D'ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (N° DE_048 2024)
Résultat du vote : adoptée
Gérard PÉDRINI Bdeia AMATUZZI Président de séance . Secrétaire de séance …