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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm 21 05 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm 21 05 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Handicap et inclusivité,
Mairie d'Ispagnac ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil
Municipal dans sa séance du 21 mai 2024
Président de la séance : Gérard PÉDRINI
Secrétaire de la séance : Alice MEYRIGNAC
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT,
Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES, Judith GUITTET, Yannick RENEUVE
Représentés : Fortuné MOURGUES représenté par Christian BOULET, Sylvain MOLINES représenté par Yannick RENEUVE, Alexis MOL représenté par Marie-Paule BRAENDLIN Absents et excusés : Martine PEDULLA
Délibérations de la séance :
e ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 (N°DE_035 2024 BIS)
Résultat du vote : adoptée
e PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2024 (N°DE 036 2024)
Résultat du vote : adoptée
e COMPLETE LA DELIBERATION N°DE 2016 078 DU 10 OCTOBRE 2016 RELATNWE A LA MISE EN PLACE DU NOUVEAU RÉGIME INDEMNITAIRE (N°DE_037 2024 BIS)
Résultat du vote : adoptée
e _ CONVENTION D'ADHÉSION AVEC LE CDG AU SERVICE DE PRESTATIONS ACCOMPAGNEMENT EN LIEN AVEC LES DOSSIERS DÉMATÉRIALISÉS DU RÉGIME SPÉCIAL DE RETRAITE (CNRACL) POUR LES AGENTS EN RELEVANT 2024/2027 (N°DE_038 2024 BIS)
Résultat du vote : adoptée
e_ CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CUISINE CENTRALE) A TEMPS COMPLET ANNUALISE (N°DE_039 2024 BIS)
Résultat du vote : adoptée
e APPROBATION DU PROGRAMME DE SOBRIÉTÉ ET D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE - RÉNOVATION DE POINTS LUMINEUX AVEC DEMANDE DE SUBVENTIONS (N°DE_ 040 2024 BIS)
Résultat du vote : adoptée
+ ACQUISITION A L'AMIABLE DES PARCELLES SECTION B N°978-2544 ET 2545 AVEC DEMANDE SUBVENTION A L'ETAT AU TITRE DU FONDS BARNIER (N°DE_041 2024 BIS)
Résultat du vote : adoptée
e MARCHÉ : ACQUISITION D'UN VÉHICULE UTILITAIRE CAMION BENNE (N°DE_042 2024 BIS)
Résultat du vote : adoptée
Gérard PÉDRINI Alice MEYRIGNAC
Président de séance re Secrétaire de sé ce