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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR cm Seance 22 07 2025
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR cm Seance 22 07 2025)
Thèmes du document : Environnement, Jeunesse, Énergies,
Mairie d ‘Ispagnac ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil
Municipal dans sa séance du 22 juillet 2025
Président de la séance : Gérard PÉDRINI
Secrétaire de la séance : Alice MEYRIGNAC
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT,
Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES, Judith GUITTET
Représentés : Yannick RENEUVE représenté par Gérard PÉDRINI
Absents et excusés : Alexis MOL, Martine PEDULLA
Délibérations de la séance :
e _ CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (ÉCOLE PUBLIQUE) À TEMPS NON COMPLET POUR UN ACCROISSEMENT D'ACTIVITÉ (N° DE_033 2025)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
+ _ DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION DES VOIES COMMUNE D'ISPAGNAC (N°
DE_034 2025)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
°_ CRÉATION D'UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE "ENVIRONNEMENT" (N°
DE_035 2025)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
e PROJET D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIWE D'ÉNERGIES
RENOUVELABLES - ÉTUDE DE STRUCTURE - MISSION D'ASSISTANCE
D'OUVRAGE ET DEMANDE DE FINANCEMENT (N° DE_036 2025)
Résultat du vote : adoptée à la majorité
Gérard PÉDRINI Alice MEYRIGNAC
Président de séance Secrétaire de séance
NT